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  1. Résultat n°1
    24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    1 media

    24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    Date

    1849-1850

    Cote

    31630, 3Q50/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    31898, 3Q50/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

    1 media

    1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

    Date

    1906-1907

    Cote

    32007, 3Q50/409

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

    1 media

    3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

    Date

    1845-1846

    Cote

    31622, 3Q50/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    5 février-9 août 1913 (volume 203).

    1 media

    5 février-9 août 1913 (volume 203).

    Date

    1913

    Cote

    31761, 3Q50/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 février-9 août 1913 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    29 juillet 1771-26 août 1773.

    2 lots 56 medias

    29 juillet 1771-26 août 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    02372, 10C2164

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 29 juillet 1771-26 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

    1 media

    30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

    Date

    1907-1908

    Cote

    32010, 3Q50/412

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    2 lots 76 medias

    1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    Date

    1805-1817

    Cote

    32151, 3Q50/542

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    02351, 10C2146

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

    1 media

    29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

    Date

    1927

    Cote

    31789, 3Q50/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier-juin 1943.

    1 media

    Janvier-juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    31916, 3Q50/320

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

    1 media

    Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

    Date

    1940-1941

    Cote

    32095, 3Q50/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

    2 lots 194 medias

    Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

    Date

    1850-1859

    Cote

    32155, 3Q50/546

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

    1 media

    19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

    Date

    1889

    Cote

    31707, 3Q50/115

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

    1 media

    19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

    Date

    1927-1928

    Cote

    32058, 3Q50/460

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

    1 media

    11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

    Date

    1850-1851

    Cote

    31631, 3Q50/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

    1 media

    21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

    Date

    1873-1874

    Cote

    31674, 3Q50/82

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

    1 media

    18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

    Date

    1902

    Cote

    31735, 3Q50/143

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

    2 lots 123 medias

    1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

    Date

    1812-1818

    Cote

    32122, 3Q50/520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • 1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    9 mars-9 août 1883 (volume 135).

    1 media

    9 mars-9 août 1883 (volume 135).

    Date

    1883

    Cote

    31693, 3Q50/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 mars-9 août 1883 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    1 media

    2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    Date

    1943-1944

    Cote

    32104, 3Q50/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).

    1 media

    18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).

    Date

    1860-1862

    Cote

    31941, 3Q50/343

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).

    1 media

    16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).

    Date

    1871-1873

    Cote

    31846, 3Q50/253

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

    1 media

    2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

    Date

    1823-1824

    Cote

    31605, 3Q50/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).

    1 media

    2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).

    Date

    1909-1910

    Cote

    31754, 3Q50/162

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

    1 media

    3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

    Date

    1820-1821

    Cote

    31602, 3Q50/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).

    1 media

    10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).

    Date

    1919-1920

    Cote

    31771, 3Q50/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    12 janvier 1832-24 janvier 1833

    1 media

    12 janvier 1832-24 janvier 1833

    Date

    1832-1833

    Cote

    31614, 3Q50/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 janvier 1832-24 janvier 1833

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).

    1 media

    1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).

    Date

    1926

    Cote

    32054, 3Q50/456

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    17 mars-24 août 1868 (volume 107).

    1 media

    17 mars-24 août 1868 (volume 107).

    Date

    1868

    Cote

    31665, 3Q50/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars-24 août 1868 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).

    1 media

    7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).

    Date

    1886

    Cote

    31701, 3Q50/109

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    28 mars-22 août 1905 (volume 185).

    1 media

    28 mars-22 août 1905 (volume 185).

    Date

    1905

    Cote

    31743, 3Q50/151

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mars-22 août 1905 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    11 février-22 juin 1920 (volume 214).

    1 media

    11 février-22 juin 1920 (volume 214).

    Date

    1920

    Cote

    31772, 3Q50/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 février-22 juin 1920 (volume 214).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).

    1 media

    8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).

    Date

    1848-1851

    Cote

    31839, 3Q50/246

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).

    1 media

    5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).

    Date

    1928-1931

    Cote

    31880, 3Q50/286

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).

    1 media

    2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).

    Date

    1926-1931

    Cote

    31859, 3Q50/266

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).

    1 media

    13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).

    Date

    1885

    Cote

    31699, 3Q50/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Février 1939-décembre 1943.

    2 lots 187 medias

    Février 1939-décembre 1943.

    Date

    1939-1943

    Cote

    32189, 3Q50/574

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Février 1939-décembre 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).

    1 media

    11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).

    Date

    1868

    Cote

    31947, 3Q50/349

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).

    1 media

    9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).

    Date

    1857

    Cote

    31643, 3Q50/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    30 juillet 1895-10 janvier 1896 (volume 162).

    1 media

    30 juillet 1895-10 janvier 1896 (volume 162).

    Date

    1895-1896

    Cote

    31720, 3Q50/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 juillet 1895-10 janvier 1896 (volume 162).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    31919, 3Q50/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    13 juillet-15 novembre 1922 (volume 63).

    1 media

    13 juillet-15 novembre 1922 (volume 63).

    Date

    1922

    Cote

    32045, 3Q50/447

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 13 juillet-15 novembre 1922 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

    1 media

    14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

    Date

    1944

    Cote

    32105, 3Q50/507

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    25 juillet-22 décembre 1921 (volume 218).

    1 media

    25 juillet-22 décembre 1921 (volume 218).

    Date

    1921

    Cote

    31776, 3Q50/184

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 juillet-22 décembre 1921 (volume 218).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    11 février 1773-15 octobre 1792.

    2 lots 101 medias

    11 février 1773-15 octobre 1792.

    Date

    1773-1792

    Cote

    02390, 10C2181

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 11 février 1773-15 octobre 1792.

    Producteur :

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  47. Résultat n°47
    1er janvier-31 décembre 1824 (volume 3).

    2 lots 38 medias

    1er janvier-31 décembre 1824 (volume 3).

    Date

    1824

    Cote

    32160, 3Q50/549

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • 1er janvier-31 décembre 1824 (volume 3).

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    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    21 novembre 1876-24 mai 1877 (volume 122).

    1 media

    21 novembre 1876-24 mai 1877 (volume 122).

    Date

    1876-1877

    Cote

    31680, 3Q50/88

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 novembre 1876-24 mai 1877 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    2 mars 1894-21 août 1896 (volume 4).

    1 media

    2 mars 1894-21 août 1896 (volume 4).

    Date

    1894-1896

    Cote

    31866, 3Q50/272

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 mars 1894-21 août 1896 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    2 lots 217 medias

    2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    Date

    1755-1758

    Cote

    02334, 10C2129

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    Actes sous seing privé déposés.

    1 media

    Actes sous seing privé déposés.

    Date

    1933

    Cote

    31904, 3Q50/308

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1933.
    • Actes sous seing privé déposés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    29 mars-26 octobre 1893 (volume 68).

    1 media

    29 mars-26 octobre 1893 (volume 68).

    Date

    1893

    Cote

    31975, 3Q50/377

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 29 mars-26 octobre 1893 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    2 lots 56 medias

    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Date

    1734-1750

    Cote

    02356, 10C2149

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    29 mai-23 novembre 1874 (volume 117).

    1 media

    29 mai-23 novembre 1874 (volume 117).

    Date

    1874

    Cote

    31675, 3Q50/83

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mai-23 novembre 1874 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    20 juin-9 décembre 1891 (volume 153).

    1 media

    20 juin-9 décembre 1891 (volume 153).

    Date

    1891

    Cote

    31711, 3Q50/119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 juin-9 décembre 1891 (volume 153).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    8 février-27 novembre 1896 (volume 72).

    1 media

    8 février-27 novembre 1896 (volume 72).

    Date

    1896

    Cote

    31979, 3Q50/381

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 8 février-27 novembre 1896 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    1er octobre 1909-28 février 1910 (volume 33).

    1 media

    1er octobre 1909-28 février 1910 (volume 33).

    Date

    1909-1910

    Cote

    32015, 3Q50/417

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er octobre 1909-28 février 1910 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    12 janvier-2 mai 1921 (volume 58).

    1 media

    12 janvier-2 mai 1921 (volume 58).

    Date

    1921

    Cote

    32040, 3Q50/442

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 12 janvier-2 mai 1921 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    26 octobre 1893-16 juillet 1894 (volume 69).

    1 media

    26 octobre 1893-16 juillet 1894 (volume 69).

    Date

    1893-1894

    Cote

    31976, 3Q50/378

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 26 octobre 1893-16 juillet 1894 (volume 69).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    1er mai-30 septembre 1934 (volume 96).

    1 media

    1er mai-30 septembre 1934 (volume 96).

    Date

    1934

    Cote

    32078, 3Q50/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er mai-30 septembre 1934 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    22 juin 1886-29 avril 1887 (volume 59).

    1 media

    22 juin 1886-29 avril 1887 (volume 59).

    Date

    1886-1887

    Cote

    31966, 3Q50/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 22 juin 1886-29 avril 1887 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    22 décembre 1921-2 juin 1922 (volume 219).

    1 media

    22 décembre 1921-2 juin 1922 (volume 219).

    Date

    1921-1922

    Cote

    31777, 3Q50/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 décembre 1921-2 juin 1922 (volume 219).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    23 septembre 1841-3 octobre 1842 (volume 60).

    1 media

    23 septembre 1841-3 octobre 1842 (volume 60).

    Date

    1841-1842

    Cote

    31618, 3Q50/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 septembre 1841-3 octobre 1842 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    28 avril 1858-4 novembre 1861 (volume 10).

    1 media

    28 avril 1858-4 novembre 1861 (volume 10).

    Date

    1858-1861

    Cote

    31842, 3Q50/249

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 avril 1858-4 novembre 1861 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    12 juin-30 décembre 1863 (volume 97).

    1 media

    12 juin-30 décembre 1863 (volume 97).

    Date

    1863

    Cote

    31655, 3Q50/63

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 juin-30 décembre 1863 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    28 octobre 1907-11 mars 1908 (volume 191).

    1 media

    28 octobre 1907-11 mars 1908 (volume 191).

    Date

    1907-1908

    Cote

    31749, 3Q50/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 octobre 1907-11 mars 1908 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    1941.

    1 media

    1941.

    Date

    1941

    Cote

    31913, 3Q50/317

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1924.

    1 media

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    31894, 3Q50/299

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    2 lots 85 medias

    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Date

    1740-1775

    Cote

    02379, 10C2171

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des sépultures.
    • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    28 janvier-24 juillet 1912 (volume 201).

    1 media

    28 janvier-24 juillet 1912 (volume 201).

    Date

    1912

    Cote

    31759, 3Q50/167

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 janvier-24 juillet 1912 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    12 juillet 1880-17 mai 1881 (volume 52).

    1 media

    12 juillet 1880-17 mai 1881 (volume 52).

    Date

    1880-1881

    Cote

    31959, 3Q50/361

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 12 juillet 1880-17 mai 1881 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02387, 10C2179

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    24 mars 1763-21 février 1772.

    2 lots 54 medias

    24 mars 1763-21 février 1772.

    Date

    1763-1772

    Cote

    02358, 10C2151

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mars 1763-21 février 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    1er septembre-31 décembre 1930 (volume 85).

    1 media

    1er septembre-31 décembre 1930 (volume 85).

    Date

    1930

    Cote

    32067, 3Q50/469

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre-31 décembre 1930 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    20 février-27 juillet 1899 (volume 170).

    1 media

    20 février-27 juillet 1899 (volume 170).

    Date

    1899

    Cote

    31728, 3Q50/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 février-27 juillet 1899 (volume 170).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    20 février-25 juillet 1911 (volume 199).

    1 media

    20 février-25 juillet 1911 (volume 199).

    Date

    1911

    Cote

    31757, 3Q50/165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 février-25 juillet 1911 (volume 199).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).

    1 media

    5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).

    Date

    1813-1815

    Cote

    31597, 3Q50/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    1er décembre 1810-6 octobre 1815 (volume 14).

    1 media

    1er décembre 1810-6 octobre 1815 (volume 14).

    Date

    1810-1815

    Cote

    31923, 3Q50/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er décembre 1810-6 octobre 1815 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    18 juin 1936-5 janvier 1939 (volume 21).

    1 media

    18 juin 1936-5 janvier 1939 (volume 21).

    Date

    1936-1939

    Cote

    31883, 3Q50/289

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 18 juin 1936-5 janvier 1939 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    1er janvier 1780-31 mars 1781.

    2 lots 105 medias

    1er janvier 1780-31 mars 1781.

    Date

    1780-1781

    Cote

    02347, 10C2142

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1780-31 mars 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes