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  1. Résultat n°1

    20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Date

    1937

    Cote

    05385, 3Q7/199

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2

    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Date

    1903-1909

    Cote

    05491, 3Q7/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    199 medias

    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Date

    1947-1954

    Cote

    05808, 3Q7/601

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4

    9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    Date

    1935-1936

    Cote

    05381, 3Q7/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5

    2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    Date

    1807-1808

    Cote

    05202, 3Q7/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6

    20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    Date

    1882-1883

    Cote

    05292, 3Q7/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7

    15 février-10 août 1910 (volume 194).

    Date

    1910

    Cote

    05341, 3Q7/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 15 février-10 août 1910 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    203 medias

    Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    Date

    1839-1843

    Cote

    05716, 3Q7/518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9

    1892.

    Date

    1892

    Cote

    05685, 3Q7/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Renvois.
    • 1892.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10

    26 février-16 août 1878 (volume 135).

    Date

    1878

    Cote

    05282, 3Q7/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 26 février-16 août 1878 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    7 février 1720-28 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    7 février 1720-28 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    00558, 10C503

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 7 février 1720-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12

    16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

    Date

    1872-1875

    Cote

    05484, 3Q7/296

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13

    2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

    Date

    1919

    Cote

    05355, 3Q7/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

    204 medias

    1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

    Date

    1822-1824

    Cote

    05711, 3Q7/514

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15

    10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

    Date

    1909

    Cote

    05596, 3Q7/405

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16

    21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

    Date

    1904-1905

    Cote

    05331, 3Q7/145

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 18 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    Février 1767-21 novembre 1807

    Cote

    00589, 10C531

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    10 septembre 1753-5 mai 1755.

    2 lots 104 medias

    10 septembre 1753-5 mai 1755.

    Date

    1753-1755

    Cote

    00536, 10C482

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 septembre 1753-5 mai 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19

    21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

    Date

    1845-1847

    Cote

    05233, 3Q7/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20

    Volume 35.

    Date

    1887

    Cote

    05779, 3Q7/575

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 35.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).

    190 medias

    Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1843-1853

    Cote

    05802, 3Q7/595

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22

    23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).

    Date

    1869-1870

    Cote

    05265, 3Q7/79

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23

    3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

    Date

    1963

    Cote

    05446, 3Q7/259

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24

    19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).

    Date

    1936

    Cote

    05630, 3Q7/439

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25

    5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).

    Date

    1913-1914

    Cote

    05603, 3Q7/412

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    1er janvier 1780-14 novembre 1781.

    2 lots 105 medias

    1er janvier 1780-14 novembre 1781.

    Date

    1780-1781

    Cote

    00549, 10C495

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1780-14 novembre 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27

    Volume 22.

    Date

    1876

    Cote

    05766, 3Q7/562

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 22.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28

    28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

    Date

    1953-1955

    Cote

    05414, 3Q7/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.

    2 lots 59 medias

    30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.

    Date

    1784-1803

    Cote

    00587, 10C529

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30

    6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).

    Date

    1856-1858

    Cote

    05534, 3Q7/343

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31

    25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).

    Date

    1880

    Cote

    05287, 3Q7/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32

    1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).

    Date

    1938

    Cote

    05633, 3Q7/442

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33

    15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).

    Date

    1902

    Cote

    05583, 3Q7/392

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34

    3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).

    Date

    1921

    Cote

    05611, 3Q7/420

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35

    8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

    Date

    1960

    Cote

    05671, 3Q7/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36

    Volume 40.

    Date

    1896

    Cote

    05784, 3Q7/580

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 40.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37

    2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).

    Date

    1903

    Cote

    05585, 3Q7/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38

    6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).

    Date

    1838-1841

    Cote

    05475, 3Q7/287

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39

    8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).

    Date

    1895-1896

    Cote

    05571, 3Q7/380

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40

    2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).

    Date

    1901

    Cote

    05326, 3Q7/140

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement