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  1. Résultat n°1
    20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    1 media

    20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Date

    1937

    Cote

    05385, 3Q7/199

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    1 media

    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Date

    1903-1909

    Cote

    05491, 3Q7/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    2 lots 200 medias

    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Date

    1947-1954

    Cote

    05808, 3Q7/601

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    1 media

    9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    Date

    1935-1936

    Cote

    05381, 3Q7/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    1 media

    2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    Date

    1807-1808

    Cote

    05202, 3Q7/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    1 media

    20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    Date

    1882-1883

    Cote

    05292, 3Q7/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    15 février-10 août 1910 (volume 194).

    1 media

    15 février-10 août 1910 (volume 194).

    Date

    1910

    Cote

    05341, 3Q7/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 15 février-10 août 1910 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    2 lots 204 medias

    Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    Date

    1839-1843

    Cote

    05716, 3Q7/518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1892.

    1 media

    1892.

    Date

    1892

    Cote

    05685, 3Q7/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Renvois.
    • 1892.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    26 février-16 août 1878 (volume 135).

    1 media

    26 février-16 août 1878 (volume 135).

    Date

    1878

    Cote

    05282, 3Q7/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 26 février-16 août 1878 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    7 février 1720-28 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    7 février 1720-28 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    00558, 10C503

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 7 février 1720-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

    1 media

    16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

    Date

    1872-1875

    Cote

    05484, 3Q7/296

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

    1 media

    2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

    Date

    1919

    Cote

    05355, 3Q7/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

    2 lots 205 medias

    1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

    Date

    1822-1824

    Cote

    05711, 3Q7/514

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

    1 media

    10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

    Date

    1909

    Cote

    05596, 3Q7/405

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

    1 media

    21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

    Date

    1904-1905

    Cote

    05331, 3Q7/145

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 18 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    Février 1767-21 novembre 1807

    Cote

    00589, 10C531

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    10 septembre 1753-5 mai 1755.

    2 lots 104 medias

    10 septembre 1753-5 mai 1755.

    Date

    1753-1755

    Cote

    00536, 10C482

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 septembre 1753-5 mai 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

    1 media

    21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

    Date

    1845-1847

    Cote

    05233, 3Q7/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Volume 35.

    1 media

    Volume 35.

    Date

    1887

    Cote

    05779, 3Q7/575

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 35.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).

    2 lots 191 medias

    Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1843-1853

    Cote

    05802, 3Q7/595

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Novembre 1843-juin 1853 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).

    1 media

    23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).

    Date

    1869-1870

    Cote

    05265, 3Q7/79

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 23 novembre 1869-13 mai 1870 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

    1 media

    3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

    Date

    1963

    Cote

    05446, 3Q7/259

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).

    1 media

    19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).

    Date

    1936

    Cote

    05630, 3Q7/439

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 19 mai-20 novembre 1936 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).

    1 media

    5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).

    Date

    1913-1914

    Cote

    05603, 3Q7/412

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 5 septembre 1913-26 juin 1914 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    1er janvier 1780-14 novembre 1781.

    2 lots 105 medias

    1er janvier 1780-14 novembre 1781.

    Date

    1780-1781

    Cote

    00549, 10C495

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1780-14 novembre 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    Volume 22.

    1 media

    Volume 22.

    Date

    1876

    Cote

    05766, 3Q7/562

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 22.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

    1 media

    28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

    Date

    1953-1955

    Cote

    05414, 3Q7/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.

    2 lots 59 medias

    30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.

    Date

    1784-1803

    Cote

    00587, 10C529

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).

    1 media

    6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).

    Date

    1856-1858

    Cote

    05534, 3Q7/343

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 6 juillet 1856-2 février 1858 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).

    1 media

    25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).

    Date

    1880

    Cote

    05287, 3Q7/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 25 mai-19 novembre 1880 (volume 140).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).

    1 media

    1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).

    Date

    1938

    Cote

    05633, 3Q7/442

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er janvier-30 juin 1938 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).

    1 media

    15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).

    Date

    1902

    Cote

    05583, 3Q7/392

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 15 avril-7 novembre 1902 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).

    1 media

    3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).

    Date

    1921

    Cote

    05611, 3Q7/420

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3 juillet-27 décembre 1921 (volume 100).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

    1 media

    8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

    Date

    1960

    Cote

    05671, 3Q7/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Volume 40.

    1 media

    Volume 40.

    Date

    1896

    Cote

    05784, 3Q7/580

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 40.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).

    1 media

    2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).

    Date

    1903

    Cote

    05585, 3Q7/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 juin-16 novembre 1903 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).

    1 media

    6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).

    Date

    1838-1841

    Cote

    05475, 3Q7/287

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 octobre 1838-10 juillet 1841 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).

    1 media

    8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).

    Date

    1895-1896

    Cote

    05571, 3Q7/380

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 8 août 1895-9 avril 1896 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).

    1 media

    2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).

    Date

    1901

    Cote

    05326, 3Q7/140

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 mai-6 décembre 1901 (volume 179).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    Volume 44.

    1 media

    Volume 44.

    Date

    1937

    Cote

    05788, 3Q7/584

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 44.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    26 novembre 1722-8 octobre 1725.

    2 lots 104 medias

    26 novembre 1722-8 octobre 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    00523, 10C469

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 novembre 1722-8 octobre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    Volume 12.

    1 media

    Volume 12.

    Date

    1869

    Cote

    05756, 3Q7/552

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 12.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 24 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    14 mai 1767-12 octobre 1784

    Cote

    00592, 10C533

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    1er semestre 1941 (volume 128).

    1 media

    1er semestre 1941 (volume 128).

    Date

    1941

    Cote

    05639, 3Q7/448

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er semestre 1941 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    Juillet 1891-septembre 1903 (numéro de volume non indiqué).

    2 lots 195 medias

    Juillet 1891-septembre 1903 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1891-1903

    Cote

    05807, 3Q7/600

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1891-septembre 1903 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    27 mai 1934-9 août 1938 (volume 13).

    1 media

    27 mai 1934-9 août 1938 (volume 13).

    Date

    1934-1938

    Cote

    05508, 3Q7/319

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 27 mai 1934-9 août 1938 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume 48 ).

    1 media

    2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume 48 ).

    Date

    1969

    Cote

    05464, 3Q7/277

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    5 juin 1923-25 janvier 1924 (volume 103).

    1 media

    5 juin 1923-25 janvier 1924 (volume 103).

    Date

    1923-1924

    Cote

    05614, 3Q7/423

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 5 juin 1923-25 janvier 1924 (volume 103).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    14 septembre 1847-9 avril 1850 (volume 19).

    1 media

    14 septembre 1847-9 avril 1850 (volume 19).

    Date

    1847-1850

    Cote

    05530, 3Q7/339

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 14 septembre 1847-9 avril 1850 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).

    1 media

    2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).

    Date

    1959

    Cote

    05433, 3Q7/246

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    5 janvier-19 juin 1860 (volume 104).

    1 media

    5 janvier-19 juin 1860 (volume 104).

    Date

    1860

    Cote

    05251, 3Q7/65

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 5 janvier-19 juin 1860 (volume 104).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    4 mai 1750-28 février 1756.

    2 lots 54 medias

    4 mai 1750-28 février 1756.

    Date

    1750-1756

    Cote

    00574, 10C517

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Centième denier.
    • 4 mai 1750-28 février 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    4 mai-31 juillet 1898 (volume 63).

    1 media

    4 mai-31 juillet 1898 (volume 63).

    Date

    1898

    Cote

    05574, 3Q7/383

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 4 mai-31 juillet 1898 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    20 juin 1776-31 mars 1778.

    2 lots 104 medias

    20 juin 1776-31 mars 1778.

    Date

    1776-1778

    Cote

    00547, 10C493

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 juin 1776-31 mars 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    Janvier 1861-décembre 1870 (numéro de volume non indiqué).

    2 lots 194 medias

    Janvier 1861-décembre 1870 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1861-1870

    Cote

    05804, 3Q7/597

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1861-décembre 1870 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    Janvier-décembre 1824 [volume 5].

    2 lots 57 medias

    Janvier-décembre 1824 [volume 5].

    Date

    1824

    Cote

    05795, 3Q7/590

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Janvier-décembre 1824 [volume 5].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).

    1 media

    3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).

    Date

    1965

    Cote

    05452, 3Q7/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).

    2 lots 202 medias

    Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).

    Date

    1961-1967

    Cote

    05810, 3Q7/603

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    1895.

    1 media

    1895.

    Date

    1895

    Cote

    05688, 3Q7/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Renvois.
    • 1895.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    17 novembre 1913-4 juin 1914 (volume 201).

    1 media

    17 novembre 1913-4 juin 1914 (volume 201).

    Date

    1913-1914

    Cote

    05348, 3Q7/162

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 17 novembre 1913-4 juin 1914 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    7 janvier-14 juin 1892 (volume 162).

    1 media

    7 janvier-14 juin 1892 (volume 162).

    Date

    1892

    Cote

    05309, 3Q7/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 janvier-14 juin 1892 (volume 162).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    16 mars-10 septembre 1909 (volume 192).

    1 media

    16 mars-10 septembre 1909 (volume 192).

    Date

    1909

    Cote

    05339, 3Q7/153

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 16 mars-10 septembre 1909 (volume 192).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    1er juillet-29 décembre 1948 (volume 143).

    1 media

    1er juillet-29 décembre 1948 (volume 143).

    Date

    1948

    Cote

    05653, 3Q7/462

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juillet-29 décembre 1948 (volume 143).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    5 juin-31 décembre 1937 (volume 121).

    1 media

    5 juin-31 décembre 1937 (volume 121).

    Date

    1937

    Cote

    05632, 3Q7/441

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 5 juin-31 décembre 1937 (volume 121).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    Volume 3.

    1 media

    Volume 3.

    Date

    1866

    Cote

    05747, 3Q7/543

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 3.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    6 septembre 1877-26 février 1878 (volume 134).

    1 media

    6 septembre 1877-26 février 1878 (volume 134).

    Date

    1877-1878

    Cote

    05281, 3Q7/95

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 6 septembre 1877-26 février 1878 (volume 134).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    Volume 10.

    1 media

    Volume 10.

    Date

    1868

    Cote

    05754, 3Q7/550

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 10.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    18 août 1817-26 novembre 1820 (volume 9).

    1 media

    18 août 1817-26 novembre 1820 (volume 9).

    Date

    1817-1820

    Cote

    05520, 3Q7/329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 18 août 1817-26 novembre 1820 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    2 décembre 1772-19 juin 1776.

    2 lots 204 medias

    2 décembre 1772-19 juin 1776.

    Date

    1772-1776

    Cote

    00546, 10C492

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 décembre 1772-19 juin 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    13 mars-17 décembre 1912 (volume 90).

    1 media

    13 mars-17 décembre 1912 (volume 90).

    Date

    1912

    Cote

    05601, 3Q7/410

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 13 mars-17 décembre 1912 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    Actes et baux sous seing privé déposés.

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    Actes et baux sous seing privé déposés.

    Date

    1958

    Cote

    05510, 3Q7/605

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume 37 ).

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    1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume 37 ).

    Date

    1965

    Cote

    05453, 3Q7/266

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    23 décembre 1925-16 juin 1926 (volume 221).

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    23 décembre 1925-16 juin 1926 (volume 221).

    Date

    1925-1926

    Cote

    05365, 3Q7/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 23 décembre 1925-16 juin 1926 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45 ).

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    3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45 ).

    Date

    1968

    Cote

    05461, 3Q7/274

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    23 juin-15 décembre 1875 (volume 129).

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    23 juin-15 décembre 1875 (volume 129).

    Date

    1875

    Cote

    05276, 3Q7/90

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 23 juin-15 décembre 1875 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    19 novembre 1880-29 avril 1881 (volume 141).

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    19 novembre 1880-29 avril 1881 (volume 141).

    Date

    1880-1881

    Cote

    05288, 3Q7/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 19 novembre 1880-29 avril 1881 (volume 141).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    2 janvier-27 juin 1947 (volume 140).

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    2 janvier-27 juin 1947 (volume 140).

    Date

    1947

    Cote

    05650, 3Q7/459

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 janvier-27 juin 1947 (volume 140).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    Janvier 1862-décembre 1867.

    2 lots 388 medias

    Janvier 1862-décembre 1867.

    Date

    1862-1867

    Cote

    05738, 3Q7/536

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Janvier 1862-décembre 1867.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    Volume 37.

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    Volume 37.

    Date

    1892

    Cote

    05781, 3Q7/577

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 37.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement