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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contenu nominatif.

1 media

Cote
4794W/3
Date
1972-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°2
Experts judiciaires.

1 media

Cote
5518W/1
Date
2001-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Experts judiciaires.
Résultat n°3
2006-2007.

1 media

Cote
5648W/8
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°4
Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

1 media

Cote
5518W/6
Date
2001-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Notaires.
  • Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...
Résultat n°5
Contenu nominatif.

1 media

Cote
4794W/6
Date
1989-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°6
2005-2007.

1 media

Cote
5648W/5
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2005-2007.
Résultat n°7
Huissiers de justice.

1 media

Cote
5518W/3
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°8
Poursuites disciplinaires, vie des offices.

1 media

Cote
5518W/8
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Notaires.
  • Poursuites disciplinaires, vie des offices.
Résultat n°9
Loire et Rhône.

1 media

Cote
5648W/13
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Loire et Rhône.
Résultat n°10
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Cote
5648W/6
Date
2004-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Résultat n°11
Huissiers de justice.

1 media

Cote
5648W/3
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°12
Contenu nominatif.

1 media

Cote
4794W/9
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°13
Contenu nominatif.

1 media

Cote
4794W/4
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°14
Notaires.

1 media

Cote
5648W/1
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
Résultat n°15
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Cote
5648W/2
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Résultat n°16
Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité (année 1991).

1 media

Cote
4794W/1
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Rapports annuels sur les professions réglementées.
  • Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité...
Résultat n°17
Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour d'appel de Lyon, vérification de comptabilité (année 1999). Notaires, inspection (année 2000), vérification de la comptabilité.

1 media

Cote
4794W/2
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Rapports annuels sur les professions réglementées.
  • Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour...
Résultat n°18
Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.

1 media

Cote
5518W/2
Date
2001-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs....
Résultat n°19
Rhône.

1 media

Cote
5648W/15
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Rhône.
Résultat n°20
Inspections de comptabilité.

1 media

Cote
5518W/9
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Notaires.
  • Inspections de comptabilité.