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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Urbanisme commercial.

1 media

Cote
921W 1-921W16
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Urbanisme commercial.

Résultat n°2
Aménagement et urbanisme commercial.

1 media

Cote
1574W 1-1574W8
Date
1949-1982
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Aménagement et urbanisme commercial.

Résultat n°3
Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC).

1 media

Cote
2466W 1-2466W7
Date
1985-1987
Lieu - Type de document
COMPTE RENDU
  • Contexte : Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC).

Résultat n°4
Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC).

1 media

Cote
1939W 1-1939W4
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC).

Résultat n°5
Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC).

1 media

Cote
1752W 1-1752W5
Date
1982-1983
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC).