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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    29 mars 2019.

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    29 mars 2019.

    Date

    2019

    Cote

    5240W/182

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2019.
    • 29 mars 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    1964-1973.

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    1964-1973.

    Date

    1964-1973

    Cote

    6418W11

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Vie des élus, suivi administratif.
    • Frais de déplacements et de séjours, indemnisation...
    • 1964-1973.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  3. Résultat n°3
    N° 232 : 16 décembre 2016.

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    N° 232 : 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3565W291

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2016.
    • N° 232 : 16 décembre 2016.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  4. Résultat n°4
    8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

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    8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

    Date

    1886-1887

    Cote

    1N85

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
    • 8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  5. Résultat n°5
    14 octobre 2016.

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    14 octobre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    5240W/167

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2016.
    • 14 octobre 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  6. Résultat n°6

    Cabinet du président du conseil général.

    Date

    1988-1995

    Cote

    3462W 1-3462W28

    • Contexte : Cabinet du président du conseil général.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

  7. Résultat n°7
    11 décembre 2020.

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    11 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/12

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 11 décembre 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    Janvier à février.

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    Janvier à février.

    Date

    1994

    Cote

    5124W156

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1994.
    • Janvier à février.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  9. Résultat n°9
    Juillet à octobre.

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    Juillet à octobre.

    Date

    1994

    Cote

    5124W158

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1994.
    • Juillet à octobre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  10. Résultat n°10
    9 septembre - 19 septembre 1828.

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    9 septembre - 19 septembre 1828.

    Date

    1828

    Cote

    1N25

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
    • 9 septembre - 19 septembre 1828.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  11. Résultat n°11
    1928

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    1928

    Date

    1928

    Cote

    1N406

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1928

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  12. Résultat n°12
    Session d’avril.

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    Session d’avril.

    Date

    1909

    Cote

    1N374

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1909
    • Session d’avril.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  13. Résultat n°13
    20 juillet 2012.

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    20 juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5240W/140

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2012.
    • 20 juillet 2012.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14
    Octobre 2019-juillet 2020.

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    Octobre 2019-juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3990W/40

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Octobre 2019-juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  15. Résultat n°15
    1852-1853

    1 media

    1852-1853

    Date

    1852-1853

    Cote

    1N102

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
    • 1852-1853

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  16. Résultat n°16
    Session d’avril.

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    Session d’avril.

    Date

    1907

    Cote

    1N191

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
    • 1907
    • Session d’avril.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  17. Résultat n°17
    22 juillet 2005.

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    22 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5240W/91

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2005.
    • 22 juillet 2005.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  18. Résultat n°18
    Juillet-octobre 2000.

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    Juillet-octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3990W/11

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Juillet-octobre 2000.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  19. Résultat n°19
    Session de mai.

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    Session de mai.

    Date

    1933

    Cote

    1N242

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
    • 1933
    • Session de mai.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  20. Résultat n°20
    Session d’août-septembre.

    1 media

    Session d’août-septembre.

    Date

    1925

    Cote

    1N228

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
    • 1925
    • Session d’août-septembre.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône