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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
29 mars 2019.

1 media

29 mars 2019.
Cote
5240W/182
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2019.
  • 29 mars 2019.
Résultat n°2
1964-1973.

1 media

1964-1973.
Cote
6418W11
 Date
1964-1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
  • Vie des élus, suivi administratif.
  • Frais de déplacements et de séjours, indemnisation...
  • 1964-1973.
Résultat n°3
N° 232 : 16 décembre 2016.

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N° 232 : 16 décembre 2016.
Cote
3565W291
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2016.
  • N° 232 : 16 décembre 2016.
Résultat n°4
14 octobre 2016.

1 media

14 octobre 2016.
Cote
5240W/167
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2016.
  • 14 octobre 2016.
Résultat n°5

Cabinet du président du conseil général.
Cote
3462W 1-3462W28
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Résultat n°6
11 décembre 2020.

1 media

11 décembre 2020.
Cote
6232W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°7

Janvier à février.
Cote
5124W156
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Janvier à février.
Résultat n°8

Juillet à octobre.
Cote
5124W158
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Juillet à octobre.
Résultat n°9

N°186 : 29 juin 2018.
Cote
3572W231
 Date
2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
  • 2018.
  • N°186 : 29 juin 2018.
Résultat n°10
20 juillet 2012.

1 media

20 juillet 2012.
Cote
5240W/140
 Date
2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2012.
  • 20 juillet 2012.
Résultat n°11
Octobre 2019-juillet 2020.

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Octobre 2019-juillet 2020.
Cote
3990W/40
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
  • Octobre 2019-juillet 2020.
Résultat n°12
22 juillet 2005.

1 media

22 juillet 2005.
Cote
5240W/91
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2005.
  • 22 juillet 2005.
Résultat n°13
Juillet-octobre 2000.

1 media

Juillet-octobre 2000.
Cote
3990W/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
  • Juillet-octobre 2000.
Résultat n°14

N° 114 : 21 juillet 2006.
Cote
3572W159
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
  • 2006.
  • N° 114 : 21 juillet 2006.
Résultat n°15

Décembre.
Cote
5124W176
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1999.
  • Décembre.
Résultat n°16
Cassette 1/3.

1 media

Cassette 1/3.
Cote
5240W/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2000.
  • 23 juin 2000.
  • Cassette 1/3.
Résultat n°17
14 février 2014.

1 media

14 février 2014.
Cote
5240W/150
 Date
2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2014.
  • 14 février 2014.
Résultat n°18

N° 147 : 17 juin 2011
Cote
3572W192
 Date
2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
  • 2011.
  • N° 147 : 17 juin 2011
Résultat n°19
24 avril 2009.

1 media

24 avril 2009.
Cote
5240W/121
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2009.
  • 24 avril 2009.
Résultat n°20
Projets thématiques en collaboration avec les pôles.

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Projets thématiques en collaboration avec les pôles.
Cote
5941W6
 Date
2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5941W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
  • Dossiers d'affaires.
  • Maison du Rhône numérique, projet.
  • Projets thématiques en collaboration avec les pôles.