CONSEILLER GENERAL

Résultat n°1

1 media
1964-1973.

Date

1964-1973

Cote

6418W11
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Vie des élus, suivi administratif.
- Frais de déplacements et de séjours, indemnisation...
- 1964-1973.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°2

1 media
Certification des comptes.

Date

1992-2007

Cote

446J6
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
- Gestion financière.
- Certification des comptes.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°3
Troisième République.

Date

1870-1885

Cote

2M51
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Troisième République.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°4
Arrondissement de Lyon.

Date

1855-1871

Cote

2M48
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Registre des maires et adjoints.
- Arrondissement de Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°5

1 media
Urbanisme.

Date

1995

Cote

4690W28
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Urbanisme.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°6

1 media
Questure, installation.

Date

1992-2000

Cote

6418W7
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Assemblée départementale, organisation.
- Questure, installation.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°7

1 media
Européennes.

Date

1994-2004

Cote

6418W18
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Européennes.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°8

1 media
Contentieux.

Date

1976-1981

Cote

446J8
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
- Gestion financière.
- Subventions.
- Contentieux.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°9

1 media
Affaires communales.

Date

1995

Cote

4690W10
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Affaires communales.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°10
Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

1865

Cote

2M50
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Listes des maires et adjoints nommés par le préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°11

1 media
Enfance, famille, PMI.

Date

1995

Cote

4690W16
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Enfance, famille, PMI.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°12
Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

1813-1881

Cote

2M75
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°13

1 media
Politique de la ville.

Date

1995

Cote

4690W31
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Politique de la ville.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°14

1 media
Présidentielles.

Date

1995-2007

Cote

6418W20
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Présidentielles.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°15
Concours et examens administratifs.

Date

1881-1889

Cote

2M30
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Concours et examens administratifs.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°16
1883-1912.

Date

1883-1912

Cote

2M28
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Personnel supérieur.
- 1883-1912.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°17

1 media
1979-1982.

Date

1979-1982

Cote

6418W13
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Vie des élus, suivi administratif.
- Frais de représentation.
- 1979-1982.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°18
1911-1915.

Date

1911-1915

Cote

2M34
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1911-1915.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°19
Croix-Rousse (La) - Vaise.

Date

1804-1852

Cote

2M65
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Croix-Rousse (La) - Vaise.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°20

1 media
Réglementation.

Date

1995

Cote

4690W30
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Réglementation.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°21

1 media
Février-Mai 1992.

Date

1992

Cote

4690W3
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Visites inaugurales du Président M. Mercier.
- Février-Mai 1992.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°22

2 lots 2 medias
Bonnand (?-1893), conseiller général du Rhône.

Date

s.d.

Cote

5Fi60
- Contexte : 5Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou inférieures...
- Bonnand (?-1893), conseiller général du Rhône.
Résultat n°23

1 media
Assemblée départementale, fonctionnement.

Date

1976-2008

Cote

6418W6
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Assemblée départementale, organisation.
- Assemblée départementale, fonctionnement.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°24

1 media
Culture.

Date

1995

Cote

4690W36
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Culture.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°25
Registre des traitements des employés de la préfecture.

Date

1825-1827

Cote

2M14
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre des traitements des employés de la préfecture.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°26
Personnel des bureaux de la préfecture du Rhône et de la sous-préfecture de Villefranche : règlements (1924-1937). Règlements du personnel de l'office de placement (1936), du service de l'architecture (1936), du service intérieur (1936), du service des enfants assistés (1938), des services départementaux (1938), de la nourricerie départementale du Vinatier (1938). - Limitation des cumuls et du recrutement des fonctionnaires (1937-1939). - Effectifs des bureaux (1937-1940), création de nouveaux services (1939-1940).

Date

1924-1940

Cote

2M2
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Généralités.
- Personnel des bureaux de la préfecture du Rhône et...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°27
Registre du personnel.

Date

[1878]

Cote

2M23
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre du personnel.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°28
Lissieu - Lyon.

Date

1801-1876

Cote

2M63
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Lissieu - Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°29

1 media
Municipales.

Date

1995-2008

Cote

6418W25
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Municipales.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°30

1 media
Cantonales.

Date

1992-2008

Cote

6418W23
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Cantonales.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°31
Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.

Date

1813-1877

Cote

2M76
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°32
Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.

Date

1808-1879

Cote

2M74
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°33

1 media
Sollicitations auprès du département du Rhône.

Date

1977-2004

Cote

446J7
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
- Gestion financière.
- Subventions.
- Sollicitations auprès du département du Rhône.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°34
Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.

Date

1812-1881

Cote

2M77
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°35
Curis - Ecully.

Date

1800-1877

Cote

2M59
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Curis - Ecully.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°36

1 media
Agriculture.

Date

1995

Cote

4690W25
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Agriculture.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°37

1 media
Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé publique, agriculture.

Date

2015-2021

Cote

6172W/2
- Contexte : 6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale,...
- Instances et organismes extérieurs, représentation.
- Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°38

1 media
Conseil Général, composition et fonctionnement.

Date

1994-2001

Cote

6046W5
- Contexte : 6046W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Administration générale du cabinet.
- Conseil Général, composition et fonctionnement.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°39
Relations publiques.

Date

1990-1993

Cote

3229W 1-3229W28
- Contexte : Relations publiques.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président
Résultat n°40
1892-1904.

Date

1892-1904

Cote

2M32
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1892-1904.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°41
1916-1919.

Date

1916-1919

Cote

2M35
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1916-1919.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°42
1933-1940.

Date

1933-1940

Cote

2M11
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Conseillers de préfecture.
- 1933-1940.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°43

1 media
Armée, service militaire.

Date

1995

Cote

4690W38
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Armée, service militaire.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°44
Etats des fonctionnaires.

Date

1803-1818

Cote

2M12
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Etats des fonctionnaires.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°45

1 media
1964-1989.

Date

1964-1989

Cote

446J3
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
- Assemblées générales et conseils d'administration.
- Dossiers préparatoires.
- 1964-1989.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°46
Arbuissonnas - Belleville.

Date

1806-1881

Cote

2M53
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Arbuissonnas - Belleville.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°47
Trades - Ville (La).

Date

1815-1882

Cote

2M81
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Trades - Ville (La).
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°48
Demandes d'emploi.

Date

1874-1911

Cote

2M24
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Demandes d'emploi.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°49
1852-1867.

Date

1852-1867

Cote

2M20
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre du personnel de la préfecture.
- 1852-1867.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°50
Conseillers généraux et d'arrondissement (régime de la loi du 28 pluviose an VIII et du sénatus-consulte du 16 thermidor an X).

Date

1799-1833

Cote

2M42
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Conseillers généraux et d'arrondissement (régime de...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°51

1 media
Maisons du Rhône.

Date

1995

Cote

4690W23
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Maisons du Rhône.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°52

1 media
Fonctionnement de l'association.

Date

1964-1993

Cote

446J5
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
- Fonctionnement de l'association.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°53

1 media
Chambre régionale des comptes, observations.

Date

1998-2005

Cote

6418W8
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Assemblée départementale, organisation.
- Chambre régionale des comptes, observations.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°54
M-V.

Date

1818-1933

Cote

2M10
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Conseillers de préfecture.
- M-V.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°55

1 media
Q-Z.

Date

1945-2015

Cote

6418W16
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Vie des élus, suivi administratif.
- Biographies des élus.
- Q-Z.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°56
Circulaires, correspondance, instructions sur les attributions des maires, listes générales (an VIII-1815). Liste des conseillers municipaux de l'arrondissement de Villefranche nommés par le préfet (an IX). - Liste des maires et adjoints de l'arrondissement de Villefranche (1806). Listes des maires et adjoints en fonctions, à la nomination de l'empereur et du préfet ; candidats pour Villefranche (1807). - Nomination des maires de la Croix-Rousse, Vaise, la Guillotière (1808). - Listes des maires et adjoints dans le département du Rhône (1812). - Liste des maires et adjoints par cantons et par communes, arrondissement de Villefranche (s.d.). - Liste des maires et adjoints du département du Rhône par arrondissement, canton et commune (1814). - Première Restauration : instructions, nominations, états des maires et adjoints à remplacer (1814-1815). - Cent-Jours : états, propositions et nominations collectives (1815).

Date

1800-1815

Cote

2M43
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Circulaires, correspondance, instructions sur les attributions...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°57

1 media
2004.

Date

2004

Cote

6418W5
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Assemblée départementale, organisation.
- Séances de droit et représentativités.
- 2004.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°58
Saint-Appolinaire - Saint-Cyr-le-Chatoux.

Date

1813-1877

Cote

2M72
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Appolinaire - Saint-Cyr-le-Chatoux.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°59

1 media
Anciens combattants.

Date

1995

Cote

4690W32
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Anciens combattants.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°60
Sainte-Catherine-sur-Riverie - Sainte-Paule.

Date

1809-1881

Cote

2M78
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Sainte-Catherine-sur-Riverie - Sainte-Paule.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°61
Etat des fonctionnaires nommés par le roi dans le département du Rhône.

Date

1830-1831

Cote

2M15
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Etat des fonctionnaires nommés par le roi dans le département...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°62
Sous-préfets de Villefranche-sur-Saône (an X-1940). Organisation de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône (1824-1853).

Date

1801-1940

Cote

2M7
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Sous-préfets de Villefranche-sur-Saône (an X-1940)....
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°63

1 media
2001.

Date

2001

Cote

6418W4
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Assemblée départementale, organisation.
- Séances de droit et représentativités.
- 2001.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°64

1 media
Sport.

Date

1995

Cote

4690W34
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Sport.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°65

1 media
Référendum sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe.

Date

2005

Cote

6418W19
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Référendum sur le traité établissant une Constitution...
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°66
Chefs de division de la préfecture ; personnel des divisions.

Date

1848-1886

Cote

2M17
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Chefs de division de la préfecture ; personnel des...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°67

1 media
Santé.

Date

1995

Cote

4690W17
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Santé.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°68
Belmont - Brindas.

Date

1815-1881

Cote

2M54
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Belmont - Brindas.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°69
1905-1910.

Date

1905-1910

Cote

2M33
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1905-1910.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°70

1 media
Aides sociales.

Date

1995

Cote

4690W13
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Aides sociales.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°71
Fonctionnaires ou agents retraités comme anciens militaires ou anciens marins, antérieurement aux lois des 22 juin 1878 et 18 août 1879. - Fonctionnaires exerçant des fonctions électives (1894).

Date

1881-1894

Cote

2M41
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Fonctionnaires ou agents retraités comme anciens militaires...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°72

1 media
Représentations auprès d'organismes extérieurs.

Date

2001-2005

Cote

6418W9
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
- Vie des élus, suivi administratif.
- Représentations auprès d'organismes extérieurs.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°73
Carrière de Monsieur Pierre Emile de Genestel de Saint-Didier.

Date

1871-1901

Cote

2M39
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Carrière de Monsieur Pierre Emile de Genestel de Saint-Didier.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°74
Chambost-Allières - Charly.

Date

1811-1881

Cote

2M56
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Chambost-Allières - Charly.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°75
Sous-préfets de Lyon (1811-1815 ; 1853-1856). - Sous-préfet de Vienne rattaché à la préfecture du Rhône (1927-1928).

Date

1811-1928

Cote

2M6
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Sous-préfets de Lyon (1811-1815 ; 1853-1856). - Sous-préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°76
Charnay - Cogny.

Date

1806-1877

Cote

2M57
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Charnay - Cogny.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°77
Bret, Martin-Bernard, Ambert, Tourangin, Darcy, La Coste Duvivier, Vincent, Vaïsse, Chevreau, Mouzard-Sentier, Valentin, Pascal, Cantonnet, Ducros, Welche, Vallavielle, Berger, Oustry, Massicault, Cambon, Rivaud, Le Roux, Alapetite, Lutaud, Rault, Marty, Canal, Tardif, Vallette, VilleyDesmeserets, Bollaert.

Date

1848-1940

Cote

2M4
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Préfets.
- Bret, Martin-Bernard, Ambert, Tourangin, Darcy, La...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°78

1 media
Mai-août.

Date

1995

Cote

4690W8
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Emploi.
- Mai-août.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°79
Villechenève - Yzeron.

Date

1813-1881

Cote

2M82
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Villechenève - Yzeron.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°80

1 media
Environnement.

Date

1995

Cote

4690W27
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
- Environnement.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

Résultats de la recherche

1964-1973.

Date

Cote

Producteur :

Certification des comptes.

Date

Cote

Producteur :

Troisième République.

Date

Cote

Producteur :

Arrondissement de Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Urbanisme.

Date

Cote

Producteur :

Questure, installation.

Date

Cote

Producteur :

Européennes.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux.

Date

Cote

Producteur :

Affaires communales.

Date

Cote

Producteur :

Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

Cote

Producteur :

Enfance, famille, PMI.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

Cote

Producteur :

Politique de la ville.

Date

Cote

Producteur :

Présidentielles.

Date

Cote

Producteur :

Concours et examens administratifs.

Date

Cote

Producteur :

1883-1912.

Date

Cote

Producteur :

1979-1982.

Date

Cote

Producteur :

1911-1915.

Date

Cote

Producteur :

Croix-Rousse (La) - Vaise.

Date

Cote

Producteur :

Réglementation.

Date

Cote