CONSEILLER GENERAL - page 1 sur 11 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

1 media
1964-1973.

Date

1964-1973

Cote

6418W11
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
- Vie des élus, suivi administratif.
- Frais de déplacements et de séjours, indemnisation…
- 1964-1973.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°2

1 media
8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

Date

1886-1887

Cote

1N85
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°3

1 media
9 septembre - 19 septembre 1828.

Date

1828

Cote

1N25
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 9 septembre - 19 septembre 1828.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°4

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1928

Date

1928

Cote

1N406
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1928
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°5

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Session d’avril.

Date

1909

Cote

1N374
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1909
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°6

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Certification des comptes.

Date

1992-2007

Cote

446J6
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux…
- Gestion financière.
- Certification des comptes.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°7

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Troisième République.

Date

1870-1885

Cote

2M51
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Troisième République.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°8

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1852-1853

Date

1852-1853

Cote

1N102
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1852-1853
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°9

1 media
Session d’avril.

Date

1907

Cote

1N191
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1907
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°10

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Session de mai.

Date

1933

Cote

1N242
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1933
- Session de mai.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°11

1 media
Session d’août-septembre.

Date

1925

Cote

1N228
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1925
- Session d’août-septembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°12

1 media
Session d’août.

Date

1878

Cote

1N320
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1878
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°13

1 media
22 décembre 1880-10 septembre 1881.

Date

1880-1881

Cote

1N79
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 22 décembre 1880-10 septembre 1881.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°14

1 media
1875

Date

1875

Cote

1N316
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1875
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°15

1 media
Session d’août.

Date

1910

Cote

1N198
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1910
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°16

1 media
Arrondissement de Lyon.

Date

1855-1871

Cote

2M48
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Registre des maires et adjoints.
- Arrondissement de Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°17

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Urbanisme.

Date

1995

Cote

4690W28
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,…
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers…
- Urbanisme.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°18

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1823

Date

1823

Cote

1N273
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1823
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°19

1 media
Questure, installation.

Date

1992-2000

Cote

6418W7
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
- Assemblée départementale, organisation.
- Questure, installation.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°20

1 media
1837-1838

Date

1837-1838

Cote

1N282
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1837-1838
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°21

1 media
Session d’août.

Date

1902

Cote

1N356
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1902
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°22

1 media
24 avril - 7 mai 1817.

Date

1817

Cote

1N14
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 24 avril - 7 mai 1817.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°23

1 media
6 juin - 6 novembre 1936.

Date

1936

Cote

1N550
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 6 juin - 6 novembre 1936.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°24

1 media
1926

Date

1926

Cote

1N404
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1926
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°25

1 media
Session d’avril.

Date

1907

Cote

1N368
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1907
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°26

1 media
Européennes.

Date

1994-2004

Cote

6418W18
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Européennes.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°27

1 media
Contentieux.

Date

1976-1981

Cote

446J8
- Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux…
- Gestion financière.
- Subventions.
- Contentieux.
Producteur :

Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône
Résultat n°28

1 media
Affaires communales.

Date

1995

Cote

4690W10
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,…
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers…
- Affaires communales.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°29

1 media
Session d’août.

Date

1917

Cote

1N212
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1917
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°30

1 media
22 août - 4 septembre 1836.

Date

1836

Cote

1N33
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 22 août - 4 septembre 1836.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°31

1 media
20 mai - 12 août 1916.

Date

1916

Cote

1N510
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 20 mai - 12 août 1916.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°32

1 media
Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

1865

Cote

2M50
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Listes des maires et adjoints nommés par le préfet…
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°33

1 media
16 septembre 1916 - 24 mars 1917.

Date

1916-1917

Cote

1N511
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 16 septembre 1916 - 24 mars 1917.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°34

1 media
Enfance, famille, PMI.

Date

1995

Cote

4690W16
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,…
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers…
- Enfance, famille, PMI.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°35

1 media
Session d’avril.

Date

1901

Cote

1N179
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1901
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°36

1 media
Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Éclairé.

Date

1813-1881

Cote

2M75
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Éclairé.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°37

1 media
1866-1867

Date

1866-1867

Cote

1N115
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1866-1867
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°38

1 media
Session d’août-septembre.

Date

1889

Cote

1N156
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1889
- Session d’août-septembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°39

1 media
Session d’avril.

Date

1901

Cote

1N353
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1901
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°40

1 media
Session d’août-septembre.

Date

1887

Cote

1N152
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1887
- Session d’août-septembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°41

1 media
Politique de la ville.

Date

1995

Cote

4690W31
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,…
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers…
- Politique de la ville.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°42

1 media
29 avril - 5 août 1899.

Date

1899

Cote

1N478
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 29 avril - 5 août 1899.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°43

1 media
Sessions de juillet et d’août.

Date

1873

Cote

1N313
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1873
- Sessions de juillet et d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°44

1 media
30 août - 11 septembre 1847.

Date

1847

Cote

1N44
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 30 août - 11 septembre 1847.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°45

1 media
Session d’avril.

Date

1904

Cote

1N360
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1904
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°46

1 media
24 août - 2 septembre 1840.

Date

1840

Cote

1N37
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 24 août - 2 septembre 1840.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°47

1 media
14 septembre - 19 septembre 1846.

Date

1846

Cote

1N43
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 14 septembre - 19 septembre 1846.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°48

1 media
8 avril - 18 septembre 1878.

Date

1878

Cote

1N76
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 8 avril - 18 septembre 1878.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°49

1 media
Session d’avril.

Date

1903

Cote

1N608
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Dossiers des sessions.
- 1903
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°50

1 media
1879

Date

1879

Cote

1N571
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Dossiers des sessions.
- 1879
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°51

1 media
Session d’avril.

Date

1896

Cote

1N169
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1896
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°52

1 media
Sessions de septembre, d’octobre et de novembre.

Date

1873

Cote

1N563
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Dossiers des sessions.
- 1873
- Sessions de septembre, d’octobre et de novembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°53

1 media
2 avril - 18 novembre 1874.

Date

1874

Cote

1N72
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 2 avril - 18 novembre 1874.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°54

1 media
14 mai - 31 juillet 1880.

Date

1880

Cote

1N440
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 14 mai - 31 juillet 1880.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°55

1 media
Session d’août.

Date

1938

Cote

1N420
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1938
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°56

1 media
Présidentielles.

Date

1995-2007

Cote

6418W20
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Présidentielles.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°57

1 media
1888

Date

1888

Cote

1N334
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1888
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°58

1 media
1850

Date

1850

Cote

1N293
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1850
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°59

1 media
Session d’août.

Date

1906

Cote

1N190
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1906
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°60

1 media
Session d’octobre-novembre.

Date

1874

Cote

1N315
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1874
- Session d’octobre-novembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°61

1 media
Session de mai.

Date

1921

Cote

1N219
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1921
- Session de mai.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°62

1 media
Session d’avril.

Date

1877

Cote

1N131
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1877
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°63

1 media
26 août - 31 août 1867.

Date

1867

Cote

1N64
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 26 août - 31 août 1867.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°64

1 media
Concours et examens administratifs.

Date

1881-1889

Cote

2M30
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
- Fonctionnaires divers.
- Concours et examens administratifs.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°65

1 media
Session de septembre.

Date

1906

Cote

1N614
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Dossiers des sessions.
- 1906
- Session de septembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°66

1 media
Session de novembre.

Date

1935

Cote

1N415
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1935
- Session de novembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°67

1 media
Commission spéciale de l'économie et des finances.

Date

1924-1928

Cote

1N638
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commissions spéciales.
- Commission spéciale de l'économie et des finances.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°68

1 media
1883-1912.

Date

1883-1912

Cote

2M28
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
- Fonctionnaires divers.
- Personnel supérieur.
- 1883-1912.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°69

1 media
1979-1982.

Date

1979-1982

Cote

6418W13
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
- Vie des élus, suivi administratif.
- Frais de représentation.
- 1979-1982.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°70

1 media
1911-1915.

Date

1911-1915

Cote

2M34
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- États mensuels nominatifs de traitement.
- 1911-1915.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°71

1 media
1843-1844

Date

1843-1844

Cote

1N95
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1843-1844
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°72

1 media
Session d’avril.

Date

1872

Cote

1N559
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Dossiers des sessions.
- 1872
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°73

1 media
Session d’août-septembre.

Date

1872

Cote

1N122
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1872
- Session d’août-septembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°74

1 media
Session d’avril-mai.

Date

1873

Cote

1N123
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1873
- Session d’avril-mai.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°75

1 media
1861-1862

Date

1861-1862

Cote

1N302
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1861-1862
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°76

1 media
Session d’octobre.

Date

1889

Cote

1N587
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Dossiers des sessions.
- 1889
- Session d’octobre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°77

1 media
1834-1835

Date

1834-1835

Cote

1N280
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1834-1835
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°78

1 media
Croix-Rousse (La) - Vaise.

Date

1804-1852

Cote

2M65
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et…
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Croix-Rousse (La) - Vaise.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°79

1 media
16 janvier - 16 septembre 1885.

Date

1885

Cote

1N83
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 16 janvier - 16 septembre 1885.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°80

1 media
Réglementation.

Date

1995

Cote

4690W30
- Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,…
- Audiences du Président M. Mercier et des conseillers…
- Réglementation.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

Résultats de la recherche

1964-1973.

Date

Cote

Producteur :

8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

Date

Cote

Producteur :

9 septembre - 19 septembre 1828.

Date

Cote

Producteur :

1928

Date

Cote

Producteur :

Session d’avril.

Date

Cote

Producteur :

Certification des comptes.

Date

Cote

Producteur :

Troisième République.

Date

Cote

Producteur :

1852-1853

Date

Cote

Producteur :

Session d’avril.

Date

Cote

Producteur :

Session de mai.

Date

Cote

Producteur :

Session d’août-septembre.

Date

Cote

Producteur :

Session d’août.

Date

Cote

Producteur :

22 décembre 1880-10 septembre 1881.

Date

Cote

Producteur :

1875

Date

Cote

Producteur :

Session d’août.

Date

Cote

Producteur :

Arrondissement de Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Urbanisme.

Date

Cote

Producteur :

1823

Date

Cote

Producteur :

Questure, installation.

Date

Cote

Producteur :

1837-1838

Date

Cote