Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1964-1973.

    1 media

    1964-1973.

    Date

    1964-1973

    Cote

    6418W11

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Vie des élus, suivi administratif.
    • Frais de déplacements et de séjours, indemnisation...
    • 1964-1973.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    Certification des comptes.

    1 media

    Certification des comptes.

    Date

    1992-2007

    Cote

    446J6

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Gestion financière.
    • Certification des comptes.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  3. Résultat n°3

    Troisième République.

    Date

    1870-1885

    Cote

    2M51

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Documents généraux, listes, tableaux.
    • Troisième République.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  4. Résultat n°4

    Arrondissement de Lyon.

    Date

    1855-1871

    Cote

    2M48

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Documents généraux, listes, tableaux.
    • Registre des maires et adjoints.
    • Arrondissement de Lyon.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  5. Résultat n°5
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1995

    Cote

    4690W28

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Urbanisme.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  6. Résultat n°6
    Questure, installation.

    1 media

    Questure, installation.

    Date

    1992-2000

    Cote

    6418W7

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Assemblée départementale, organisation.
    • Questure, installation.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  7. Résultat n°7
    Européennes.

    1 media

    Européennes.

    Date

    1994-2004

    Cote

    6418W18

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Documentation : revue de presse.
    • Élections.
    • Européennes.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1976-1981

    Cote

    446J8

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Gestion financière.
    • Subventions.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  9. Résultat n°9
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1995

    Cote

    4690W10

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10

    Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

    Date

    1865

    Cote

    2M50

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Documents généraux, listes, tableaux.
    • Listes des maires et adjoints nommés par le préfet...

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  11. Résultat n°11
    Enfance, famille, PMI.

    1 media

    Enfance, famille, PMI.

    Date

    1995

    Cote

    4690W16

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Enfance, famille, PMI.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12

    Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    1813-1881

    Cote

    2M75

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  13. Résultat n°13
    Politique de la ville.

    1 media

    Politique de la ville.

    Date

    1995

    Cote

    4690W31

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Politique de la ville.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1995-2007

    Cote

    6418W20

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Documentation : revue de presse.
    • Élections.
    • Présidentielles.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  15. Résultat n°15

    Concours et examens administratifs.

    Date

    1881-1889

    Cote

    2M30

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Concours et examens administratifs.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  16. Résultat n°16

    1883-1912.

    Date

    1883-1912

    Cote

    2M28

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Personnel supérieur.
    • 1883-1912.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  17. Résultat n°17
    1979-1982.

    1 media

    1979-1982.

    Date

    1979-1982

    Cote

    6418W13

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Vie des élus, suivi administratif.
    • Frais de représentation.
    • 1979-1982.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  18. Résultat n°18

    1911-1915.

    Date

    1911-1915

    Cote

    2M34

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Traitements du personnel.
    • Etats mensuels nominatifs de traitement.
    • 1911-1915.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  19. Résultat n°19

    Croix-Rousse (La) - Vaise.

    Date

    1804-1852

    Cote

    2M65

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Croix-Rousse (La) - Vaise.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  20. Résultat n°20
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1995

    Cote

    4690W30

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Réglementation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  21. Résultat n°21
    Février-Mai 1992.

    1 media

    Février-Mai 1992.

    Date

    1992

    Cote

    4690W3

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Visites inaugurales du Président M. Mercier.
    • Février-Mai 1992.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  22. Résultat n°22
    Bonnand (?-1893), conseiller général du Rhône.

    2 lots 2 medias

    Bonnand (?-1893), conseiller général du Rhône.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Fi60

    • Contexte : 5Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou inférieures...
    • Bonnand (?-1893), conseiller général du Rhône.
  23. Résultat n°23
    Assemblée départementale, fonctionnement.

    1 media

    Assemblée départementale, fonctionnement.

    Date

    1976-2008

    Cote

    6418W6

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Assemblée départementale, organisation.
    • Assemblée départementale, fonctionnement.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  24. Résultat n°24
    Culture.

    1 media

    Culture.

    Date

    1995

    Cote

    4690W36

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Culture.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  25. Résultat n°25

    Registre des traitements des employés de la préfecture.

    Date

    1825-1827

    Cote

    2M14

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Registre des traitements des employés de la préfecture.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Registre du personnel.

    Date

    [1878]

    Cote

    2M23

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Registre du personnel.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  28. Résultat n°28

    Lissieu - Lyon.

    Date

    1801-1876

    Cote

    2M63

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Lissieu - Lyon.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  29. Résultat n°29
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1995-2008

    Cote

    6418W25

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Documentation : revue de presse.
    • Élections.
    • Municipales.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  30. Résultat n°30
    Cantonales.

    1 media

    Cantonales.

    Date

    1992-2008

    Cote

    6418W23

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Documentation : revue de presse.
    • Élections.
    • Cantonales.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  31. Résultat n°31

    Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.

    Date

    1813-1877

    Cote

    2M76

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  32. Résultat n°32

    Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.

    Date

    1808-1879

    Cote

    2M74

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  33. Résultat n°33
    Sollicitations auprès du département du Rhône.

    1 media

    Sollicitations auprès du département du Rhône.

    Date

    1977-2004

    Cote

    446J7

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Gestion financière.
    • Subventions.
    • Sollicitations auprès du département du Rhône.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  34. Résultat n°34

    Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.

    Date

    1812-1881

    Cote

    2M77

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  35. Résultat n°35

    Curis - Ecully.

    Date

    1800-1877

    Cote

    2M59

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Curis - Ecully.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  36. Résultat n°36
    Agriculture.

    1 media

    Agriculture.

    Date

    1995

    Cote

    4690W25

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Agriculture.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  37. Résultat n°37
    Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé publique, agriculture.

    1 media

    Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé publique, agriculture.

    Date

    2015-2021

    Cote

    6172W/2

    • Contexte : 6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale,...
    • Instances et organismes extérieurs, représentation.
    • Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  38. Résultat n°38
    Conseil Général, composition et fonctionnement.

    1 media

    Conseil Général, composition et fonctionnement.

    Date

    1994-2001

    Cote

    6046W5

    • Contexte : 6046W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Administration générale du cabinet.
    • Conseil Général, composition et fonctionnement.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Cabinet du Président

  39. Résultat n°39

    Relations publiques.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3229W 1-3229W28

    • Contexte : Relations publiques.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

  40. Résultat n°40

    1892-1904.

    Date

    1892-1904

    Cote

    2M32

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Traitements du personnel.
    • Etats mensuels nominatifs de traitement.
    • 1892-1904.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  41. Résultat n°41

    1916-1919.

    Date

    1916-1919

    Cote

    2M35

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Traitements du personnel.
    • Etats mensuels nominatifs de traitement.
    • 1916-1919.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  42. Résultat n°42

    1933-1940.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2M11

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Conseillers de préfecture.
    • 1933-1940.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  43. Résultat n°43
    Armée, service militaire.

    1 media

    Armée, service militaire.

    Date

    1995

    Cote

    4690W38

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Armée, service militaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  44. Résultat n°44

    Etats des fonctionnaires.

    Date

    1803-1818

    Cote

    2M12

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Etats des fonctionnaires.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  45. Résultat n°45
    1964-1989.

    1 media

    1964-1989.

    Date

    1964-1989

    Cote

    446J3

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Assemblées générales et conseils d'administration.
    • Dossiers préparatoires.
    • 1964-1989.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  46. Résultat n°46

    Arbuissonnas - Belleville.

    Date

    1806-1881

    Cote

    2M53

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Arbuissonnas - Belleville.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  47. Résultat n°47

    Trades - Ville (La).

    Date

    1815-1882

    Cote

    2M81

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Trades - Ville (La).

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  48. Résultat n°48

    Demandes d'emploi.

    Date

    1874-1911

    Cote

    2M24

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Demandes d'emploi.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  49. Résultat n°49

    1852-1867.

    Date

    1852-1867

    Cote

    2M20

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Registre du personnel de la préfecture.
    • 1852-1867.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  50. Résultat n°50

    Conseillers généraux et d'arrondissement (régime de la loi du 28 pluviose an VIII et du sénatus-consulte du 16 thermidor an X).

    Date

    1799-1833

    Cote

    2M42

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (régime de...

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  51. Résultat n°51
    Maisons du Rhône.

    1 media

    Maisons du Rhône.

    Date

    1995

    Cote

    4690W23

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Maisons du Rhône.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  52. Résultat n°52
    Fonctionnement de l'association.

    1 media

    Fonctionnement de l'association.

    Date

    1964-1993

    Cote

    446J5

    • Contexte : 446J - Union amicale d'entraide des conseillers généraux...
    • Fonctionnement de l'association.

    Producteur :

    Union amicale d'entraide des conseillers généraux et anciens conseillers généraux du Rhône

  53. Résultat n°53
    Chambre régionale des comptes, observations.

    1 media

    Chambre régionale des comptes, observations.

    Date

    1998-2005

    Cote

    6418W8

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Assemblée départementale, organisation.
    • Chambre régionale des comptes, observations.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  54. Résultat n°54

    M-V.

    Date

    1818-1933

    Cote

    2M10

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Conseillers de préfecture.
    • M-V.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  55. Résultat n°55
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1945-2015

    Cote

    6418W16

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Vie des élus, suivi administratif.
    • Biographies des élus.
    • Q-Z.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
    2004.

    1 media

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    6418W5

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Assemblée départementale, organisation.
    • Séances de droit et représentativités.
    • 2004.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  58. Résultat n°58

    Saint-Appolinaire - Saint-Cyr-le-Chatoux.

    Date

    1813-1877

    Cote

    2M72

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Appolinaire - Saint-Cyr-le-Chatoux.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  59. Résultat n°59
    Anciens combattants.

    1 media

    Anciens combattants.

    Date

    1995

    Cote

    4690W32

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Anciens combattants.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  60. Résultat n°60

    Sainte-Catherine-sur-Riverie - Sainte-Paule.

    Date

    1809-1881

    Cote

    2M78

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Catherine-sur-Riverie - Sainte-Paule.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  61. Résultat n°61

    Etat des fonctionnaires nommés par le roi dans le département du Rhône.

    Date

    1830-1831

    Cote

    2M15

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Etat des fonctionnaires nommés par le roi dans le département...

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  62. Résultat n°62

    Sous-préfets de Villefranche-sur-Saône (an X-1940). Organisation de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône (1824-1853).

    Date

    1801-1940

    Cote

    2M7

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Corps préfectoral.
    • Sous-préfets de Villefranche-sur-Saône (an X-1940)....

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  63. Résultat n°63
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    6418W4

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Assemblée départementale, organisation.
    • Séances de droit et représentativités.
    • 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  64. Résultat n°64
    Sport.

    1 media

    Sport.

    Date

    1995

    Cote

    4690W34

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Sport.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  65. Résultat n°65
    Référendum sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe.

    1 media

    Référendum sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe.

    Date

    2005

    Cote

    6418W19

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Documentation : revue de presse.
    • Élections.
    • Référendum sur le traité établissant une Constitution...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  66. Résultat n°66

    Chefs de division de la préfecture ; personnel des divisions.

    Date

    1848-1886

    Cote

    2M17

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Chefs de division de la préfecture ; personnel des...

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  67. Résultat n°67
    Santé.

    1 media

    Santé.

    Date

    1995

    Cote

    4690W17

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Santé.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  68. Résultat n°68

    Belmont - Brindas.

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M54

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Belmont - Brindas.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  69. Résultat n°69

    1905-1910.

    Date

    1905-1910

    Cote

    2M33

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Traitements du personnel.
    • Etats mensuels nominatifs de traitement.
    • 1905-1910.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  70. Résultat n°70
    Aides sociales.

    1 media

    Aides sociales.

    Date

    1995

    Cote

    4690W13

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Aides sociales.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  71. Résultat n°71

    Fonctionnaires ou agents retraités comme anciens militaires ou anciens marins, antérieurement aux lois des 22 juin 1878 et 18 août 1879. - Fonctionnaires exerçant des fonctions électives (1894).

    Date

    1881-1894

    Cote

    2M41

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Fonctionnaires ou agents retraités comme anciens militaires...

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  72. Résultat n°72
    Représentations auprès d'organismes extérieurs.

    1 media

    Représentations auprès d'organismes extérieurs.

    Date

    2001-2005

    Cote

    6418W9

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Vie des élus, suivi administratif.
    • Représentations auprès d'organismes extérieurs.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  73. Résultat n°73

    Carrière de Monsieur Pierre Emile de Genestel de Saint-Didier.

    Date

    1871-1901

    Cote

    2M39

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Fonctionnaires divers.
    • Carrière de Monsieur Pierre Emile de Genestel de Saint-Didier.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  74. Résultat n°74

    Chambost-Allières - Charly.

    Date

    1811-1881

    Cote

    2M56

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Chambost-Allières - Charly.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  75. Résultat n°75

    Sous-préfets de Lyon (1811-1815 ; 1853-1856). - Sous-préfet de Vienne rattaché à la préfecture du Rhône (1927-1928).

    Date

    1811-1928

    Cote

    2M6

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Corps préfectoral.
    • Sous-préfets de Lyon (1811-1815 ; 1853-1856). - Sous-préfet...

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  76. Résultat n°76

    Charnay - Cogny.

    Date

    1806-1877

    Cote

    2M57

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Charnay - Cogny.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  77. Résultat n°77

    Bret, Martin-Bernard, Ambert, Tourangin, Darcy, La Coste Duvivier, Vincent, Vaïsse, Chevreau, Mouzard-Sentier, Valentin, Pascal, Cantonnet, Ducros, Welche, Vallavielle, Berger, Oustry, Massicault, Cambon, Rivaud, Le Roux, Alapetite, Lutaud, Rault, Marty, Canal, Tardif, Vallette, VilleyDesmeserets, Bollaert.

    Date

    1848-1940

    Cote

    2M4

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Corps préfectoral.
    • Préfets.
    • Bret, Martin-Bernard, Ambert, Tourangin, Darcy, La...

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  78. Résultat n°78
    Mai-août.

    1 media

    Mai-août.

    Date

    1995

    Cote

    4690W8

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Emploi.
    • Mai-août.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  79. Résultat n°79

    Villechenève - Yzeron.

    Date

    1813-1881

    Cote

    2M82

    • Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
    • Dossiers par communes.
    • Villechenève - Yzeron.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  80. Résultat n°80
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1995

    Cote

    4690W27

    • Contexte : 4690W - Département du Rhône - Cabinet du Président,...
    • Audiences du Président M. Mercier et des conseillers...
    • Environnement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président