DISCIPLINE PENITENTIAIRE

Résultat n°1

1 media
13 février 1909-22 juillet 1909

Date

13 février 1909-22 juillet 1909

Cote

2Y572
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des femmes.
- Condamnées par le tribunal de simple police.
- 13 février 1909-22 juillet 1909
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°2

1 media
8 septembre 1893-18 janvier 1894

Date

8 septembre 1893-18 janvier 1894

Cote

2Y197
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 8 septembre 1893-18 janvier 1894
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°3

1 media
27 janvier 1890-28 avril 1894

Date

27 janvier 1890-28 avril 1894

Cote

2Y687
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison de correction.
- 27 janvier 1890-28 avril 1894
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°4

1 media
10 février 1823-29 août 1825

Date

10 février 1823-29 août 1825

Cote

2Y482
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Ecrou des condamnés pour dettes.
- 10 février 1823-29 août 1825
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°5

1 media
26 septembre 1896-13 janvier 1897

Date

26 septembre 1896-13 janvier 1897

Cote

2Y206
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 26 septembre 1896-13 janvier 1897
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°6
Du 29 août au 1er septembre 2018.

Date

2018

Cote

6315W114
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Du 29 août au 1er septembre 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°7

1 media
19 juillet 1910-21 février 1911

Date

19 juillet 1910-21 février 1911

Cote

2Y576
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des femmes.
- Condamnées par le tribunal de simple police.
- 19 juillet 1910-21 février 1911
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°8

1 media
21 septembre 1819-8 avril 1826

Date

21 septembre 1819-8 avril 1826

Cote

2Y640
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 21 septembre 1819-8 avril 1826
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°9

1 media
6 décembre 1924-28 septembre 1926

Date

6 décembre 1924-28 septembre 1926

Cote

2Y670
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 6 décembre 1924-28 septembre 1926
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°10
A-I.

Date

2010

Cote

6328W15
- Contexte : 6328W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône -...
- Juin.
- A-I.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)
Résultat n°11

1 media
17 janvier 1853-29 août 1853

Date

17 janvier 1853-29 août 1853

Cote

2Y106
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 17 janvier 1853-29 août 1853
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°12

1 media
3 mai 1928-9 novembre 1928

Date

3 mai 1928-9 novembre 1928

Cote

2Y288
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 3 mai 1928-9 novembre 1928
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°13

1 media
25 novembre 1879-30 septembre 1882

Date

25 novembre 1879-30 septembre 1882

Cote

2Y25
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Comptabilité.
- Registres des comptes ouverts aux détenus.
- 25 novembre 1879-30 septembre 1882
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°14

1 media
Du 26 au 27 août 2015.

Date

2015

Cote

5990W35
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Août 2015.
- Du 26 au 27 août 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°15

1 media
3 juin 1914-23 novembre 1914

Date

3 juin 1914-23 novembre 1914

Cote

2Y258
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 3 juin 1914-23 novembre 1914
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°16
Janvier.

Date

2012

Cote

6330W1
- Contexte : 6330W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône -...
- Janvier.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)
Résultat n°17
Novembre.

Date

2011

Cote

6329W13
- Contexte : 6329W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône -...
- Novembre.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)
Résultat n°18

1 media
18 août 1859-3 mars 1860

Date

18 août 1859-3 mars 1860

Cote

2Y379
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Maison de correction.
- 18 août 1859-3 mars 1860
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°19
Du 6 au 7 septembre 2018.

Date

2018

Cote

6315W117
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Septembre 2018.
- Du 6 au 7 septembre 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°20
Août.

Date

2011

Cote

6329W10
- Contexte : 6329W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône -...
- Août.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)
Résultat n°21

1 media
18 décembre 2015.

Date

2015

Cote

5990W91
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Décembre 2015.
- 18 décembre 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°22

1 media
21 mars 1861-29 octobre 1861

Date

21 mars 1861-29 octobre 1861

Cote

2Y382
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Maison de correction.
- 21 mars 1861-29 octobre 1861
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°23

1 media
6 mai 1929-25 octobre 1929

Date

6 mai 1929-25 octobre 1929

Cote

2Y290
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 6 mai 1929-25 octobre 1929
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°24

1 media
27 février 1920-19 mars 1921

Date

27 février 1920-19 mars 1921

Cote

2Y455
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Maison de correction.
- 27 février 1920-19 mars 1921
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°25

1 media
6 décembre 1867-16 octobre 1878

Date

6 décembre 1867-16 octobre 1878

Cote

2Y555
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des femmes.
- Condamnées par le tribunal de simple police.
- 6 décembre 1867-16 octobre 1878
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°26

1 media
Du 4 au 5 novembre 2015.

Date

2015

Cote

5990W70
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Novembre 2015.
- Du 4 au 5 novembre 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°27
Du 27 au 28 avril 2018.

Date

2018

Cote

6315W58
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Avril 2018.
- Du 27 au 28 avril 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°28

1 media
19 décembre 2015.

Date

2015

Cote

5990W92
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Décembre 2015.
- 19 décembre 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°29
Du 8 au 10 septembre 2018.

Date

2018

Cote

6315W118
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Septembre 2018.
- Du 8 au 10 septembre 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°30
Du 18 au 19 juin 2018.

Date

2018

Cote

6315W82
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Juin 2018.
- Du 18 au 19 juin 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°31

1 media
6 juin 1872-23 mai 1873

Date

6 juin 1872-23 mai 1873

Cote

2Y397
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Maison de correction.
- 6 juin 1872-23 mai 1873
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°32

1 media
7 févier 1865-11 juillet 1865

Date

7 févier 1865-11 juillet 1865

Cote

2Y126
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 7 févier 1865-11 juillet 1865
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°33

1 media
25 novembre 1864-28 juillet 1865

Date

25 novembre 1864-28 juillet 1865

Cote

2Y388
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Maison de correction.
- 25 novembre 1864-28 juillet 1865
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°34
Du 31 mai au 1er juin 2018.

Date

2018

Cote

6315W74
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Du 31 mai au 1er juin 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°35

1 media
25 février 1880-12 juillet 1880

Date

25 février 1880-12 juillet 1880

Cote

2Y158
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 25 février 1880-12 juillet 1880
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°36

1 media
23 février 1867-19 décembre 1867

Date

23 février 1867-19 décembre 1867

Cote

2Y391
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Maison de correction.
- 23 février 1867-19 décembre 1867
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°37

1 media
18 août 1864-7 février 1865

Date

18 août 1864-7 février 1865

Cote

2Y125
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 18 août 1864-7 février 1865
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°38

1 media
Du 7 au 8 juillet 2015.

Date

2015

Cote

5990W7
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Juillet 2015.
- Du 7 au 8 juillet 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°39

1 media
Du 30 juin au 1er juillet 2015

Date

2015

Cote

5990W3
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Du 30 juin au 1er juillet 2015
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°40
Du 5 au 6 juillet 2018.

Date

2018

Cote

6315W90
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Juillet 2018.
- Du 5 au 6 juillet 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°41

1 media
15 septembre 2015.

Date

2015

Cote

5990W45
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Septembre 2015.
- 15 septembre 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°42

1 media
1er janvier 1910-8 septembre 1911

Date

1er janvier 1910-8 septembre 1911

Cote

2Y344
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Répertoires généraux des détenus.
- 1er janvier 1910-8 septembre 1911
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°43
Du 13 au 14 avril 2018.

Date

2018

Cote

6315W53
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Avril 2018.
- Du 13 au 14 avril 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°44
MO-SAG.

Date

2010

Cote

6328W5
- Contexte : 6328W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône -...
- Février.
- MO-SAG.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)
Résultat n°45

1 media
1927

Date

1927

Cote

2Y34
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Généralités.
- Répertoires généraux des registres d'écrou.
- 1927
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°46

1 media
4 décembre 2015.

Date

2015

Cote

5990W85
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Décembre 2015.
- 4 décembre 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°47
Du 29 au 30 juin 2018.

Date

2018

Cote

6315W87
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Juin 2018.
- Du 29 au 30 juin 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°48

1 media
Ecrou des militaires.

Date

28 août 1937-13 juillet 1946

Cote

2Y324
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Ecrou des militaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°49
F-Z.

Date

2010

Cote

6328W2
- Contexte : 6328W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône -...
- Janvier.
- F-Z.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)
Résultat n°50
Du 20 au 21 décembre 2018.

Date

2018

Cote

6315W159
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Décembre 2018.
- Du 20 au 21 décembre 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°51

1 media
22 août 1834-9 juin 1835

Date

22 août 1834-9 juin 1835

Cote

2Y71
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 22 août 1834-9 juin 1835
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°52

1 media
29 avril 1902-20 décembre 1902

Date

29 avril 1902-20 décembre 1902

Cote

2Y510
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Ecrou des condamnés pour dettes.
- 29 avril 1902-20 décembre 1902
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°53

1 media
24 août 1908-12 février 1909

Date

24 août 1908-12 février 1909

Cote

2Y571
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des femmes.
- Condamnées par le tribunal de simple police.
- 24 août 1908-12 février 1909
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°54

1 media
19 février 1896-27 juin 1896

Date

19 février 1896-27 juin 1896

Cote

2Y204
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 19 février 1896-27 juin 1896
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°55

1 media
16 juin 1902-2 novembre 1902

Date

16 juin 1902-2 novembre 1902

Cote

2Y224
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 16 juin 1902-2 novembre 1902
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°56

1 media
5 juillet 1847-2 novembre 1847

Date

5 juillet 1847-2 novembre 1847

Cote

2Y91
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 5 juillet 1847-2 novembre 1847
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°57

1 media
24 novembre 1845-24 avril 1846

Date

24 novembre 1845-24 avril 1846

Cote

2Y87
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 24 novembre 1845-24 avril 1846
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°58
Février.

Date

2011

Cote

6329W3
- Contexte : 6329W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône -...
- Février.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)
Résultat n°59

1 media
20 février 1890-2 septembre 1891

Date

20 février 1890-2 septembre 1891

Cote

2Y651
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 20 février 1890-2 septembre 1891
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°60

1 media
Du 28 au 29 octobre 2015.

Date

2015

Cote

5990W67
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Octobre 2015.
- Du 28 au 29 octobre 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°61
Du 14 au 16 août 2018.

Date

2018

Cote

6315W109
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Août 2018.
- Du 14 au 16 août 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°62

1 media
24 mars 1857-29 août 1857

Date

24 mars 1857-29 août 1857

Cote

2Y113
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 24 mars 1857-29 août 1857
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°63
21 mars 2018.

Date

2018

Cote

6315W39
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Mars 2018.
- 21 mars 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°64

1 media
3 juillet 1902-6 novembre 1906

Date

3 juillet 1902-6 novembre 1906

Cote

2Y690
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison de correction.
- 3 juillet 1902-6 novembre 1906
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°65

1 media
29 octobre 1892-25 août 1893

Date

29 octobre 1892-25 août 1893

Cote

2Y422
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Maison de correction.
- 29 octobre 1892-25 août 1893
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°66

1 media
9 mai 1911-3 janvier 1912

Date

9 mai 1911-3 janvier 1912

Cote

2Y578
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des femmes.
- Condamnées par le tribunal de simple police.
- 9 mai 1911-3 janvier 1912
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°67
22 mars 2018.

Date

2018

Cote

6315W40
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Mars 2018.
- 22 mars 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°68

1 media
21 octobre 1905-3 septembre 1906

Date

21 octobre 1905-3 septembre 1906

Cote

2Y595
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des femmes.
- Condamnées pour dettes.
- 21 octobre 1905-3 septembre 1906
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°69

1 media
2 avril 1937-21 janvier 1938

Date

2 avril 1937-21 janvier 1938

Cote

2Y304
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 2 avril 1937-21 janvier 1938
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°70

1 media
21 octobre 1871-6 avril 1876

Date

21 octobre 1871-6 avril 1876

Cote

2Y683
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison de correction.
- 21 octobre 1871-6 avril 1876
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°71

1 media
27 juillet 2015.

Date

2015

Cote

5990W20
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Juillet 2015.
- 27 juillet 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°72

1 media
22 mars 1922-14 mai 1923

Date

22 mars 1922-14 mai 1923

Cote

2Y584
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des femmes.
- Condamnées par le tribunal de simple police.
- 22 mars 1922-14 mai 1923
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°73

1 media
30 septembre 1852-12 août 1853

Date

30 septembre 1852-12 août 1853

Cote

2Y368
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Maison de correction.
- 30 septembre 1852-12 août 1853
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°74

1 media
7 mars 1902-15 juin 1902

Date

7 mars 1902-15 juin 1902

Cote

2Y223
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 7 mars 1902-15 juin 1902
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°75

1 media
15 février 1912-21 juin 1912

Date

15 février 1912-21 juin 1912

Cote

2Y251
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison d'arrêt.
- 15 février 1912-21 juin 1912
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°76
Du 13 au 16 juillet 2018.

Date

2018

Cote

6315W94
- Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Juillet 2018.
- Du 13 au 16 juillet 2018.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)
Résultat n°77

1 media
28 avril 1894-9 mars 1897

Date

28 avril 1894-9 mars 1897

Cote

2Y688
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
- Population.
- Registres d'écrou.
- Maison de correction.
- 28 avril 1894-9 mars 1897
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°78

1 media
1921

Date

1921

Cote

2Y28
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
- Population.
- Généralités.
- Répertoires généraux des registres d'écrou.
- 1921
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°79

1 media
5 juin 1913-13 janvier 1914

Date

5 juin 1913-13 janvier 1914

Cote

2Y448
- Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires
- Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
- Population.
- Registres d'écrou du quartier des hommes.
- Maison de correction.
- 5 juin 1913-13 janvier 1914
Producteur :

Préfecture du Rhône.
Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).
Résultat n°80

1 media
Du 23 au 24 juillet 2015.

Date

2015

Cote

5990W18
- Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...
- Juillet 2015.
- Du 23 au 24 juillet 2015.
Producteur :

France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

Résultats de la recherche

13 février 1909-22 juillet 1909

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

8 septembre 1893-18 janvier 1894

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

27 janvier 1890-28 avril 1894

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

10 février 1823-29 août 1825

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

26 septembre 1896-13 janvier 1897

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

Du 29 août au 1er septembre 2018.

Date

Cote

Contexte : 6315W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

Producteur :

19 juillet 1910-21 février 1911

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

21 septembre 1819-8 avril 1826

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

6 décembre 1924-28 septembre 1926

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

A-I.

Date

Cote

Contexte : 6328W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône -...

Producteur :

17 janvier 1853-29 août 1853

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

3 mai 1928-9 novembre 1928

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

25 novembre 1879-30 septembre 1882

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

Du 26 au 27 août 2015.

Date

Cote

Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

Producteur :

3 juin 1914-23 novembre 1914

Date

Cote

Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Producteur :

Janvier.

Date

Cote

Contexte : 6330W - Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône -...