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150 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Partie 5.
Cote
5834W13
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)...
  • Partie 5.
Résultat n°2
Budgets et comptes administratifs.

1 media

Budgets et comptes administratifs.
Cote
1394WM 1-1394WM17
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Budgets et comptes administratifs.
Résultat n°3

Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive professionnelle « Olympique Lyonnais » (69), Commune de Bonneville (74) (partie 1).
Cote
5555W/1
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5555W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive...
Résultat n°4

Partie 3.
Cote
6095W37
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
  • Partie 3.
Résultat n°5

Partie 7.
Cote
6095W41
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
  • Partie 7.
Résultat n°6

Partie 3.
Cote
6095W22
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
  • Partie 3.
Résultat n°7
Conseils d'arrondissement.

1 media

Conseils d'arrondissement.
Cote
2N 1-2N105
 Date
1799-1940
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT), MONTPLAISIR (QUARTIER), RUSSIE, MONCEY (QUARTIER)
 Type de document
CIRCULAIRE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Conseils d'arrondissement.
Résultat n°8
Rapports 96-371 à 96-402.

1 media

Rapports 96-371 à 96-402.
Cote
5721W/10
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5721W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Rapports de 1996.
  • Rapports 96-371 à 96-402.
Résultat n°9

Partie 1.
Cote
6095W65
 Date
2006-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2014.
  • N°2014-137 - Commune de Monistrol-sur-Loire – Examen...
  • Partie 1.
Résultat n°10
Budgets et comptes administratifs.

1 media

Budgets et comptes administratifs.
Cote
2281WM 1-2281WM15
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Budgets et comptes administratifs.
Résultat n°11
Rapports 97-293 à 97-350.

1 media

Rapports 97-293 à 97-350.
Cote
5721W/19
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5721W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Rapports de 1997.
  • Rapports 97-293 à 97-350.
Résultat n°12
Rapports 98-120 à 98-167.

1 media

Rapports 98-120 à 98-167.
Cote
5721W/23
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5721W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Rapports de 1998.
  • Rapports 98-120 à 98-167.
Résultat n°13
Rapports 96-286 à 96-330.

1 media

Rapports 96-286 à 96-330.
Cote
5721W/8
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5721W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Rapports de 1996.
  • Rapports 96-286 à 96-330.
Résultat n°14

Boite 2.
Cote
6095W68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2014.
  • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
  • Boite 2.
Résultat n°15

Partie 2.
Cote
6095W21
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
  • Partie 2.
Résultat n°16

Partie 2.
Cote
6095W36
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
  • Partie 2.
Résultat n°17

Partie 2.
Cote
6095W13
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2011.
  • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
  • Partie 2.
Résultat n°18
Rapports 97-038 à 97-048.

1 media

Rapports 97-038 à 97-048.
Cote
5721W/12
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5721W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Rapports de 1997.
  • Rapports 97-038 à 97-048.
Résultat n°19

N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des anciens » Divonne les Bains – Juridictionnel.
Cote
6095W63
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2013.
  • N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des...
Résultat n°20

Examen de la gestion des organismes publics : rapports apostillés (RA).
Cote
5841W 1-5841W62
 Date
1986-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Examen de la gestion des organismes publics : rapports...