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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Martin-en-haut.

    1 media

    Saint-Martin-en-haut.

    Date

    1825

    Cote

    339J47

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Comptes et rôles par communes.
    • Saint-Martin-en-haut.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  2. Résultat n°2

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3309W 1-3309W70

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    1 media

    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    Date

    1946-1954

    Cote

    328W 1-328W30

    • Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/Inspection de Tarare

  4. Résultat n°4

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3357W 1-3357W67

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE VENISSIEUX MINGUETTES

  5. Résultat n°5

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3332W 1-3332W111

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON GERLAND

  6. Résultat n°6

    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Date

    1951-1955

    Cote

    329W 1-329W99

    • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/1ere inspection centrale de Lyon

  7. Résultat n°7
    Grigny.

    1 media

    Grigny.

    Date

    1816-1838

    Cote

    339J39

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Comptes et rôles par communes.
    • Grigny.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  8. Résultat n°8
    Sainte-Catherine.

    1 media

    Sainte-Catherine.

    Date

    1825-1834

    Cote

    339J43

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Comptes et rôles par communes.
    • Sainte-Catherine.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  9. Résultat n°9

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3351W 1-3351W53

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON LACASSAGNE

  10. Résultat n°10
    Saint-Martin-de-Cornas.

    1 media

    Saint-Martin-de-Cornas.

    Date

    1842-1847

    Cote

    339J46

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Comptes et rôles par communes.
    • Saint-Martin-de-Cornas.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  11. Résultat n°11
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1957-1963

    Cote

    380W 1-380W11

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/4e inspection centrale de Lyon

  12. Résultat n°12
    Riverie.

    1 media

    Riverie.

    Date

    1825-1836

    Cote

    339J41

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Comptes et rôles par communes.
    • Riverie.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  13. Résultat n°13

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Saint-Andéol-le-Château.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château.

    Date

    1835-1848

    Cote

    339J42

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Comptes et rôles par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  15. Résultat n°15

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3320W 1-3320W10

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E

  16. Résultat n°16
    Documents généraux.

    1 media

    Documents généraux.

    Date

    1824-1840

    Cote

    339J36

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Documents généraux.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  17. Résultat n°17
    Saint-Didier-sous-Riverie.

    1 media

    Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    1825-1837

    Cote

    339J44

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Comptes et rôles par communes.
    • Saint-Didier-sous-Riverie.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  18. Résultat n°18
    Mornant.

    1 media

    Mornant.

    Date

    1835

    Cote

    339J40

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Comptes et rôles par communes.
    • Mornant.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  19. Résultat n°19
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1816-1850 

    Cote

    339J37

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros

  20. Résultat n°20
    Chassagny.

    1 media

    Chassagny.

    Date

    1779-1845

    Cote

    339J38

    • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

    • Famille Berne et familles alliées.
    • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
    • Percepteur des impôts.
    • Comptes et rôles par communes.
    • Chassagny.

    Producteur :

    Famille Berne
    Famille Demoustier
    Famille Thierry
    Famille Bros