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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Martin-en-haut.

1 media

Saint-Martin-en-haut.
Cote
339J47
 Date
1825
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Comptes et rôles par communes.
  • Saint-Martin-en-haut.
Résultat n°2

Impôt sur le revenu.
Cote
3309W 1-3309W70
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°3
Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

1 media

Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.
Cote
328W 1-328W30
 Date
1946-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.
Résultat n°4

Impôt sur le revenu.
Cote
3357W 1-3357W67
 Date
1992
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°5

Impôt sur le revenu.
Cote
3332W 1-3332W111
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°6

Impôts sur le revenu et sur les sociétés.
Cote
329W 1-329W99
 Date
1951-1955
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.
Résultat n°7
Grigny.

1 media

Grigny.
Cote
339J39
 Date
1816-1838
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Comptes et rôles par communes.
  • Grigny.
Résultat n°8
Sainte-Catherine.

1 media

Sainte-Catherine.
Cote
339J43
 Date
1825-1834
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Comptes et rôles par communes.
  • Sainte-Catherine.
Résultat n°9

Impôt sur le revenu.
Cote
3351W 1-3351W53
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°10
Saint-Martin-de-Cornas.

1 media

Saint-Martin-de-Cornas.
Cote
339J46
 Date
1842-1847
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Comptes et rôles par communes.
  • Saint-Martin-de-Cornas.
Résultat n°11
Impôt sur le revenu.

1 media

Impôt sur le revenu.
Cote
380W 1-380W11
 Date
1957-1963
 Lieu
LYON, CROIX-ROUSSE (QUARTIER)
 Type de document
DECLARATION DE REVENUS

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°12
Riverie.

1 media

Riverie.
Cote
339J41
 Date
1825-1836
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Comptes et rôles par communes.
  • Riverie.
Résultat n°13

Fiscalité.
Cote
3920W 1-3920W34
 Date
1975-1990
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, SAINT-IGNY-DE-VERS, MONSOLS, BELLEVILLE, SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
 Type de document -

  • Contexte : Fiscalité.
Résultat n°14
Saint-Andéol-le-Château.

1 media

Saint-Andéol-le-Château.
Cote
339J42
 Date
1835-1848
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Comptes et rôles par communes.
  • Saint-Andéol-le-Château.
Résultat n°15

Impôt sur le revenu.
Cote
3320W 1-3320W10
 Date
1990
 Lieu
LYON
 Type de document
DECLARATION DE REVENUS

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°16
Documents généraux.

1 media

Documents généraux.
Cote
339J36
 Date
1824-1840
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Documents généraux.
Résultat n°17
Saint-Didier-sous-Riverie.

1 media

Saint-Didier-sous-Riverie.
Cote
339J44
 Date
1825-1837
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Comptes et rôles par communes.
  • Saint-Didier-sous-Riverie.
Résultat n°18
Mornant.

1 media

Mornant.
Cote
339J40
 Date
1835
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Comptes et rôles par communes.
  • Mornant.
Résultat n°19
Correspondance.

1 media

Correspondance.
Cote
339J37
 Date
1816-1850 
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Correspondance.
Résultat n°20
Chassagny.

1 media

Chassagny.
Cote
339J38
 Date
1779-1845
 Lieu
CHASSAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 339J - Famille BERNE et familles alliées

  • Famille Berne et familles alliées.
  • Ennemond II Berne et Antoinette Poncet, sa femme.
  • Percepteur des impôts.
  • Comptes et rôles par communes.
  • Chassagny.