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  1. Résultat n°1
    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    1 media

    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    Date

    1980-1983

    Cote

    3633W25

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage n° 3.
    • Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    1671-1699.

    Cote

    460J228

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
    • Famille Camus.
    • 1671-1699.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  3. Résultat n°3
    1887.

    1 media

    1887.

    Date

    1887-1888

    Cote

    6M2570

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1887.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4

    Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1906-1911

    Cote

    460J157

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de la Baume Pluvinel.
    • Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  5. Résultat n°5
    1917.

    1 media

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    6M2985

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1917.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  6. Résultat n°6
    Marchés 85027 à 85044.

    1 media

    Marchés 85027 à 85044.

    Date

    1985

    Cote

    3679W32

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1985.
    • Marchés 85027 à 85044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

    Date

    1701-1738

    Cote

    460J94

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  8. Résultat n°8

    Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

    Date

    1643-1646

    Cote

    460J21

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  9. Résultat n°9
    1856.

    1 media

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M2828

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1856.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10

    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

    Date

    1650-1654

    Cote

    460J33

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  11. Résultat n°11

    Baronnie de Feugerolles.

    Date

    1551-1648

    Cote

    460J259

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Feugerolles.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  12. Résultat n°12

    Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Date

    1690-1728

    Cote

    460J184

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  13. Résultat n°13
    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi701

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vues multiples en mosaïque.
  14. Résultat n°14

    Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

    Date

    1687

    Cote

    460J81

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  15. Résultat n°15
    Givors. Vue générale des usines Fives-Lille.

    1 media

    Givors. Vue générale des usines Fives-Lille.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4187

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vue générale des usines Fives-Lille.
  16. Résultat n°16
    Givors. Vue générale.

    1 media

    Givors. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi691

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vue générale.
  17. Résultat n°17
    Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

    2 lots 2 medias

    Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi6, k

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors
    • Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième...

    Producteur :

    Origine inconnue.

  18. Résultat n°18

    Folios 1-600.

    Date

    1914-1974

    Cote

    3P104/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Givors.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-600.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

    2 lots 2 medias

    Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi5, l

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors
    • Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec...

    Producteur :

    Origine inconnue.

  20. Résultat n°20

    Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

    Date

    1790-an IV.

    Cote

    460J142

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
    • Actes divers.
    • Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  21. Résultat n°21

    Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

    Date

    1661

    Cote

    460J58

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  22. Résultat n°22

    Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

    Date

    1778-an X

    Cote

    460J197

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  23. Résultat n°23
    1853-1860.

    1 media

    1853-1860.

    Date

    1842-1860

    Cote

    6M2823

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Synthèses pour le Département.
    • 1853-1860.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  24. Résultat n°24

    Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

    Date

    1714-1723

    Cote

    460J189

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  25. Résultat n°25

    Inventaires.

    Cote

    460J1

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Inventaires.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  26. Résultat n°26

    Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

    Date

    1736

    Cote

    460J98

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  27. Résultat n°27
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    460J307

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Divers.
    • Ensemble de dessins et projet concernant le château...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  29. Résultat n°29
    Givors. Mairie et gendarmerie.

    1 media

    Givors. Mairie et gendarmerie.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi664

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Mairie et gendarmerie.
  30. Résultat n°30

    Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

    Date

    1646-1665

    Cote

    460J25

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  31. Résultat n°31
    Givors. Foire à la paperasse.

    1 media

    Givors. Foire à la paperasse.

    Date

    1997

    Cote

    11Fi3213

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Foire à la paperasse.
  32. Résultat n°32
    1889.

    1 media

    1889.

    Date

    1889-1890

    Cote

    6M2572

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1889.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  33. Résultat n°33
    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi700

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vues multiples en mosaïque.
  34. Résultat n°34

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Givors. Vue des usines Fives-Lille et quartier Jean Faure.

    1 media

    Givors. Vue des usines Fives-Lille et quartier Jean Faure.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi668

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vue des usines Fives-Lille et quartier Jean...
  36. Résultat n°36

    Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.

    Date

    1662-1663

    Cote

    460J59

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  37. Résultat n°37

    1627-1648.

    Cote

    460J242

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Riverie.
    • Famille Camus.
    • 1627-1648.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  38. Résultat n°38
    Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

    2 lots 2 medias

    Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi9, d

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors
    • Vantaux des portes d'aval.
    • Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

    Producteur :

    Origine inconnue.

  39. Résultat n°39

    1628-1656.

    Cote

    460J267

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
    • 1628-1656.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  40. Résultat n°40

    Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Date

    1715-1719

    Cote

    460J109

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Autres procédures.
    • Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)