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38 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/3
 Date
1972-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°2
Experts judiciaires.

1 media

Experts judiciaires.
Cote
5518W/1
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Experts judiciaires.
Résultat n°3
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5648W/8
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°4
Tarif des exploits et procès-verbaux des huissiers et sergents de la sénéchaussée de Lyon.

1 media

Tarif des exploits et procès-verbaux des huissiers et sergents de la sénéchaussée de Lyon.
Cote
1J1644
 Date
1774
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
TARIF

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Tarif des exploits et procès-verbaux des huissiers...
Résultat n°5
Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

1 media

Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.
Cote
5518W/6
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Notaires.
  • Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...
Résultat n°6
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/6
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°7
2005-2007.

1 media

2005-2007.
Cote
5648W/5
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2005-2007.
Résultat n°8
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5518W/3
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°9
Poursuites disciplinaires, vie des offices.

1 media

Poursuites disciplinaires, vie des offices.
Cote
5518W/8
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Notaires.
  • Poursuites disciplinaires, vie des offices.
Résultat n°10
Loire et Rhône.

1 media

Loire et Rhône.
Cote
5648W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Loire et Rhône.
Résultat n°11
Douze livres de caisse.

1 media

Douze livres de caisse.
Cote
1J1648
 Date
1985-2004
 Lieu
MEYZIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Gisèle Bardy, huissier de justice à Meyzieu.
  • Douze livres de caisse.
Résultat n°12
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Cote
5648W/6
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Résultat n°13
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°14
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/9
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°15
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/4
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°16
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5648W/1
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
Résultat n°17
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Cote
5648W/2
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Résultat n°18
Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité (année 1991).

1 media

Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité (année 1991).
Cote
4794W/1
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Rapports annuels sur les professions réglementées.
  • Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité...
Résultat n°19
Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour d'appel de Lyon, vérification de comptabilité (année 1999). Notaires, inspection (année 2000), vérification de la comptabilité.

1 media

Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour d'appel de Lyon, vérification de comptabilité (année 1999). Notaires, inspection (année 2000), vérification de la comptabilité.
Cote
4794W/2
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Rapports annuels sur les professions réglementées.
  • Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour...
Résultat n°20
Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.

1 media

Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.
Cote
5518W/2
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs....