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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Partie 2.

1 media

Cote
6355W/8
Date
1990
Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Brindas.
  • Partie 2.
Résultat n°2
Cote
3309W 1-3309W70
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°3
Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

1 media

Cote
328W 1-328W30
Date
1946-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.
Résultat n°4
Thurins.

1 media

Cote
6355W/23
Date
1990
Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Thurins.
Résultat n°5
Vaugneray.

1 media

Cote
6355W/24
Date
1990
Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Vaugneray.
Résultat n°6
Fiscalité.

1 media

Cote
4172W 1-4172W476
Date
1803-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fiscalité.
Résultat n°7
Partie 1.

1 media

Cote
6355W/4
Date
1982
Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Partie 1.
Résultat n°8
Cote
3357W 1-3357W67
Date
1992
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°9
Thurins.

1 media

Cote
6355W/14
Date
1990
Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Thurins.
Résultat n°10
Saint-Laurent-de-Vaux.

1 media

Cote
6355W/22
Date
1990
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°11
Sainte-Consorce.

1 media

Cote
6355W/21
Date
1990
Lieu
SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Sainte-Consorce.
Résultat n°12
Grézieu.

1 media

Cote
6355W/19
Date
1990
Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Grézieu.
Résultat n°13
Cote
3332W 1-3332W111
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°14
Yzeron.

1 media

Cote
6355W/17
Date
1990
Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Yzeron.
Résultat n°15
Cote
329W 1-329W99
Date
1951-1955
Lieu
LYON
Type de document -
  • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.
Résultat n°16
Rôles spéciaux.

1 media

Cote
6355W/6
Date
1982
Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Rôles spéciaux.
Résultat n°17
Saint-Laurent-de-Vaux.

1 media

Cote
6355W/13
Date
1990
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°18
Cote
3351W 1-3351W53
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°19
Pollionnay.

1 media

Cote
6355W/20
Date
1990
Lieu
POLLIONNAY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Pollionnay.
Résultat n°20
Impôt sur le revenu.

1 media

Cote
380W 1-380W11
Date
1957-1963
Lieu
LYON, CROIX-ROUSSE (QUARTIER)
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : Impôt sur le revenu.