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44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Partie 2.
Cote
6355W/8
 Date
1990
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Brindas.
  • Partie 2.
Résultat n°2

Impôt sur le revenu.
Cote
3309W 1-3309W70
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°3
Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

1 media

Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.
Cote
328W 1-328W30
 Date
1946-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.
Résultat n°4

Thurins.
Cote
6355W/23
 Date
1990
 Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Thurins.
Résultat n°5

Vaugneray.
Cote
6355W/24
 Date
1990
 Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Vaugneray.
Résultat n°6
Fiscalité.

1 media

Fiscalité.
Cote
4172W 1-4172W476
 Date
1803-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fiscalité.
Résultat n°7

Partie 1.
Cote
6355W/4
 Date
1982
 Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Partie 1.
Résultat n°8

Impôt sur le revenu.
Cote
3357W 1-3357W67
 Date
1992
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°9

Thurins.
Cote
6355W/14
 Date
1990
 Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Thurins.
Résultat n°10

Saint-Laurent-de-Vaux.
Cote
6355W/22
 Date
1990
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°11

Sainte-Consorce.
Cote
6355W/21
 Date
1990
 Lieu
SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Sainte-Consorce.
Résultat n°12

Grézieu.
Cote
6355W/19
 Date
1990
 Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Grézieu.
Résultat n°13

Impôt sur le revenu.
Cote
3332W 1-3332W111
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°14

Yzeron.
Cote
6355W/17
 Date
1990
 Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Yzeron.
Résultat n°15

Impôts sur le revenu et sur les sociétés.
Cote
329W 1-329W99
 Date
1951-1955
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.
Résultat n°16

Rôles spéciaux.
Cote
6355W/6
 Date
1982
 Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Rôles spéciaux.
Résultat n°17

Saint-Laurent-de-Vaux.
Cote
6355W/13
 Date
1990
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°18

Impôt sur le revenu.
Cote
3351W 1-3351W53
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Impôt sur le revenu.
Résultat n°19

Pollionnay.
Cote
6355W/20
 Date
1990
 Lieu
POLLIONNAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ROLE D'IMPOSITION

  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Pollionnay.
Résultat n°20
Impôt sur le revenu.

1 media

Impôt sur le revenu.
Cote
380W 1-380W11
 Date
1957-1963
 Lieu
LYON, CROIX-ROUSSE (QUARTIER)
 Type de document
DECLARATION DE REVENUS

  • Contexte : Impôt sur le revenu.