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44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/8

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3309W 1-3309W70

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    1 media

    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    Date

    1946-1954

    Cote

    328W 1-328W30

    • Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/Inspection de Tarare

  4. Résultat n°4

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/23

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Vaugneray.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/24

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Fiscalité.

    1 media

    Fiscalité.

    Date

    1803-1982

    Cote

    4172W 1-4172W476

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/4

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3357W 1-3357W67

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE VENISSIEUX MINGUETTES

  9. Résultat n°9

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/14

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/22

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/21

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Grézieu.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/19

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Grézieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3332W 1-3332W111

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON GERLAND

  14. Résultat n°14

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/17

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Date

    1951-1955

    Cote

    329W 1-329W99

    • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/1ere inspection centrale de Lyon

  16. Résultat n°16

    Rôles spéciaux.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/6

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Rôles spéciaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/13

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3351W 1-3351W53

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON LACASSAGNE

  19. Résultat n°19

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/20

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1957-1963

    Cote

    380W 1-380W11

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/4e inspection centrale de Lyon