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313 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    14 février 1767-31 janvier 1771.

    2 lots 55 medias

    14 février 1767-31 janvier 1771.

    Date

    1767-1771

    Cote

    01973, 10C1813

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 14 février 1767-31 janvier 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    5 décembre 1758-16 juin 1763.

    2 lots 53 medias

    5 décembre 1758-16 juin 1763.

    Date

    1758-1763

    Cote

    00376, 10C341

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 décembre 1758-16 juin 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    2 lots 129 medias

    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Date

    1779-1785

    Cote

    01832, 10C1687

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    2 juin 1777-16 août 1785.

    2 lots 109 medias

    2 juin 1777-16 août 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01539, 10C1424

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1777-16 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    2 lots 65 medias

    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Date

    1738-1749

    Cote

    00472, 10C428

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    21 juin 1763-9 février 1768.

    2 lots 54 medias

    21 juin 1763-9 février 1768.

    Date

    1763-1768

    Cote

    00377, 10C342

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 juin 1763-9 février 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    28 octobre 1767-6 décembre 1775.

    2 lots 105 medias

    28 octobre 1767-6 décembre 1775.

    Date

    1767-1775

    Cote

    00764, 10C693

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 octobre 1767-6 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    7 février 1720-28 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    7 février 1720-28 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    00558, 10C503

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 7 février 1720-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    2 lots 53 medias

    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Date

    1754-1760

    Cote

    01535, 10C1420

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    2 lots 18 medias

    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00639, 10C576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 102 medias

    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01834, 10C1689

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    27 septembre 1749-26 septembre 1757.

    2 lots 53 medias

    27 septembre 1749-26 septembre 1757.

    Date

    1749-1757

    Cote

    00761, 10C690

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 septembre 1749-26 septembre 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    10 novembre 1772-20 février 1779.

    2 lots 105 medias

    10 novembre 1772-20 février 1779.

    Date

    1772-1779

    Cote

    00868, 10C784

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 novembre 1772-20 février 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 6 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    28 janvier 1720-18 juin 1720

    Cote

    02047, 10C1875

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    6 août 1716-3 octobre 1716.

    2 lots 10 medias

    6 août 1716-3 octobre 1716.

    Date

    1716-1716

    Cote

    02157, 10C1971

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 août 1716-3 octobre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    12 septembre 1759-8 mars 1764.

    2 lots 53 medias

    12 septembre 1759-8 mars 1764.

    Date

    1759-1764

    Cote

    02472, 10C2259

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 12 septembre 1759-8 mars 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er février 1790-11 février 1791.

    2 lots 25 medias

    1er février 1790-11 février 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    00769, 10C698

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er février 1790-11 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    1er août 1774-14 juillet 1779.

    2 lots 106 medias

    1er août 1774-14 juillet 1779.

    Date

    1774-1779

    Cote

    01831, 10C1686

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er août 1774-14 juillet 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes