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53 résultats

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  1. Résultat n°1

    Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054, PC202900078, PC275900020, PC275900053 et PC275900086.

    Date

    1990

    Cote

    4565W41

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038, PC141880025, PC149880051, PC275880037 et PC290880043.

    Date

    1988

    Cote

    4565W67

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Limas. Entrée du village par la route de Villefranche.

    1 media

    Limas. Entrée du village par la route de Villefranche.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5059

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Limas. Entrée du village par la route de Villefranche.
  4. Résultat n°4
    Famille Bottu de Limas.

    1 media

    Famille Bottu de Limas.

    Date

    1558-1696

    Cote

    1E2418

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Famille Bottu de Limas.
  5. Résultat n°5

    Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W15

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC115870021, PC115870027, PC115870032, PC096870011, PC096870023, PC096870024, PC096870026, PC096870028 et PC096870031.

    Date

    1987

    Cote

    4564W42

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115870021, PC115870027, PC115870032, PC096870011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074, PC256870076, PC256870077 et PC275870122.

    Date

    1987

    Cote

    4564W68

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Les Chais du Savour (Limas).

    Date

    2000-2011

    Cote

    5242W/39

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Les Chais du Savour (Limas).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Limas. Vue générale.

    1 media

    Limas. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4195

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Limas. Vue générale.
  11. Résultat n°11

    Permis n°PC115880016.

    Date

    1988

    Cote

    4565W66

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115880016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Limas. Vue générale.

    1 media

    Limas. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5057

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Limas. Vue générale.
  13. Résultat n°13

    Permis n°PC115860013, PC115860028, PC141870034, PC141870039, PC141870061, PC202870037, PC202870044, PC202870057, PC275870082, PC275870173 et PC290870070.

    Date

    1986-1987

    Cote

    4565W65

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115860013, PC115860028, PC141870034, PC141870039,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15

    1ère partie.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5242W/4

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Moll (Limas).
    • Procédure de redressement judiciaire avec licenciement...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16
    Limas. Entrée du village.

    1 media

    Limas. Entrée du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5061

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Limas. Entrée du village.
  17. Résultat n°17

    Procédures de licenciement des salariés protégés.

    Date

    2006-2010

    Cote

    5242W/21

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Mailing Process (Limas).
    • Procédures de licenciement des salariés protégés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    Livre de recettes et dépenses.

    1 media

    Livre de recettes et dépenses.

    Date

    1559-1564

    Cote

    1E2409

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Livre de recettes et dépenses.
  19. Résultat n°19

    Dossier 1.

    Date

    1999-2010

    Cote

    5242W/25

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Kouro Sivo (Limas).
    • Dossier 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse de Gleizé.

    1 media

    Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse de Gleizé.

    Date

    1526-1537

    Cote

    1E2416

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Succession de Claude Bourbon.
    • Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse...