622 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  3. Résultat n°3
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  4. Résultat n°4
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  5. Résultat n°5
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    De N à Z.

    1 media

    De N à Z.

    Date

    2018

    Cote

    6317W24

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2018.
    • De N à Z.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  8. Résultat n°8
    Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

    1 media

    Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

    Date

    1725-1946

    Cote

    164J 1-164J67

    • Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

    Producteur :

    VERCHERIN JEAN-MARIE (NOTAIRE)

  9. Résultat n°9
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1991-1991

    Cote

    4583W 1-4583W16

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  11. Résultat n°11
    Répertoires des officiers publics et ministériels.

    1 media

    Répertoires des officiers publics et ministériels.

    Date

    1800-1953

    Cote

    8U 1-8U278

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.

    Producteur :

    OFFICIERS MINISTERIELS

  12. Résultat n°12
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    Contenu nominatif.

    1 media

    Contenu nominatif.

    Date

    1972-1991

    Cote

    4794W/3

    • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
    • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
    • Contenu nominatif.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  16. Résultat n°16
    M-O.

    1 media

    M-O.

    Date

    1978

    Cote

    2957W288

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • M-O.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    1 media

    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Date

    1773-1905

    Cote

    100J 1-21

    • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Producteur :

    BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)

  18. Résultat n°18
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    1er avril-4 juillet 1974.

    1 media

    1er avril-4 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W108

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-4 juillet 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/9

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Lyon.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  22. Résultat n°22
    De A à G.

    1 media

    De A à G.

    Date

    2017

    Cote

    6317W20

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2017.
    • De A à G.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  23. Résultat n°23
    Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.

    1 media

    Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.

    Date

    1994-2003

    Cote

    5016W/3

    • Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
    • Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
    • Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  24. Résultat n°24
    2-31 mai 1977.

    1 media

    2-31 mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2957W43

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-31 mai 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    De Gi à Z.

    1 media

    De Gi à Z.

    Date

    2013

    Cote

    6317W13

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2013.
    • De Gi à Z.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  26. Résultat n°26
    E-L.

    1 media

    E-L.

    Date

    1973

    Cote

    2957W191

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    N-Z.

    1 media

    N-Z.

    Date

    1977

    Cote

    2957W209

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5390W/15

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
    • Inspections de comptabilité.
    • Huissiers.
    • 2005.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  29. Résultat n°29
    8 janvier-28 décembre 1981.

    1 media

    8 janvier-28 décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W120

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Comptes des notaires.
    • 8 janvier-28 décembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  30. Résultat n°30
    1er-30 décembre 1976.

    1 media

    1er-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W40

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

    1 media

    Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

    Date

    2003

    Cote

    5016W/10

    • Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
    • Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
    • Notaires.
    • Démission. Demande de suppression de l'office de Saint...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  32. Résultat n°32
    21 octobre-31 décembre 1974.

    1 media

    21 octobre-31 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W228

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 21 octobre-31 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  33. Résultat n°33
    27 juin-26 septembre 1975.

    1 media

    27 juin-26 septembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4075W69

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Déclarations de successions.
    • 27 juin-26 septembre 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  34. Résultat n°34
    8 janvier-27 décembre 1979.

    1 media

    8 janvier-27 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4075W115

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Comptes des notaires.
    • 8 janvier-27 décembre 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  35. Résultat n°35
    n° 1-248.

    1 media

    n° 1-248.

    Date

    1981

    Cote

    4075W41

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Extraits d'actes.
    • 1981.
    • n° 1-248.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  36. Résultat n°36
    3 janvier-9 avril 1973.

    1 media

    3 janvier-9 avril 1973.

    Date

    1973

    Cote

    4075W61

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Déclarations de successions.
    • 3 janvier-9 avril 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  37. Résultat n°37
    2 janvier-28 juin 1979.

    1 media

    2 janvier-28 juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4075W103

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-28 juin 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  38. Résultat n°38
    D-G.

    1 media

    D-G.

    Date

    1978

    Cote

    2957W287

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • D-G.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Mon-Z.

    1 media

    Mon-Z.

    Date

    1978

    Cote

    2957W212

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • Mon-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    2-31 mai 1978.

    1 media

    2-31 mai 1978.

    Date

    1978

    Cote

    2957W52

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-31 mai 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône