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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6372W1
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Pollution atmosphérique.
  • Action nationale de l'inspection des installations...
Résultat n°2
Cote
6294W13
Date
1990-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Pollution de l'air.
  • Dossiers, rapports et arrêtés.
Résultat n°3
Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

1 media

Cote
5870W/7
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.
Résultat n°4
Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

1 media

Cote
5870W/2
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Comités d'experts.
  • Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.
Résultat n°5
Environnement.

1 media

Cote
1956W 1-1956W17
Date
1969-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Environnement.

Résultat n°6
Réunions.

1 media

Cote
5870W/3
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Comités d'experts.
  • Réunions.
Résultat n°7
Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles) et presse.

1 media

Cote
5870W/8
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles)...
Résultat n°8
Actualisation des études sur la qualité de l'air.

1 media

Cote
5870W5
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Actualisation des études sur la qualité de l'air.
Résultat n°9
Cote
6294W12
Date
1990-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Pollution de l'air.
  • Publications.
Résultat n°10
Cote
6372W3
Date
2001-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Pollution atmosphérique.
  • GIERSA (Groupement d'intérêt économique de réseaux...
Résultat n°11
Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et études environnementales.

1 media

Cote
5870W/9
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et...
Résultat n°12
Cote
6322W11
Date
2013-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Bilans d'émissions de gaz à effet de serre.
Résultat n°13
Enquêtes logement.

1 media

Cote
5870W/4
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Enquêtes logement.
Résultat n°14
Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité des sols et des végétaux.

1 media

Cote
5870W/6
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité...
Résultat n°15
Cote
6372W2
Date
1996-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Pollution atmosphérique.
  • Émissions de dioxines et furanes.
Résultat n°16
Etudes des impacts sur la qualité de l'air.

1 media

Cote
5870W/1
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Etudes des impacts sur la qualité de l'air.
Résultat n°17
Cote
6294W14
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Pollution de l'air.
  • Dispositif RESPIRALYON, mise en œuvre.
Résultat n°18
Administration générale du département.

1 media

Cote
1059W 1-1059W8
Date
1964-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration générale du département.