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  1. Résultat n°1
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Marchés 82053 à 82115.

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    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

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    Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4527W97

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P178/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

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    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5962W18

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1936

    Cote

    3P178/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Feuille II-5-222-43.

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    Feuille II-5-222-43.

    Date

    1970-1974

    Cote

    6280W340

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-222-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  8. Résultat n°8

    Folios 1-400.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P178/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-400.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Pouilly-le-Monial. Au-delà de l'eau.

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    Pouilly-le-Monial. Au-delà de l'eau.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5226

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pouilly-le-Monial. Au-delà de l'eau.
  10. Résultat n°10

    Folios 401-595. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P178/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 401-595. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial, Quincieux, Régnié-Durette, Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial, Quincieux, Régnié-Durette, Rillieux-la-Pape.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W21

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Pierre-Bénite à Pusignan.

    1 media

    Pierre-Bénite à Pusignan.

    Date

    1953-2023

    Cote

    6445W25

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Pierre-Bénite à Pusignan.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  13. Résultat n°13

    Commune de Pouilly-le-Monial.

    Date

    1788-1804

    Cote

    EDEPOT159 / 1

    • Contexte : Commune de Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Pouilly-le-Monial (Rhône)

  14. Résultat n°14
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15
    Chemin départemental n°116 (CD116), Liergues et Pouilly-le-Monial, aménagement du chemin au lieu-dit « Au-delà de l'eau ».

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    Chemin départemental n°116 (CD116), Liergues et Pouilly-le-Monial, aménagement du chemin au lieu-dit « Au-delà de l'eau ».

    Date

    1978-1981

    Cote

    4527W164

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°116 (CD116), Liergues et Pouilly-le-Monial,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    État de sections.

    69 medias

    État de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P178/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    1911-1936.

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P178/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre