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  1. Résultat n°1

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P178/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

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    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Bagnols (1891-1892), Theizé (1887-1897), Frontenas (1886-1899), Denicé (1891-1898), Cogny (1888-1897), Chessy (1894), Pouilly-le-Monial (1856-1893), Liergues (1886-1898), Arbuissonnas (1894-1896).

    1 media

    Bagnols (1891-1892), Theizé (1887-1897), Frontenas (1886-1899), Denicé (1891-1898), Cogny (1888-1897), Chessy (1894), Pouilly-le-Monial (1856-1893), Liergues (1886-1898), Arbuissonnas (1894-1896).

    Date

    1856-1899

    Cote

    77W76

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°19.
    • Dossiers communaux.
    • Bagnols (1891-1892), Theizé (1887-1897), Frontenas...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  4. Résultat n°4
    Marchés 82053 à 82115.

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    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Folios 1-400.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P178/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-400.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Chessy (1848), Pouilly-le-Monial (1873-1883), Saint-Julien-sur-Montmelas (1875-1881), Liergues (1873-1887), Arbuissonnas (1869-1878), Blacé (1870-1879), Rivolet (1860), Saint-Etienne-des-Oullières (1868-1878), Ville-sur-Jarnioux (1841-1887), Jarnioux (1879-1891).

    1 media

    Chessy (1848), Pouilly-le-Monial (1873-1883), Saint-Julien-sur-Montmelas (1875-1881), Liergues (1873-1887), Arbuissonnas (1869-1878), Blacé (1870-1879), Rivolet (1860), Saint-Etienne-des-Oullières (1868-1878), Ville-sur-Jarnioux (1841-1887), Jarnioux (1879-1891).

    Date

    1841-1891

    Cote

    77W73

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°19.
    • Dossiers communaux.
    • Chessy (1848), Pouilly-le-Monial (1873-1883), Saint-Julien-sur-Montmelas...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  7. Résultat n°7
    Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

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    Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4527W97

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P178/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    1 media

    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5962W18

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    1911-1936.

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P178/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1936

    Cote

    3P178/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Feuille II-5-222-43.

    1 media

    Feuille II-5-222-43.

    Date

    1970-1974

    Cote

    6280W340

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-222-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  13. Résultat n°13

    Folios 1-400.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P178/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-400.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Pouilly-le-Monial. Au-delà de l'eau.

    1 media

    Pouilly-le-Monial. Au-delà de l'eau.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5226

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pouilly-le-Monial. Au-delà de l'eau.
  15. Résultat n°15
    Dossiers communaux.

    1 media

    Dossiers communaux.

    Date

    1858-1892

    Cote

    77W277

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°46.
    • Dossiers communaux.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  16. Résultat n°16

    Folios 401-595. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P178/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 401-595. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial, Quincieux, Régnié-Durette, Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial, Quincieux, Régnié-Durette, Rillieux-la-Pape.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W21

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18

    Folios 401-595. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P178/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pouilly-le-Monial.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 401-595. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Chemins de grande communication n°19 et n°12, vente de bois, travaux de canalisation.

    1 media

    Chemins de grande communication n°19 et n°12, vente de bois, travaux de canalisation.

    Date

    1867-1931

    Cote

    77W642

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Affaires diverses.
    • Chemins de grande communication n°19 et n°12, vente...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  20. Résultat n°20
    Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pouilly-le-Monial.

    Date

    1839-1930

    Cote

    77W490

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton d'Anse.
    • Dossiers communaux.
    • Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal