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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Denrées alimentaires.

1 media

Denrées alimentaires.

Date

1973-1982

Cote

1628W 1-1628W2

Résultat n°2
Action économique.

1 media

Action économique.

Date

1979-1983

Cote

1595W 1-1595W4

Résultat n°3
Economie.

1 media

Economie.

Date

1959-1968

Cote

938W 1-938W11

Résultat n°4
Prix.

1 media

Prix.

Date

1947-1964

Cote

924W 1-924W34

Résultat n°5
1865.

1 media

1865.

Date

1865

Cote

6M2481

Résultat n°6

Hôpitaux.

Date

1920-1957

Cote

218W 215-218W242

Résultat n°7
Prix de la façon des étoffes en soie.

2 lots 3 medias

Prix de la façon des étoffes en soie.

Date

1811-1818

Cote

404J183, 1J1739

Résultat n°8
Infractions à la réglementation sur les prix.

1 media

Infractions à la réglementation sur les prix.

Date

1959-1983

Cote

2754W 1-2754W125

Résultat n°9
Taxation au détail des viandes congelées. Arrêté préfectoral [31 décembre 1920]

2 lots 2 medias

Taxation au détail des viandes congelées. Arrêté préfectoral [31 décembre 1920]

Date

1920

Cote

404J193, 1J1611

Résultat n°10
Répression des infractions à la législation sur les prix.

1 media

Répression des infractions à la législation sur les prix.

Date

1941-1947

Cote

149W 1-149W11

Résultat n°11
Ravitaillement.

1 media

Ravitaillement.

Date

1936-1948

Cote

3202W 1-3202W39

Résultat n°12
Concurrence et consommation. Subventions.

1 media

Concurrence et consommation. Subventions.

Date

1963-1980

Cote

1234W 32-1234W35

Résultat n°13
Surveillance des prix. Ravitaillement général.

1 media

Surveillance des prix. Ravitaillement général.

Date

1938-1950

Cote

87W 1-87W47

Résultat n°14
Répression des infractions à la législation sur les prix.

1 media

Répression des infractions à la législation sur les prix.

Date

1948-1958

Cote

294W 1-294W102

Résultat n°15
1864.

1 media

1864.

Date

1864

Cote

6M2483

Résultat n°16
Ravitaillement et prix.

1 media

Ravitaillement et prix.

Date

1935-1964

Cote

4036W 4-4036W56

Résultat n°17
Surveillance des prix.

1 media

Surveillance des prix.

Date

1920-1957

Cote

220W 1-220W59

Résultat n°18
1864.

1 media

1864.

Date

1864

Cote

6M2480

Résultat n°19
1865.

1 media

1865.

Date

1865

Cote

6M2484

Résultat n°20
Contrôle des prix.

1 media

Contrôle des prix.

Date

1924-1957

Cote

203W 1-203W18