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161 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1980-1989

    Cote

    5757W24

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  2. Résultat n°2
    ISS-TEL.

    1 media

    ISS-TEL.

    Date

    2011

    Cote

    5756W/36

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2011.
    • ISS-TEL.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  3. Résultat n°3
    Assistance éducative.

    1 media

    Assistance éducative.

    Date

    1959-1985

    Cote

    3830W 1-3830W480

    • Contexte : Assistance éducative.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  4. Résultat n°4

    Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et T.

    Date

    1992

    Cote

    5041W/42

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et...

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  5. Résultat n°5
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1971-1977

    Cote

    5757W23

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  6. Résultat n°6

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5041W/51

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1999-2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  7. Résultat n°7
    ABD-BEA.

    1 media

    ABD-BEA.

    Date

    2005

    Cote

    5756W/1

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2005.
    • ABD-BEA.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  8. Résultat n°8
    ELB-MAB.

    1 media

    ELB-MAB.

    Date

    2008

    Cote

    5756W/27

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2008.
    • ELB-MAB.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  9. Résultat n°9
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1970-1986

    Cote

    5757W22

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  10. Résultat n°10

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5041W/8

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1998.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  11. Résultat n°11

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5041W/20

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  12. Résultat n°12
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1979-1990

    Cote

    5757W28

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  13. Résultat n°13

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5041W/25

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2001.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  14. Résultat n°14
    ALD-FEK.

    1 media

    ALD-FEK.

    Date

    2010

    Cote

    5756W/33

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2010.
    • ALD-FEK.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  15. Résultat n°15

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5041W/27

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2001.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  16. Résultat n°16

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    5041W/31

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2002.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  17. Résultat n°17
    Observation en milieu ouvert (OMO).

    1 media

    Observation en milieu ouvert (OMO).

    Date

    1980-1992

    Cote

    5757W29

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Observation en milieu ouvert (OMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  18. Résultat n°18

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5041W/24

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2001.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  19. Résultat n°19
    M-P.

    1 media

    M-P.

    Date

    1960-1976

    Cote

    5757W10

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • M-P.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  20. Résultat n°20
    AMA-HIR.

    1 media

    AMA-HIR.

    Date

    2011

    Cote

    5756W/35

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2011.
    • AMA-HIR.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  21. Résultat n°21
    GAR-KRA.

    1 media

    GAR-KRA.

    Date

    2014

    Cote

    5756W/42

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2014.
    • GAR-KRA.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  22. Résultat n°22
    R-S.

    1 media

    R-S.

    Date

    1962-1985

    Cote

    5757W18

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • R-S.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  23. Résultat n°23
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1983-1988

    Cote

    5757W25

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  24. Résultat n°24
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    Date

    1989-2000

    Cote

    5757W35

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  25. Résultat n°25
    Gestion de l'activité et des mesures éducatives (GAME) : rapport d'activité.

    1 media

    Gestion de l'activité et des mesures éducatives (GAME) : rapport d'activité.

    Date

    2007-2009

    Cote

    5756W/44

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Gestion de l'activité et des mesures éducatives (GAME)...

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  26. Résultat n°26
    BEN-HAD.

    1 media

    BEN-HAD.

    Date

    2007

    Cote

    5756W/22

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2007.
    • BEN-HAD.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  27. Résultat n°27
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1964-1973

    Cote

    5757W15

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  28. Résultat n°28

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5041W/38

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2003.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  29. Résultat n°29
    ABE-FER.

    1 media

    ABE-FER.

    Date

    2014

    Cote

    5756W/41

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2014.
    • ABE-FER.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  30. Résultat n°30

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5041W/55

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 2001.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  31. Résultat n°31
    Investigations et orientation éducatives (IOE).

    1 media

    Investigations et orientation éducatives (IOE).

    Date

    1986-1996

    Cote

    5757W37

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Investigations et orientation éducatives (IOE).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  32. Résultat n°32

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5041W/63

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 2003.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  33. Résultat n°33

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    5041W/5

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1996.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  34. Résultat n°34
    HAD-ZEH.

    1 media

    HAD-ZEH.

    Date

    2013

    Cote

    5756W/40

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2013.
    • HAD-ZEH.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  35. Résultat n°35

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5041W/40

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2003.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  36. Résultat n°36

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5041W/26

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2001.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  37. Résultat n°37
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1972-1979

    Cote

    5757W21

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  38. Résultat n°38

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    5041W/34

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2002.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  39. Résultat n°39
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1962-1971

    Cote

    5757W6

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • D-F.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  40. Résultat n°40
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1972-1999

    Cote

    5757W30

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  41. Résultat n°41
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1990-2002

    Cote

    5757W34

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  42. Résultat n°42
    DEL-HAC.

    1 media

    DEL-HAC.

    Date

    2005

    Cote

    5756W/4

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2005.
    • DEL-HAC.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  43. Résultat n°43
    Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    1 media

    Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4431W 1-4431W13

    • Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe pénal

  44. Résultat n°44
    Ga.

    1 media

    Ga.

    Date

    1965-1976

    Cote

    5757W7

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Ga.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  45. Résultat n°45

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5041W/14

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1999.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  46. Résultat n°46
    SCH-YAH.

    1 media

    SCH-YAH.

    Date

    2005

    Cote

    5756W/9

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2005.
    • SCH-YAH.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  47. Résultat n°47
    Q-Sap.

    1 media

    Q-Sap.

    Date

    1956-1978

    Cote

    5757W11

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Q-Sap.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  48. Résultat n°48
    NAN-QUI.

    1 media

    NAN-QUI.

    Date

    2006

    Cote

    5756W/18

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2006.
    • NAN-QUI.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  49. Résultat n°49
    Procédures correctionnelles.

    1 media

    Procédures correctionnelles.

    Date

    1986-1989

    Cote

    4592W 1-4592W334

    • Contexte : Procédures correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  50. Résultat n°50

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5041W/54

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 2001.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  51. Résultat n°51
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1990-1993

    Cote

    5757W32

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  52. Résultat n°52

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5041W/64

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 2003.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  53. Résultat n°53
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    1964-1986

    Cote

    5757W19

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • T-V.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  54. Résultat n°54
    Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

    1 media

    Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4900W2

    • Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs

    • Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants....

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  55. Résultat n°55
    Procédure correctionnelle des mineurs.

    1 media

    Procédure correctionnelle des mineurs.

    Date

    2000

    Cote

    4874W 1-4874W193

    • Contexte : Procédure correctionnelle des mineurs.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  56. Résultat n°56
    LAU-YOE.

    1 media

    LAU-YOE.

    Date

    2009

    Cote

    5756W/32

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2009.
    • LAU-YOE.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  57. Résultat n°57
    MES-MUR.

    1 media

    MES-MUR.

    Date

    2006

    Cote

    5756W/17

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2006.
    • MES-MUR.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  58. Résultat n°58
    Affaires correctionnelles.

    1 media

    Affaires correctionnelles.

    Date

    1940-1970

    Cote

    3763W 1-3763W118

    • Contexte : Affaires correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  59. Résultat n°59

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5041W/16

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  60. Résultat n°60

    1972, 1974, 1976-1978, 1981-1985.

    Date

    1972-1985

    Cote

    5041W/1

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1972, 1974, 1976-1978, 1981-1985.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  61. Résultat n°61
    MOI-PER.

    1 media

    MOI-PER.

    Date

    2005

    Cote

    5756W/7

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2005.
    • MOI-PER.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  62. Résultat n°62

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5041W/61

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 2003.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  63. Résultat n°63
    B-G.

    1 media

    B-G.

    Date

    1965-1981

    Cote

    5757W16

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • B-G.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  64. Résultat n°64
    PLA-SEI.

    1 media

    PLA-SEI.

    Date

    2005

    Cote

    5756W/8

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2005.
    • PLA-SEI.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  65. Résultat n°65

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5041W/18

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  66. Résultat n°66
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1956-1958

    Cote

    5757W3

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  67. Résultat n°67
    BEL-BOU.

    1 media

    BEL-BOU.

    Date

    2006

    Cote

    5756W/12

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2006.
    • BEL-BOU.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  68. Résultat n°68
    BOU-DEJ.

    1 media

    BOU-DEJ.

    Date

    2005

    Cote

    5756W/3

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2005.
    • BOU-DEJ.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  69. Résultat n°69

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5041W/19

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  70. Résultat n°70
    AND-BAL.

    1 media

    AND-BAL.

    Date

    2006

    Cote

    5756W/11

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2006.
    • AND-BAL.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  71. Résultat n°71
    ABD-DJA.

    1 media

    ABD-DJA.

    Date

    2008

    Cote

    5756W/26

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2008.
    • ABD-DJA.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  72. Résultat n°72

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    5041W/35

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2002.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  73. Résultat n°73
    Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux du Tribunal pour enfants (1961-1965).

    1 media

    Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux du Tribunal pour enfants (1961-1965).

    Date

    1956-1965

    Cote

    4492W 1-4492W111

    • Contexte : Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  74. Résultat n°74
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4837W 1-4837W17

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)/Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  75. Résultat n°75

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5041W/15

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1999.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  76. Résultat n°76

    1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    5041W/6

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1996-1997.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  77. Résultat n°77
    GAO-TEL.

    1 media

    GAO-TEL.

    Date

    2010

    Cote

    5756W/34

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2010.
    • GAO-TEL.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  78. Résultat n°78
    JAG-MER.

    1 media

    JAG-MER.

    Date

    2006

    Cote

    5756W/16

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2006.
    • JAG-MER.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  79. Résultat n°79
    GAU-HUG.

    1 media

    GAU-HUG.

    Date

    2006

    Cote

    5756W/15

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2006.
    • GAU-HUG.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  80. Résultat n°80
    MAR-TOU.

    1 media

    MAR-TOU.

    Date

    2007

    Cote

    5756W/24

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2007.
    • MAR-TOU.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)