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1 216 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 3 au 13 mai 2011.
Cote
6218W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2
Mai 1998.

1 media

Mai 1998.
Cote
6161W/60
 Date
1998
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 1998.
  • Mai 1998.
Résultat n°3
Du 28 juin au 30 octobre 1990.

1 media

Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Cote
5905W/22
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°4

Du 5 avril au 31 mai 2004.
Cote
6225W16
 Date
2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6225W - Tribunal de police de Lyon - Contraventions...

  • 2004.
  • Du 5 avril au 31 mai 2004.
Résultat n°5

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Cote
6218W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°6

Du 1er octobre 1969 au 6 octobre 1972.
Cote
6212W1
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6212W - Tribunal de police de Lyon - Contravention...

  • Du 1er octobre 1969 au 6 octobre 1972.
Résultat n°7
Novembre 1995.

1 media

Novembre 1995.
Cote
6161W/32
 Date
1995
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 1995.
  • Novembre 1995.
Résultat n°8
Janvier à mars 2004.

1 media

Janvier à mars 2004.
Cote
4525W19
 Date
2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Section activités diverses.
  • Janvier à mars 2004.
Résultat n°9

Mai-juillet 2018.
Cote
6327W2
 Date
2018
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6327W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Audiences...

  • Plumitifs d'audiences.
  • Section industrie.
  • Mai-juillet 2018.
Résultat n°10
Justice pénale, contraventions.

1 media

Justice pénale, contraventions.
Cote
4629W 1-4629W358
 Date
1913-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice pénale, contraventions.
Résultat n°11
Du 5 février au 11 juin 1990.

1 media

Du 5 février au 11 juin 1990.
Cote
5691W/3
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 5 février au 11 juin 1990.
Résultat n°12
1973-1976

1 media

1973-1976
Cote
4485W3
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Minutes de jugements.
  • 1973-1976
Résultat n°13
1998.

1 media

1998.
Cote
5905W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1998.
Résultat n°14
Du 1er juin au 2 octobre 1984.

1 media

Du 1er juin au 2 octobre 1984.
Cote
5688W/24
 Date
1984
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1984.
  • Du 1er juin au 2 octobre 1984.
Résultat n°15

Du 4 janvier au 21 juillet 2010.
Cote
5687W/20
 Date
2010
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 2010.
  • Du 4 janvier au 21 juillet 2010.
Résultat n°16

Du 3 au 19 janvier 2011.
Cote
6218W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°17

9 janvier-27 février 1986.
Cote
6058W/73
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1986.
  • Tassin.
  • 9 janvier-27 février 1986.
Résultat n°18
Novembre 2002.

1 media

Novembre 2002.
Cote
6161W/109
 Date
2002
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 2002.
  • Novembre 2002.
Résultat n°19
Février 1997.

1 media

Février 1997.
Cote
6161W/46
 Date
1997
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 1997.
  • Février 1997.
Résultat n°20

2 juillet-20 décembre 1985.
Cote
6058W/54
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1985.
  • 7ème et 8ème sections.
  • 2 juillet-20 décembre 1985.