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204 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).
Cote
42L163
 Date
22 sept. 1793 - 18 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...
Résultat n°2

G.
Cote
42L180
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • G.
Résultat n°3

Mai-août 1793.
Cote
42L54
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
  • Mai-août 1793.
Résultat n°4

n° 1-31.
Cote
42L167
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 1-31.
Résultat n°5

Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).
Cote
42L32
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Liste des membres ; délibérations et correspondance...
Résultat n°6

Première partie.
Cote
42L144
 Date
1793-1794
 Lieu
AIN (DEPARTEMENT ; FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1036.
  • Première partie.
Résultat n°7

Mor-N.
Cote
42L82
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Mor-N.
Résultat n°8

Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Cote
42L162
 Date
25 nov. 1793 - 12 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Interrogatoires.
  • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Résultat n°9

Dossier n° 1187.
Cote
42L152
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1187.
Résultat n°10

Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Cote
42L13
 Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°11

Répertoire des jugements.
Cote
42L26
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Répertoire des jugements.
Résultat n°12

Dossiers n° 729-754.
Cote
42L133
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 729-754.
Résultat n°13

Livre de caisse (juillet-août 1793).
Cote
42L51
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Livre de caisse (juillet-août 1793).
Résultat n°14

Dossiers n° 163-112.
Cote
42L100
 Date
1793-1794
 Lieu
BRIGNAIS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 163-112.
Résultat n°15

Vid-W.
Cote
42L89
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Vid-W.
Résultat n°16

Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).
Cote
42L52
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).
Résultat n°17

Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).
Cote
42L12
 Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°18

« Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».
Cote
42L60
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
  • « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité,...
Résultat n°19

Registre indicatif des différents dossiers particuliers n° 1 1182 (frimaire an II).
Cote
42L91
 Date
21 nov. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Registre indicatif des différents dossiers particuliers...
Résultat n°20

Dossiers n° 1124-1157.
Cote
42L150
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1124-1157.
Résultat n°21

Dubr-Duv.
Cote
42L178
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • Dubr-Duv.
Résultat n°22

Première partie.
Cote
42L118
 Date
1793-1794
 Lieu
BOURGOIN-JALLIEU (ISERE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 384.
  • Première partie.
Résultat n°23

Dossiers n° 257-272.
Cote
42L110
 Date
1793-1794
 Lieu
VIENNE (ISERE, FRANCE), TREVOUX (AIN, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 257-272.
Résultat n°24

Dossiers n° 1079-1102.
Cote
42L148
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1079-1102.
Résultat n°25

1789-juillet 1793.
Cote
42L57
 Date
1789-1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Recueil de lettres saisies chez les inculpés.
  • 1789-juillet 1793.
Résultat n°26

Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).
Cote
42L50
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).
Résultat n°27

Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.
Cote
42L6
 Date
1773-1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.
Résultat n°28

Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).
Cote
42L1
 Date
22 sept. 1793 - 19 avr. 1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).
Résultat n°29

n° 201-238.
Cote
42L171
 Date
1793-1794
 Lieu
SAINT-GALMIER (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 201-238.
Résultat n°30

7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après sentences de la commission révolutionnaire.
Cote
42L30/2
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Jugements, procès-verbaux d'exécution, tableaux des...
  • 7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après...
Résultat n°31

Dossiers n° 546-574.
Cote
42L128
 Date
1793-1794
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 546-574.
Résultat n°32

Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).
Cote
42L2
 Date
02 janv. 1794 - 25 mars 1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).
Résultat n°33

A.
Cote
42L172
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • A.
Résultat n°34

Pièces à conviction contre les membres des sections (juin-octobre 1793).
Cote
42L39
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Pièces à conviction contre les membres des sections...
Résultat n°35

Ra-Ros.
Cote
42L85
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ra-Ros.
Résultat n°36

La-Leg.
Cote
42L79
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • La-Leg.
Résultat n°37

O-Pe.
Cote
42L83
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • O-Pe.
Résultat n°38

Dossiers n° 143-150.
Cote
42L103
 Date
1793-1794
 Lieu
CHAMBERY (SAVOIE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 143-150.
Résultat n°39

Jugements (vendémiaire-frimaire an II).
Cote
42L4
 Date
22 sept. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Jugements (vendémiaire-frimaire an II).
Résultat n°40

Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).
Cote
42L53
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre...