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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
42L163
Date
22 sept. 1793 - 18 fév. 1794
Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...
Résultat n°2
Cote
42L180
Date
1793-1794
Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • G.
Résultat n°3
Cote
42L54
Date
1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
  • Mai-août 1793.
Résultat n°4
Cote
42L167
Date
1793-1794
Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 1-31.
Résultat n°5
Cote
42L32
Date
1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Liste des membres ; délibérations et correspondance...
Résultat n°6
Cote
42L144
Date
1793-1794
Lieu
AIN (DEPARTEMENT ; FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1036.
  • Première partie.
Résultat n°7
Cote
42L82
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Mor-N.
Résultat n°8
Cote
42L162
Date
25 nov. 1793 - 12 fév. 1794
Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Interrogatoires.
  • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Résultat n°9
Cote
42L152
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1187.
Résultat n°10
Cote
42L13
Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°11
Cote
42L26
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Répertoire des jugements.
Résultat n°12
Cote
42L133
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 729-754.
Résultat n°13
Cote
42L51
Date
1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Livre de caisse (juillet-août 1793).
Résultat n°14
Cote
42L100
Date
1793-1794
Lieu
BRIGNAIS (RHONE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 163-112.
Résultat n°15
Cote
42L89
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Vid-W.
Résultat n°16
Cote
42L52
Date
1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).
Résultat n°17
Cote
42L12
Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°18
Cote
42L60
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
  • « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité,...
Résultat n°19
Cote
42L91
Date
21 nov. 1793 - 20 déc. 1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Registre indicatif des différents dossiers particuliers...
Résultat n°20
Cote
42L150
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1124-1157.
Résultat n°21
Cote
42L178
Date
1793-1794
Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • Dubr-Duv.
Résultat n°22
Cote
42L118
Date
1793-1794
Lieu
BOURGOIN-JALLIEU (ISERE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 384.
  • Première partie.
Résultat n°23
Cote
42L110
Date
1793-1794
Lieu
VIENNE (ISERE, FRANCE), TREVOUX (AIN, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 257-272.
Résultat n°24
Cote
42L148
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1079-1102.
Résultat n°25
Cote
42L57
Date
1789-1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Recueil de lettres saisies chez les inculpés.
  • 1789-juillet 1793.
Résultat n°26
Cote
42L50
Date
1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).
Résultat n°27
Cote
42L6
Date
1773-1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.
Résultat n°28
Cote
42L1
Date
22 sept. 1793 - 19 avr. 1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).
Résultat n°29
Cote
42L171
Date
1793-1794
Lieu
SAINT-GALMIER (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 201-238.
Résultat n°30
Cote
42L30/2
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Jugements, procès-verbaux d'exécution, tableaux des...
  • 7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après...
Résultat n°31
Cote
42L128
Date
1793-1794
Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 546-574.
Résultat n°32
Cote
42L2
Date
02 janv. 1794 - 25 mars 1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).
Résultat n°33
Cote
42L172
Date
1793-1794
Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • A.
Résultat n°34
Cote
42L39
Date
1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Pièces à conviction contre les membres des sections...
Résultat n°35
Cote
42L85
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ra-Ros.
Résultat n°36
Cote
42L79
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • La-Leg.
Résultat n°37
Cote
42L83
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • O-Pe.
Résultat n°38
Cote
42L103
Date
1793-1794
Lieu
CHAMBERY (SAVOIE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 143-150.
Résultat n°39
Cote
42L4
Date
22 sept. 1793 - 20 déc. 1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Jugements (vendémiaire-frimaire an II).
Résultat n°40
Cote
42L53
Date
1793
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre...