SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1
Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

Date

1992

Cote

4565W27
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°2
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1932

Cote

3P221/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- Matrice des propriétés bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°3
Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005, PC205900045, PC211900006 et PC220900011.

Date

1990

Cote

4565W18
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4

1 media
Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Date

1906-1910

Cote

5Q154
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°5
Folios 281-428.

Date

1825-1914

Cote

3P221/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 281-428.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°6
Saint-Genis-les-Ollières.

Date

2019

Cote

5545W126
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°7

1 media
Sa-Saint-M.

Date

1990-2004

Cote

6025W18
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- Sa-Saint-M.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°8
Commune de Saint-Genis-les-Ollières.

Date

1579-1707

Cote

EDEPOT205 / 1-EDEPOT205/2
- Contexte : Commune de Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières (Métropole de Lyon)
Résultat n°9
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914-1932

Cote

3P221/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°10
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914-1932

Cote

3P221/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°11

1 media
Saint-Genis-les-Ollières. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi778
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Genis-les-Ollières. Vues multiples en mosaïque.
Résultat n°12

1 media
Permis n°158-175.

Date

1926-1955

Cote

3522W26
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°158-175.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°13

1 media
Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Forgeux, Saint-Fons, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Étienne-la-Varenne, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins.

Date

2007-2010

Cote

5794W25
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière,...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°14

1 media
Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

Date

1991-2001

Cote

6155W62
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°15

1 media
Saint-Genis-les-Ollières.

Date

2007-2012

Cote

7255WM/319
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°16

2 lots 2 medias
Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

Date

1827

Cote

56Fi60
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sainte-Consorce.
- Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°17
Folios 1-280. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1825-1914

Cote

3P221/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-280. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°18

1 media
Saint-Genis-les-Ollières.

Date

1843-1929

Cote

77W441
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Vaugneray.
- Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°19

2 lots 2 medias
Saint-Genis-les-Ollières.

Date

1846

Cote

56Fi66
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°20

1 media
Dissolutions de conseils municipaux et institution de délégations spéciales pour La Tour-de-Salvagny (1949), Saint-Genis-les-Ollières (1951) et Saint-Fons (1955).

Date

1949-1955

Cote

437W58
- Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Elections politiques et collectivités locales.
- Elections politiques.
- Elections municipales et membres des municipalités.
- Dissolutions de conseils municipaux et institution...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

Résultats de la recherche

Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005, PC205900045, PC211900006 et PC220900011.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Date

Cote

Producteur :

Folios 281-428.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

Sa-Saint-M.

Date

Cote

Producteur :

Commune de Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières. Vues multiples en mosaïque.

Date

Cote

Permis n°158-175.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Forgeux, Saint-Fons, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Étienne-la-Varenne, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1-280. Table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

Dissolutions de conseils municipaux et institution de délégations spéciales pour La Tour-de-Salvagny (1949), Saint-Genis-les-Ollières (1951) et Saint-Fons (1955).

Date

Cote

Producteur :