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  1. Résultat n°1
    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    1 media

    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    2019

    Cote

    5545W209

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3
    Feuille 99. II-5-231-31.

    2 lots 2 medias

    Feuille 99. II-5-231-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W126

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 99. II-5-231-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  4. Résultat n°4
    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Permis n°69-289-95-C0003.

    1 media

    Permis n°69-289-95-C0003.

    Date

    1995

    Cote

    5962W36

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Permis n°69-289-95-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    2008

    Cote

    5961W41

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7
    Marchés 88169 à 88282.

    1 media

    Marchés 88169 à 88282.

    Date

    1988

    Cote

    3679W53

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1988.
    • Marchés 88169 à 88282.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W70

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • A-C.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/145

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Permis n°627/2969 à 640/1804.

    1 media

    Permis n°627/2969 à 640/1804.

    Date

    1961-1967

    Cote

    3522W74

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°627/2969 à 640/1804.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

    Date

    1988

    Cote

    4565W32

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    État de sections.

    182 medias

    État de sections.

    Date

    1811

    Cote

    3P247/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Feuille 106. II-5-229-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 106. II-5-229-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W133

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 106. II-5-229-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14
    Givors n° 3-4.

    2 lots 2 medias

    Givors n° 3-4.

    Date

    1949-1961

    Cote

    1Fi148

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Givors n° 3-4.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  15. Résultat n°15
    Feuille 108. II-5-231-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 108. II-5-231-30.

    Date

    1969-1972

    Cote

    6280W135

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 108. II-5-231-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16

    Folios 1-488. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-488. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1971

    Cote

    3P247/12

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Feuille 265. II-5-230-28.

    2 lots 2 medias

    Feuille 265. II-5-230-28.

    Date

    1972

    Cote

    6280W292

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 265. II-5-230-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  19. Résultat n°19

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Folios 1685-1724.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/11

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1685-1724.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    D-Z.

    1 media

    D-Z.

    Date

    1990-2000

    Cote

    6155W71

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • D-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22
    Bulles de provision du prieuré de Chandieu.

    1 media

    Bulles de provision du prieuré de Chandieu.

    Date

    15 décembre 1638

    Cote

    1J1715

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Bulles de provision du prieuré de Chandieu.
  23. Résultat n°23
    Feuille 107. II-5-230-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 107. II-5-230-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W134

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 107. II-5-230-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  24. Résultat n°24

    Folios 1389-1684.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/10

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1389-1684.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement d'un carrefour au niveau du chemin départemental n°147 (CD147).

    1 media

    Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement d'un carrefour au niveau du chemin départemental n°147 (CD147).

    Date

    1977-1986

    Cote

    4527W193

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°518 (CD518).
    • Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement d'un carrefour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P247/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/146

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Feuille 98. II-5-230-31.

    2 lots 2 medias

    Feuille 98. II-5-230-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W125

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 98. II-5-230-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  29. Résultat n°29
    Route départementale n°419 (RD149), aménagement de la voie de Sérézin-du-Rhône à Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Route départementale n°419 (RD149), aménagement de la voie de Sérézin-du-Rhône à Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    1993-1995

    Cote

    4527W226

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°419 (RD149), aménagement de...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30

    Folios 489-1088.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 489-1088.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Feuille 266. II-5-231-28.

    2 lots 2 medias

    Feuille 266. II-5-231-28.

    Date

    1972

    Cote

    6280W293

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 266. II-5-231-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  32. Résultat n°32
    Permis n°608/2595 à 626/2635.

    1 media

    Permis n°608/2595 à 626/2635.

    Date

    1957-1968

    Cote

    3522W73

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°608/2595 à 626/2635.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Folios 581-1151.

    Date

    1849-1914

    Cote

    3P247/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1849-1914.
    • Folios 581-1151.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34

    Folios 1089-1388.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P247/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1089-1388.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35

    Folios 1-580. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1849-1914

    Cote

    3P247/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1849-1914.
    • Folios 1-580. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    1 media

    Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W27

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-de-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  37. Résultat n°37
    Générale de Logistique Huillet.

    1 media

    Générale de Logistique Huillet.

    Date

    1999-2014

    Cote

    6176W48

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Entreprises fermées.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Générale de Logistique Huillet.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  38. Résultat n°38

    Folios 1152-1471.

    Date

    1849-1914

    Cote

    3P247/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1849-1914.
    • Folios 1152-1471.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Feuille 115. II-5-230-29.

    2 lots 2 medias

    Feuille 115. II-5-230-29.

    Date

    1970-1972

    Cote

    6280W142

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 115. II-5-230-29.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  40. Résultat n°40
    Saint-Genis-l'Argentière à Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Genis-l'Argentière à Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1975-2023

    Cote

    6445W28

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Saint-Genis-l'Argentière à Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  41. Résultat n°41
    Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    1 media

    Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    Date

    1995-1996

    Cote

    5962W37

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  43. Résultat n°43

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  44. Résultat n°44
    Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    1999

    Cote

    6189W310

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  45. Résultat n°45

    Permis n°PC286840058, PC382840421, PC383840300, PC383840215, PC383840235, PC024860002, PC291860033, PC059870012, PC235870010 et PC289870027.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4564W82

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC286840058, PC382840421, PC383840300, PC383840215,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  46. Résultat n°46
    Feuille 114. II-5-229-29.

    2 lots 2 medias

    Feuille 114. II-5-229-29.

    Date

    1969-1972

    Cote

    6280W141

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 114. II-5-229-29.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  47. Résultat n°47
    SLT.

    1 media

    SLT.

    Date

    1999-2014

    Cote

    6176W47

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Entreprises fermées.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • SLT.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  48. Résultat n°48
    Vues d'une famille non identifiée, de monuments ou sites lyonnais, de communes du Rhône et de l'Isère.

    2 lots 27 medias

    Vues d'une famille non identifiée, de monuments ou sites lyonnais, de communes du Rhône et de l'Isère.

    Date

    s.d.

    Cote

    7Fi25

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...
    • Vues d'une famille non identifiée, de monuments ou...
  49. Résultat n°49

    1823-1848.

    Date

    1823-1848

    Cote

    3P247/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1823-1848.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  51. Résultat n°51
    Feuille 116. II-5-231-29.

    2 lots 2 medias

    Feuille 116. II-5-231-29.

    Date

    1969-1972

    Cote

    6280W143

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 116. II-5-231-29.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement