Sain-Bel et Sourcieux-les-Mines.
Date
1839
Cote
56Fi68
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sain-Bel et Sourcieux-les-Mines.
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1839
56Fi68
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1997-2001
5962W8
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1793
2Q268
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1960
57Fi56
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Vers 1990
60Fi40
Service du pré-inventaire du Rhône.
s.d.
56Fi46
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1936
57Fi46
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
s.d.
11Fi3683
1872
57Fi105
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1872
57Fi106
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
s.d.
11Fi2719
1966
57Fi59
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1866
57Fi101
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1866-1867
57Fi6
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1990
6313W/161
Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
s.d.
11Fi2720
1873
57Fi108
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1962
57Fi57
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Vers 1990
60Fi37
Service du pré-inventaire du Rhône.
1981-1989
4564W89
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2008-2009
5794W35
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1992
4564W67
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1996
5962W7
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1966
57Fi58
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1841
56Fi69
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1908
57Fi13
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1867
57Fi103
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1972
6280W255
France. Ministère de l'Équipement
s.d.
11Fi2721
1988-2001
6155W85
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1873
57Fi107
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1867
57Fi104
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
s.d.
57Fi14
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Vers 1990
60Fi38
Service du pré-inventaire du Rhône.
1866
57Fi102
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1975-1977
3610W27
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1875
57Fi109
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1879
57Fi111
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1875
57Fi110
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
s.d.
11Fi3684
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