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  1. Résultat n°1
    Tassin-la-Demi-Lune à Vauxrenard.

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    Tassin-la-Demi-Lune à Vauxrenard.

    Date

    1977-2023

    Cote

    6445W31

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Tassin-la-Demi-Lune à Vauxrenard.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  2. Résultat n°2

    Toussieu.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W216

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Toussieu.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3
    Permis n°801/1584 à 826/1707.

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    Permis n°801/1584 à 826/1707.

    Date

    1954-1967

    Cote

    3522W80

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°801/1584 à 826/1707.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    1989.

    1 media

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    3679W55

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    La Tour-de-Salvigny et Toussieu.

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    La Tour-de-Salvigny et Toussieu.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/165

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • La Tour-de-Salvigny et Toussieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

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    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Date

    1990-1999

    Cote

    6155W91

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Toussieu, aménagement d'un accès à la carrière Romero.

    1 media

    Toussieu, aménagement d'un accès à la carrière Romero.

    Date

    1974-1975

    Cote

    4527W195

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°518 (CD518).
    • Toussieu, aménagement d'un accès à la carrière Romero.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Feuille 106. II-5-229-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 106. II-5-229-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W133

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 106. II-5-229-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  9. Résultat n°9
    Givors n° 3-4.

    2 lots 2 medias

    Givors n° 3-4.

    Date

    1949-1961

    Cote

    1Fi148

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Givors n° 3-4.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  10. Résultat n°10
    Feuille 107. II-5-230-30.

    2 lots 2 medias

    Feuille 107. II-5-230-30.

    Date

    1969

    Cote

    6280W134

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 107. II-5-230-30.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  11. Résultat n°11
    T.

    1 media

    T.

    Date

    1986-2007

    Cote

    6025W20

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • T.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12
    Feuille 98. II-5-230-31.

    2 lots 2 medias

    Feuille 98. II-5-230-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W125

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 98. II-5-230-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  13. Résultat n°13
    Permis n°10602, 10639, 10664, 10696, 10704 et 10719.

    1 media

    Permis n°10602, 10639, 10664, 10696, 10704 et 10719.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W18

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°10602, 10639, 10664, 10696, 10704 et 10719.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Permis n°PC064910004, PC072910022, PC072910050, PC072910051, PC264910032, PC282910072, PC282910088 et PC298910029.

    Date

    1991

    Cote

    4564W64

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC064910004, PC072910022, PC072910050, PC072910051,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Toussieu.

    1 media

    Toussieu.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W30

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Toussieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Toussieu.

    1 media

    Toussieu.

    Date

    2000-2008

    Cote

    6176W55

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Entreprises fermées.
    • Toussieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    Toussieu.

    1 media

    Toussieu.

    Date

    1997-1999

    Cote

    5962W15

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Toussieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    1 media

    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Date

    1955-1968

    Cote

    3522W81

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement