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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Comité local d'action sociale (CLAS).

    1 media

    Comité local d'action sociale (CLAS).

    Date

    1987-1991

    Cote

    5869W/6

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Comité local d'action sociale (CLAS).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.

    1 media

    Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.

    Date

    2002-2008

    Cote

    4624W 1-4624W76

    • Contexte : Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des...

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE DE LYON

  3. Résultat n°3
    Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

    1 media

    Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

    Date

    1991-1999

    Cote

    5869W/7

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commissions administratives paritaires (CAP) nationales...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Incapacité du travail agricole.

    1 media

    Incapacité du travail agricole.

    Date

    1983-1995

    Cote

    4013W 1-4013W28

    • Contexte : Incapacité du travail agricole.

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE/Section agricole

  5. Résultat n°5
    Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

    1 media

    Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

    Date

    1984-1994

    Cote

    5869W/1

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Rouleau de plans papier.

    1 media

    Rouleau de plans papier.

    Date

    2001-2002

    Cote

    324J1301

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements sanitaires et sociaux.
    • Centre d'Aide par le Travail Hélène Rivet, 81 bis-83...
    • Consultation des entreprises, suivi et réception du...
    • Pièces graphiques.
    • Rouleau de plans papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  7. Résultat n°7
    Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

    1 media

    Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

    Date

    1991-1994

    Cote

    5869W/2

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission administrative paritaire (CAP) des agents...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Conception.

    1 media

    Conception.

    Date

    1999-2001

    Cote

    324J1298

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements sanitaires et sociaux.
    • Centre d'Aide par le Travail Hélène Rivet, 81 bis-83...
    • Conception.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  9. Résultat n°9

    Pièces écrites.

    Date

    2001-2002

    Cote

    324J1299

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements sanitaires et sociaux.
    • Centre d'Aide par le Travail Hélène Rivet, 81 bis-83...
    • Consultation des entreprises, suivi et réception du...
    • Pièces écrites.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  10. Résultat n°10

    Conception.

    Date

    1999-2001

    Cote

    324J1298

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements sanitaires et sociaux.
    • Centre d'Aide par le Travail Hélène Rivet, 81 bis-83...
    • Conception.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  11. Résultat n°11

    Rouleau de plans papier.

    Date

    2001-2002

    Cote

    324J1301

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements sanitaires et sociaux.
    • Centre d'Aide par le Travail Hélène Rivet, 81 bis-83...
    • Consultation des entreprises, suivi et réception du...
    • Pièces graphiques.
    • Rouleau de plans papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  12. Résultat n°12
    Plans papier pliés.

    1 media

    Plans papier pliés.

    Date

    2001-2002

    Cote

    324J1300

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements sanitaires et sociaux.
    • Centre d'Aide par le Travail Hélène Rivet, 81 bis-83...
    • Consultation des entreprises, suivi et réception du...
    • Pièces graphiques.
    • Plans papier pliés.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  13. Résultat n°13
    Personnel handicapé et reclassement.

    1 media

    Personnel handicapé et reclassement.

    Date

    1957-1989

    Cote

    5869W/5

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Personnel handicapé et reclassement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    1 media

    Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    Date

    2007-2009

    Cote

    5869W/3

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

    1 media

    Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

    Date

    1991-2000

    Cote

    5869W/4

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Plans papier pliés.

    Date

    2001-2002

    Cote

    324J1300

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements sanitaires et sociaux.
    • Centre d'Aide par le Travail Hélène Rivet, 81 bis-83...
    • Consultation des entreprises, suivi et réception du...
    • Pièces graphiques.
    • Plans papier pliés.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  17. Résultat n°17
    Pièces écrites.

    1 media

    Pièces écrites.

    Date

    2001-2002

    Cote

    324J1299

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements sanitaires et sociaux.
    • Centre d'Aide par le Travail Hélène Rivet, 81 bis-83...
    • Consultation des entreprises, suivi et réception du...
    • Pièces écrites.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes