Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 284
  • 53
Nom de l'inventaire
  • 1 050
  • 1 010
  • 352
  • 275
  • 246
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2 387
  • 1 650
  • 1 476
  • 1 403
  • 1 402
Afficher plus
Lieux
  • 856
  • 363
  • 352
  • 347
  • 318
Afficher plus
Personnes
  • 1 013
  • 1 011
  • 1 011
  • 1 010
  • 1 010
Afficher plus
Période
  • 26
  • 30
  • 61
  • 1 007
  • 3 587
  • 176
Typologies
  • 4 337
  • 122
  • 47
  • 46
  • 28
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

4 337 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1913-1917, 1935.

    1 media

    1913-1917, 1935.

    Date

    1913-1935, 1913-1917, 1935

    Cote

    7M342

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Production.
    • Récoltes, déclarations tardives.
    • 1913-1917, 1935.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  3. Résultat n°3
    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    1 media

    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Date

    1962-1962

    Cote

    2149W77

    • Contexte : 2149 W - Cour d'appel de Lyon - Procédures civiles...

    • Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  5. Résultat n°5
    Janvier 1972-décembre 1975.

    1 media

    Janvier 1972-décembre 1975.

    Date

    1972-1975

    Cote

    3996W101

    • Contexte : 3996W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de la Banque de France.
    • Activités de la succursale.
    • Dossiers contentieux.
    • Janvier 1972-décembre 1975.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  6. Résultat n°6
    Registre des races bovines, publication

    1 media

    Registre des races bovines, publication

    Date

    1853-1862

    Cote

    7M418

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Bovins
    • Registre des races bovines, publication

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    HOSOTTE-IZOARD.

    1 media

    HOSOTTE-IZOARD.

    Cote

    4244W199

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • HOSOTTE-IZOARD.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  8. Résultat n°8
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    1906-1907.

    1 media

    1906-1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    7M960

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1906-1907.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  10. Résultat n°10
    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    1 media

    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    Date

    1816-1913

    Cote

    4T77

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Beaux-arts et musées.
    • Enseignement artistique.
    • École des beaux-arts de Lyon.
    • Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  11. Résultat n°11
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  12. Résultat n°12
    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  13. Résultat n°13
    Bas André, Chambéry.

    1 media

    Bas André, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W36

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Bas André, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  14. Résultat n°14
    Berclaz Marcel, Chambéry.

    1 media

    Berclaz Marcel, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W52

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Berclaz Marcel, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  15. Résultat n°15
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1897-1899

    Cote

    7M604

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Concours et courses hippiques.
    • Concours et courses généraux.
    • Concours hippique régional de Lyon.
    • Organisation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    Union Lyonnaise.

    1 media

    Union Lyonnaise.

    Date

    1847-1849

    Cote

    3996W6

    • Contexte : 3996W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Union Lyonnaise.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  17. Résultat n°17
    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    1 media

    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Date

    1906-1915, 1906-1910, 1914-1915, 1912

    Cote

    7M929

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Assurances.
    • Enquêtes et statistiques sur les sociétés d'assurances...
    • Résultats (classement par année, puis par commune).
    • 1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  18. Résultat n°18
    Sucre, statistique

    1 media

    Sucre, statistique

    Date

    1919-1919

    Cote

    7M268

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Main d'œuvre.
    • Première guerre mondiale.
    • Commission départementale de la main d'œuvre agricole.
    • Documentation.
    • Sucre, statistique

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  20. Résultat n°20
    Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    1 media

    Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    Date

    1955-1955

    Cote

    2149W4

    • Contexte : 2149 W - Cour d'appel de Lyon - Procédures civiles...

    • Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  21. Résultat n°21
    Données communes à toutes les caisses régionales

    1 media

    Données communes à toutes les caisses régionales

    Date

    1852-1913

    Cote

    7M35

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Crédit agricole mutuel, attribution d'avances par le...
    • Données communes à toutes les caisses régionales

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  22. Résultat n°22
    Comptes supprimées n° 7-704

    1 media

    Comptes supprimées n° 7-704

    Date

    1970-1974

    Cote

    2979W1803

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • LOIRE-SUR-RHÔNE
    • Comptes supprimées n° 7-704

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  23. Résultat n°23
    Hippodrome du Grand camp

    1 media

    Hippodrome du Grand camp

    Date

    1866-1939, 1866-1872, 1937-1939

    Cote

    7M574

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Sociétés de concours et de courses hippiques.
    • Société des courses de Lyon.
    • Hippodrome du Grand camp

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  24. Résultat n°24
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1749

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • GREZIEU-LA-VARENNE
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  25. Résultat n°25
    Parcelles AT 145-151

    1 media

    Parcelles AT 145-151

    Date

    1969-1979

    Cote

    2979W2228

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
    • Parcelles AT 145-151

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  26. Résultat n°26
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2001

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  27. Résultat n°27
    Novembre-décembre 1980.

    1 media

    Novembre-décembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3317W20

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Comptes rendus et décisions ministérielles concernant...
    • Comptes rendus.
    • Novembre-décembre 1980.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  28. Résultat n°28
    Sociétés savantes établies hors du département du Rhône.

    1 media

    Sociétés savantes établies hors du département du Rhône.

    Date

    1791-1869

    Cote

    4T35

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Sociétés savantes et travaux scientifiques.
    • Sociétés savantes.
    • Généralités.
    • Sociétés savantes établies hors du département du Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  29. Résultat n°29
    Audiences du 11 juillet 1963

    1 media

    Audiences du 11 juillet 1963

    Date

    1963-1963

    Cote

    2149W130

    • Contexte : 2149 W - Cour d'appel de Lyon - Procédures civiles...

    • Audiences du 11 juillet 1963

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  30. Résultat n°30
    Septembre-novembre 1978.

    1 media

    Septembre-novembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    3317W7

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Comptes rendus et décisions ministérielles concernant...
    • Comptes rendus.
    • Septembre-novembre 1978.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  31. Résultat n°31
    n° 7245-9636 (8 décembre 1966-16 octobre 1968).

    1 media

    n° 7245-9636 (8 décembre 1966-16 octobre 1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    2221W60

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service ordinaire.
    • Registre d'ordre de l'ingénieur en chef.
    • n° 7245-9636 (8 décembre 1966-16 octobre 1968).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  32. Résultat n°32
    Septembre 1878-juillet 1879.

    1 media

    Septembre 1878-juillet 1879.

    Date

    1878-1879

    Cote

    3996W55

    • Contexte : 3996W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de la Banque de France.
    • Activités de la succursale.
    • Journal.
    • Journal (classé par date).
    • Septembre 1878-juillet 1879.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  33. Résultat n°33
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W709

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    Carte d'invalidité.

    1 media

    Carte d'invalidité.

    Date

    1952-1995

    Cote

    4244W18

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Administration du service.
    • Bilan d'activités générales.
    • Carte d'invalidité.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  35. Résultat n°35
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  36. Résultat n°36
    Guerre d'Algérie.

    1 media

    Guerre d'Algérie.

    Date

    1992

    Cote

    4244W280

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Mémoire.
    • Monuments commémoratifs.
    • Guerre d'Algérie.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  37. Résultat n°37
    Mouches

    1 media

    Mouches

    Date

    1877-1932, 1877, 1922-1932

    Cote

    7M868

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la pomme de terre.
    • Parasites, insectes et animaux nuisibles.
    • Mouches

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  38. Résultat n°38
    Gribouri , invasion

    1 media

    Gribouri , invasion

    Date

    1845-1846

    Cote

    7M858

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la vigne (hors phylloxéra).
    • Gribouri , invasion

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  39. Résultat n°39
    Famille de Saint-Germain au Mont-d'Or : pièces intéressant les familles Archer, Rivoire, Gardon, Gonin.

    1 media

    Famille de Saint-Germain au Mont-d'Or : pièces intéressant les familles Archer, Rivoire, Gardon, Gonin.

    Date

    1600-1800, XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    22J3

    • Contexte : 22J - Famille Randin

    • Famille de Saint-Germain au Mont-d'Or : pièces intéressant...

    Producteur :

    RANDIN DE (FAMILLE)

  40. Résultat n°40
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  41. Résultat n°41
    N° 96258 à 102703.

    1 media

    N° 96258 à 102703.

    Date

    s.d.

    Cote

    4244W87

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Enregistrement des demandes de carte du combattant.
    • N° 96258 à 102703.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  42. Résultat n°42
    Achat d'étalons

    1 media

    Achat d'étalons

    Date

    1807-1913, 1807-1871, 1875-1913

    Cote

    7M549

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Haras.
    • Étalons.
    • Achat d'étalons

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  43. Résultat n°43
    Ampuis à Le Bois-d'Oingt

    1 media

    Ampuis à Le Bois-d'Oingt

    Date

    1894-1900

    Cote

    7M286

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Enquêtes et publications.
    • Station agronomique du Rhône.
    • Cartes agronomiques.
    • Cartes agronomiques (classement par commune).
    • Ampuis à Le Bois-d'Oingt

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  44. Résultat n°44
    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    1 media

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W525

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LANCIÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  45. Résultat n°45
    Comptes supprimés n° 4-694

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-694

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2247

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Comptes supprimés n° 4-694

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  46. Résultat n°46
    Comité départemental de retour à la terre

    1 media

    Comité départemental de retour à la terre

    Date

    1923-1923

    Cote

    7M219

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Main d'œuvre.
    • Temps de paix.
    • Comité départemental de retour à la terre

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  47. Résultat n°47
    Dossiers individuels (1968-1971) et état des jetons de présence (1949-1973).

    1 media

    Dossiers individuels (1968-1971) et état des jetons de présence (1949-1973).

    Date

    1949-1973

    Cote

    3996W32

    • Contexte : 3996W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de la Banque de France.
    • Conseils de la succursale.
    • Conseillers.
    • Dossiers individuels (1968-1971) et état des jetons...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  48. Résultat n°48
    ABAUZIT-ALEXIS.

    1 media

    ABAUZIT-ALEXIS.

    Cote

    4244W120

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • ABAUZIT-ALEXIS.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  49. Résultat n°49
    Comptes supprimés n° 703-2147

    1 media

    Comptes supprimés n° 703-2147

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W1728

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FRANCHEVILLE
    • Comptes supprimés n° 703-2147

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  50. Résultat n°50
    Parcelles AP 94-AP 97

    1 media

    Parcelles AP 94-AP 97

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1927

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • OULLINS
    • Parcelles AP 94-AP 97

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  51. Résultat n°51
    Société de météorologie et de statistique médicale, création

    1 media

    Société de météorologie et de statistique médicale, création

    Date

    1864-1864

    Cote

    7M495

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Société de météorologie et de statistique médicale,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  52. Résultat n°52

    Répertoire biographique dans lordre alphabétique, pour Décines et Charpieux, Chassieux, SaintPriest.

    Date

    s.d.

    Cote

    23J9

    • Contexte : 23J - Fonds Paul Chartron

    • Notes et travaux personnels.
    • Notes.
    • Familles diverses.
    • Répertoire biographique dans lordre alphabétique, pour...

    Producteur :

    CHARTRON PAUL

  53. Résultat n°53
    Comptes individuels de B à Bu

    1 media

    Comptes individuels de B à Bu

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W2005

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de B à Bu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  54. Résultat n°54
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    2221W168

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins vicinaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1955.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  55. Résultat n°55
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W1418

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRIGNAIS
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  56. Résultat n°56
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W2119

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-LAURENT-DE-VAUX
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  57. Résultat n°57
    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    1 media

    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Date

    1975-1975

    Cote

    2221W108

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Affaires diverses.
    • n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  58. Résultat n°58
    Audiences du 01 octobre 1965 au 22 octobre 1965

    1 media

    Audiences du 01 octobre 1965 au 22 octobre 1965

    Date

    1965-1965

    Cote

    2149W184

    • Contexte : 2149 W - Cour d'appel de Lyon - Procédures civiles...

    • Audiences du 01 octobre 1965 au 22 octobre 1965

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  59. Résultat n°59
    VOSPIGIAN-ZEGUE.

    1 media

    VOSPIGIAN-ZEGUE.

    Cote

    4244W265

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • VOSPIGIAN-ZEGUE.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  60. Résultat n°60
    Comptes individuels de G à P

    1 media

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W607

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  61. Résultat n°61
    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W460

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHÉNAS
    • Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  62. Résultat n°62
    DELEAGE-DEMICHEL.

    1 media

    DELEAGE-DEMICHEL.

    Cote

    4244W166

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • DELEAGE-DEMICHEL.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  63. Résultat n°63
    N° 25181 à 26680 et n° 8970 à 92239.

    1 media

    N° 25181 à 26680 et n° 8970 à 92239.

    Date

    1951-1961

    Cote

    4244W101

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Gestion des droits pour les générations spécifiques.
    • Instruction au titre de Combattant volontaire de la...
    • Enregistrement des demandes.
    • N° 25181 à 26680 et n° 8970 à 92239.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  64. Résultat n°64
    Buche Marguerite, Nîmes.

    1 media

    Buche Marguerite, Nîmes.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W111

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Buche Marguerite, Nîmes.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  65. Résultat n°65
    Démolition : arrêtés, correspondance (1826) ; indemnités aux locataires (1826). Dépenses (1827). Affaires contentieuses avec les entrepreneurs (1826-1834). Théâtre provisoire, construction ; entretien (1827-1831) ; démolition, vente des matériaux : correspondance (1831-1832). Dépôt de matériaux, location (1826-1827). Programme des concours : correspondance (1825). Etablissement et approbation des plans : arrêtés, correspondance, devis, rapports (1825-1827). Construction, règlement (1826) ; adjudication des travaux (1827) ; plan et gravure de la façade (1828). Construction et location des magasins sous les portiques (1831-1832).

    1 media

    Démolition : arrêtés, correspondance (1826) ; indemnités aux locataires (1826). Dépenses (1827). Affaires contentieuses avec les entrepreneurs (1826-1834). Théâtre provisoire, construction ; entretien (1827-1831) ; démolition, vente des matériaux : correspondance (1831-1832). Dépôt de matériaux, location (1826-1827). Programme des concours : correspondance (1825). Etablissement et approbation des plans : arrêtés, correspondance, devis, rapports (1825-1827). Construction, règlement (1826) ; adjudication des travaux (1827) ; plan et gravure de la façade (1828). Construction et location des magasins sous les portiques (1831-1832).

    Date

    1825-1834

    Cote

    4T125

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Théâtres et spectacles.
    • Théâtres de Lyon.
    • Bâtiments.
    • Grand Théâtre.
    • Démolition : arrêtés, correspondance (1826) ; indemnités...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  66. Résultat n°66
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1853-1939, s.d., 1939, 1879, 1855, 1853

    Cote

    7M501

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Documentation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  67. Résultat n°67
    Comptes individuels de Du à Fu

    1 media

    Comptes individuels de Du à Fu

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1654

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DECINES-CHARPIEU
    • Comptes individuels de Du à Fu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  68. Résultat n°68
    Chapitres n° 147-0 à 151-0.

    1 media

    Chapitres n° 147-0 à 151-0.

    Date

    1963-1981

    Cote

    2221W14

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ponts et Chaussées.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Chapitres n° 147-0 à 151-0.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  69. Résultat n°69
    N° 34301 à 46139.

    1 media

    N° 34301 à 46139.

    Date

    1969-1976

    Cote

    4244W93

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Enregistrement des demandes de carte du combattant.
    • N° 34301 à 46139.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  70. Résultat n°70
    Juin-juillet 1979.

    1 media

    Juin-juillet 1979.

    Date

    1979

    Cote

    3317W12

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Comptes rendus et décisions ministérielles concernant...
    • Comptes rendus.
    • Juin-juillet 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  71. Résultat n°71
    Mortalité, dénombrement

    1 media

    Mortalité, dénombrement

    Date

    1861-1861

    Cote

    7M400

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Généralités
    • Mortalité, dénombrement

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  72. Résultat n°72
    Comptes supprimés n° 401-749

    1 media

    Comptes supprimés n° 401-749

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1664

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DECINES-CHARPIEU
    • Comptes supprimés n° 401-749

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  73. Résultat n°73
    Rapports annuels

    1 media

    Rapports annuels

    Date

    1933-1940, 1933, 1936-1940

    Cote

    7M392

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Protection des végétaux.
    • Rapports annuels

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  74. Résultat n°74
    Comptes individuels de L à Z

    1 media

    Comptes individuels de L à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W2024

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-CONSORCE
    • Comptes individuels de L à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  75. Résultat n°75
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1677

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ECHALAS
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  76. Résultat n°76
    1920, 1925

    1 media

    1920, 1925

    Date

    1920-1925, 1920, 1925

    Cote

    7M26

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Chambres d'agriculture.
    • Chambre départementale d'agriculture.
    • Élection des délégués.
    • Demandes d'inscription des groupements agricoles sur...
    • Demandes formulées par les syndicats agricoles.
    • 1920, 1925

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  77. Résultat n°77
    Comptes supprimés n° 10-351

    1 media

    Comptes supprimés n° 10-351

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1607

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • COLLONGES-AU-MONT-D'OR
    • Comptes supprimés n° 10-351

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  78. Résultat n°78
    N° 121610 à 127691.

    1 media

    N° 121610 à 127691.

    Date

    1958-1968

    Cote

    4244W103

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Gestion des droits pour les générations spécifiques.
    • Instruction au titre de Combattant volontaire de la...
    • Enregistrement des demandes.
    • N° 121610 à 127691.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  79. Résultat n°79
    Comptes individuels de G à O

    1 media

    Comptes individuels de G à O

    Date

    1951-1974

    Cote

    2979W2130

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE
    • Comptes individuels de G à O

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  80. Résultat n°80
    1908-1911.

    1 media

    1908-1911.

    Date

    1908-1911

    Cote

    7M341

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Production.
    • Récoltes, déclarations tardives.
    • 1908-1911.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau