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178 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    1 media

    Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    Date

    2003

    Cote

    5749W57

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Gleizé, Villefranche.

    1 media

    Gleizé, Villefranche.

    Date

    1979-1995

    Cote

    5749W77

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gleizé, Villefranche.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Procédures, études préalables.

    1 media

    Procédures, études préalables.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W47

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Procédures, études préalables.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Aménagement.

    1 media

    Aménagement.

    Date

    1984

    Cote

    1682W 1-1682W16

    • Contexte : Aménagement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

  5. Résultat n°5
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1986-1992

    Cote

    3019W 1-3019W23

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  6. Résultat n°6
    Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

    Date

    1991-2007

    Cote

    5749W72

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Mornant, Anse.

    1 media

    Mornant, Anse.

    Date

    1997-1999

    Cote

    5749W69

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Mornant, Anse.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

    1 media

    Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

    Date

    1990-1998

    Cote

    5749W112

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Aigueperse.

    1 media

    Aigueperse.

    Date

    1999-2004

    Cote

    5749W133

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aigueperse.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    1 media

    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Date

    1957-1984

    Cote

    2042W 1-2042W15

    • Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  11. Résultat n°11
    Genas, Echalas, Givors.

    1 media

    Genas, Echalas, Givors.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5749W80

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, Echalas, Givors.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Courzieu, zone NA.

    1 media

    Courzieu, zone NA.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5749W16

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Courzieu, zone NA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Zone Naturelle de l'Île Porte.

    1 media

    Zone Naturelle de l'Île Porte.

    Date

    1986-2001

    Cote

    5749W22

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Arnas.
    • Zone Naturelle de l'Île Porte.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

    1 media

    Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

    Date

    1996-2005

    Cote

    5749W15

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Lozanne, Anse.

    1 media

    Lozanne, Anse.

    Date

    1997-2005

    Cote

    5749W13

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lozanne, Anse.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5749W30

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Le Carré Victorien.

    1 media

    Le Carré Victorien.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W144

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • ZAC de la Buire.
    • Le Carré Victorien.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    ZAC de Chavanne.

    1 media

    ZAC de Chavanne.

    Date

    1991-1998

    Cote

    5749W19

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Arnas.
    • ZAC de Chavanne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    L'Arbresle, ZAC des Mollières.

    1 media

    L'Arbresle, ZAC des Mollières.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5749W81

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • L'Arbresle, ZAC des Mollières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Sainte-Colombe, aménagement routier.

    1 media

    Sainte-Colombe, aménagement routier.

    Date

    2002

    Cote

    5749W50

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Colombe, aménagement routier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Chénas, Gleizé, Saint-Lager.

    1 media

    Chénas, Gleizé, Saint-Lager.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5749W7

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chénas, Gleizé, Saint-Lager.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    1 media

    Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    Date

    1997-2005

    Cote

    5749W55

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Condrieu, RN86.

    1 media

    Condrieu, RN86.

    Date

    2003

    Cote

    5749W53

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Condrieu, RN86.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5749W62

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu, ZAC du Bois Chevrier.
    • Etudes préalables.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Dossier de création, dossier de réalisation.

    1 media

    Dossier de création, dossier de réalisation.

    Date

    2001

    Cote

    5749W38

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Grigny, ZAC de Chantelot.
    • Dossier de création, dossier de réalisation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Ampuis, Grigny.

    1 media

    Ampuis, Grigny.

    Date

    1992-1994

    Cote

    5749W43

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis, Grigny.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Requalification de l'entrée Est.

    1 media

    Requalification de l'entrée Est.

    Date

    1996

    Cote

    5749W121

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Belleville.
    • Requalification de l'entrée Est.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Dossier de création.

    1 media

    Dossier de création.

    Date

    1999

    Cote

    5749W4

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Anse, ZAC de la Citadelle.
    • Dossier de création.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Villié-Morgon, Villefranche, Vaux-en-Beaujolais, Valsonne.

    1 media

    Villié-Morgon, Villefranche, Vaux-en-Beaujolais, Valsonne.

    Date

    1988-1996

    Cote

    5749W104

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Villié-Morgon, Villefranche, Vaux-en-Beaujolais, Valsonne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Mornant, Le Peu.

    1 media

    Mornant, Le Peu.

    Date

    1999

    Cote

    5749W76

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Mornant, Le Peu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Sérézin-du-Rhône, Souzy, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines.

    1 media

    Sérézin-du-Rhône, Souzy, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines.

    Date

    1984-1996

    Cote

    5749W98

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sérézin-du-Rhône, Souzy, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place des Acacias, montée du Château.

    1 media

    Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place des Acacias, montée du Château.

    Date

    1994-1995

    Cote

    5749W126

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Etudes hydrauliques.

    1 media

    Etudes hydrauliques.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W48

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Etudes hydrauliques.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Thizy, lotissement communal.

    1 media

    Thizy, lotissement communal.

    Date

    1995

    Cote

    5749W23

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Thizy, lotissement communal.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Bagnols, Beaujeu.

    1 media

    Bagnols, Beaujeu.

    Date

    1997-2003

    Cote

    5749W120

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Bagnols, Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    L'Adagio.

    1 media

    L'Adagio.

    Date

    2008

    Cote

    6189W145

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • ZAC de la Buire.
    • L'Adagio.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  37. Résultat n°37
    Limas.

    1 media

    Limas.

    Date

    1987-1995

    Cote

    5749W40

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Limas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Dossier de réalisation.

    1 media

    Dossier de réalisation.

    Date

    2001-2002

    Cote

    5749W2

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Anse, ZAC de la Citadelle.
    • Dossier de réalisation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL).

    1 media

    Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL).

    Date

    1964-1980

    Cote

    1301W 27-1301W38

    • Contexte : Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  40. Résultat n°40
    Belleville, Charnay.

    1 media

    Belleville, Charnay.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5749W89

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Belleville, Charnay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement