Bureau d'Amplepuis

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 28 medias	2 avril 1715-5 décembre 1717.	Cote 00006, 10C4	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°2	1 media	17 février-16 octobre 1900 (volume 21).	Cote 02771, 3Q3/98	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).
Résultat n°3	1 media	7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).	Cote 02762, 3Q3/89	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).
Résultat n°4	1 media	5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).	Cote 02674, 3Q3/5	Date 1873	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Résultat n°5	1 media	5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).	Cote 02683, 3Q3/14	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).
Résultat n°6	1 media	2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).	Cote 02697, 3Q3/28	Date 1896-1897	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).
Résultat n°7	1 media	13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).	Cote 02688, 3Q3/19	Date 1889-1890	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).
Résultat n°8	1 media	17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).	Cote 02700, 3Q3/31	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).
Résultat n°9	1 media	26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).	Cote 02758, 3Q3/85	Date 1884-1886	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).
Résultat n°10	1 media	25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).	Cote 02796, 3Q3/122	Date 1897-1901	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).
Résultat n°11	1 media	25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).	Cote 02721, 3Q3/52	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Résultat n°12	1 media	5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).	Cote 02811, 3Q3/136	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Résultat n°13	1 media	Volume 5.	Cote 02818, 3Q3/142	Date 1869	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 5.
Résultat n°14	1 media	29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).	Cote 02741, 3Q3/70	Date 1901-1904	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Résultat n°15	1 media	29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).	Cote 02712, 3Q3/43	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).
Résultat n°16	1 media	2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).	Cote 02687, 3Q3/18	Date 1888-1889	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).
Résultat n°17	1 media	15 février-1er décembre 1896 (volume 27).	Cote 02696, 3Q3/27	Date 1896	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 15 février-1er décembre 1896 (volume 27).
Résultat n°18	1 media	Volume 26.	Cote 02839, 3Q3/163	Date 1895	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 26.
Résultat n°19	1 media	21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).	Cote 02718, 3Q3/49	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Résultat n°20	1 media	Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).	Cote 02793, 3Q3/120	Date 1901-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 7 septembre...
Résultat n°21	1 media	8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).	Cote 02756, 3Q3/83	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).
Résultat n°22	1 media	2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).	Cote 02769, 3Q3/96	Date 1898-1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).
Résultat n°23	1 media	Volume 16.	Cote 02829, 3Q3/153	Date 1879	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 16.
Résultat n°24	1 media	21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).	Cote 02671, 3Q3/2	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).
Résultat n°25	1 media	Volume 17.	Cote 02830, 3Q3/154	Date 1880	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 17.
Résultat n°26	2 lots 37 medias	28 février 1712-1er avril 1715.	Cote 00005, 10C3	Date 1712-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°27	1 media	2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).	Cote 02745, 3Q3/74	Date 1911-1916	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).
Résultat n°28	1 media	2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).	Cote 02706, 3Q3/37	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).
Résultat n°29	1 media	17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).	Cote 02772, 3Q3/99	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).
Résultat n°30	1 media	27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).	Cote 02723, 3Q3/54	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).
Résultat n°31	1 media	Volume 29.	Cote 02842, 3Q3/166	Date 1916	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 29.
Résultat n°32	1 media	Volume 18.	Cote 02831, 3Q3/155	Date 1882	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 18.
Résultat n°33	1 media	22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).	Cote 02715, 3Q3/46	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).
Résultat n°34	1 media	23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).	Cote 02779, 3Q3/106	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).
Résultat n°35	1 media	19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).	Cote 02684, 3Q3/15	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).
Résultat n°36	1 media	Volume 6.	Cote 02819, 3Q3/143	Date 1869	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 6.
Résultat n°37	1 media	1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).	Cote 02791, 3Q3/118	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).
Résultat n°38	1 media	9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).	Cote 02731, 3Q3/61	Date 1883-1886	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).
Résultat n°39	1 media	23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).	Cote 02780, 3Q3/107	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).
Résultat n°40	1 media	7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).	Cote 02704, 3Q3/35	Date 1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).
Résultat n°41	1 media	11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).	Cote 02736, 3Q3/65	Date 1889-1891	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).
Résultat n°42	1 media	16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).	Cote 02679, 3Q3/10	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).
Résultat n°43	2 lots 105 medias	5 décembre 1704-24 octobre 1709.	Cote 00003, 10C1	Date 1704-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°44	1 media	5 avril 1881-9 novembre 1883 (volume 6).	Cote 02730, 3Q3/60	Date 1881-1883	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 avril 1881-9 novembre 1883 (volume 6).
Résultat n°45	1 media	24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).	Cote 02681, 3Q3/12	Date 1882-1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).
Résultat n°46	1 media	Volume 7.	Cote 02820, 3Q3/144	Date 1870	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 7.
Résultat n°47	1 media	19 décembre 1902-7 janvier 1904 (volume 34).	Cote 02703, 3Q3/34	Date 1902-1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 19 décembre 1902-7 janvier 1904 (volume 34).
Résultat n°48	1 media	Volume 46.	Cote 02843, 3Q3/167	Date 1930	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 46.
Résultat n°49	1 media	9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).	Cote 02808, 3Q3/133	Date 1909-1913	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).
Résultat n°50	1 media	Volume 27.	Cote 02840, 3Q3/164	Date 1897	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 27.
Résultat n°51	1 media	20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).	Cote 02717, 3Q3/48	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).
Résultat n°52	1 media	23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).	Cote 02797, 3Q3/123	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).
Résultat n°53	1 media	Volume 10.	Cote 02823, 3Q3/147	Date 1872	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 10.
Résultat n°54	1 media	9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).	Cote 02682, 3Q3/13	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).
Résultat n°55	1 media	Volume 12.	Cote 02825, 3Q3/149	Date 1874	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 12.
Résultat n°56	1 media	11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).	Cote 02676, 3Q3/7	Date 1875-1877	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).
Résultat n°57	1 media	27 avril 1894-26 mars 1895 (volume 25).	Cote 02694, 3Q3/25	Date 1894-1895	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 27 avril 1894-26 mars 1895 (volume 25).
Résultat n°58	2 lots 201 medias	Juillet 1881-mars 1894.	Cote 02847, 3Q3/170	Date 1881-1894	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Tables alphabétiques des successions et absences. Juillet 1881-mars 1894.
Résultat n°59	1 media	14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).	Cote 02743, 3Q3/72	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).
Résultat n°60	1 media	26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).	Cote 02675, 3Q3/6	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).
Résultat n°61	1 media	8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).	Cote 02770, 3Q3/97	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).
Résultat n°62	1 media	19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).	Cote 02783, 3Q3/110	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).
Résultat n°63	1 media	10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).	Cote 02740, 3Q3/69	Date 1899-1901	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).
Résultat n°64	1 media	16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).	Cote 02698, 3Q3/29	Date 1897-1898	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).
Résultat n°65	1 media	1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).	Cote 02720, 3Q3/51	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).
Résultat n°66	1 media	26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).	Cote 02798, 3Q3/124	Date 1905-1909	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).
Résultat n°67	1 media	Volume 11.	Cote 02824, 3Q3/148	Date 1873	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 11.
Résultat n°68	1 media	26 mars 1895-15 février 1896 (volume 26).	Cote 02695, 3Q3/26	Date 1895-1896	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 26 mars 1895-15 février 1896 (volume 26).
Résultat n°69	1 media	1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).	Cote 02725, 3Q3/55	Date 1870-1871	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).
Résultat n°70	1 media	1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).	Cote 02670, 3Q3/1	Date 1870-1871	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).
Résultat n°71	1 media	6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).	Cote 02786, 3Q3/113	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).
Résultat n°72	1 media	17 février 1886-10 août 1887 (volume 9).	Cote 02759, 3Q3/86	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 février 1886-10 août 1887 (volume 9).
Résultat n°73	1 media	21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).	Cote 02690, 3Q3/21	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).
Résultat n°74	1 media	23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).	Cote 02748, 3Q3/77	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).
Résultat n°75	1 media	16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).	Cote 02804, 3Q3/129	Date 1897-1900	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).
Résultat n°76	1 media	18 février-19 novembre 1919 (volume 50).	Cote 02716, 3Q3/47	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 18 février-19 novembre 1919 (volume 50).
Résultat n°77	2 lots 178 medias	Juin 1860-septembre 1872.	Cote 02845, 3Q3/168	Date 1860-1872	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Tables alphabétiques des successions et absences. Juin 1860-septembre 1872.
Résultat n°78	1 media	7 décembre 1904-2 novembre 1905 (volume 36).	Cote 02705, 3Q3/36	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 7 décembre 1904-2 novembre 1905 (volume 36).
Résultat n°79	1 media	11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).	Cote 02807, 3Q3/132	Date 1907-1909	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).
Résultat n°80	1 media	1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).	Cote 02738, 3Q3/67	Date 1894-1896	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).

Résultats de la recherche

2 avril 1715-5 décembre 1717.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 5.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 26.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 16.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 17.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 février 1712-1er avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 29.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 18.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 6.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).