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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 décembre 1704-24 octobre 1709.

2 lots 105 medias

Cote
00003, 10C1
Date
1704-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°2
24 octobre 1709-28 février 1712.

1 media

Cote
00004, 10C2
Date
1709-1712
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1709-28 février 1712.
Résultat n°3
28 février 1712-1er avril 1715.

2 lots 37 medias

Cote
00005, 10C3
Date
1712-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°4
2 avril 1715-5 décembre 1717.

2 lots 28 medias

Cote
00006, 10C4
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°5
20 avril 1705-4 avril 1713.

2 lots 53 medias

Cote
00008, 10C5
Date
1705-1713
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 avril 1705-4 avril 1713.
Résultat n°6
30 mars 1713-4 février 1719.

2 lots 25 medias

Cote
00009, 10C6
Date
1713-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mars 1713-4 février 1719.
Résultat n°7
23 mars 1719-20 septembre 1719.

2 lots 5 medias

Cote
00010, 10C7
Date
1719-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 mars 1719-20 septembre 1719.
Résultat n°8
1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).

1 media

Cote
02670, 3Q3/1
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).
Résultat n°9
21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

1 media

Cote
02671, 3Q3/2
Date
1871-1872
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).
Résultat n°10
11 janvier-4 novembre 1872 (volume 3).

1 media

Cote
02672, 3Q3/3
Date
1872
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 janvier-4 novembre 1872 (volume 3).
Résultat n°11
4 novembre 1872-5 septembre 1873 (volume 4).

1 media

Cote
02673, 3Q3/4
Date
1872-1873
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 novembre 1872-5 septembre 1873 (volume 4).
Résultat n°12
5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

1 media

Cote
02674, 3Q3/5
Date
1873
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Résultat n°13
26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).

1 media

Cote
02675, 3Q3/6
Date
1874-1875
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).
Résultat n°14
11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).

1 media

Cote
02676, 3Q3/7
Date
1875-1877
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).
Résultat n°15
8 janvier 1877-2 avril 1879 (volume 8).

1 media

Cote
02677, 3Q3/8
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 janvier 1877-2 avril 1879 (volume 8).
Résultat n°16
2 avril 1879-16 avril 1880 (volume 9).

1 media

Cote
02678, 3Q3/9
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 avril 1879-16 avril 1880 (volume 9).
Résultat n°17
16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).

1 media

Cote
02679, 3Q3/10
Date
1880-1881
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).
Résultat n°18
11 avril 1881-24 mars 1882 (volume 11).

1 media

Cote
02680, 3Q3/11
Date
1881-1882
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 avril 1881-24 mars 1882 (volume 11).
Résultat n°19
24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).

1 media

Cote
02681, 3Q3/12
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).
Résultat n°20
9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).

1 media

Cote
02682, 3Q3/13
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).
Résultat n°21
5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

1 media

Cote
02683, 3Q3/14
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).
Résultat n°22
19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).

1 media

Cote
02684, 3Q3/15
Date
1885-1886
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).
Résultat n°23
30 janvier 1886-17 février 1887 (volume 16).

1 media

Cote
02685, 3Q3/16
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 janvier 1886-17 février 1887 (volume 16).
Résultat n°24
17 février 1887-2 mars 1888 (volume 17).

1 media

Cote
02686, 3Q3/17
Date
1887-1888
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 février 1887-2 mars 1888 (volume 17).
Résultat n°25
2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

1 media

Cote
02687, 3Q3/18
Date
1888-1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).
Résultat n°26
13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

1 media

Cote
02688, 3Q3/19
Date
1889-1890
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).
Résultat n°27
5 juin 1890-21 avril 1891 (volume 20).

1 media

Cote
02689, 3Q3/20
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 juin 1890-21 avril 1891 (volume 20).
Résultat n°28
21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).

1 media

Cote
02690, 3Q3/21
Date
1891-1892
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).
Résultat n°29
5 janvier-7 septembre 1892 (volume 22).

1 media

Cote
02691, 3Q3/22
Date
1892
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 janvier-7 septembre 1892 (volume 22).
Résultat n°30
7 septembre 1892-28 juin 1893 (volume 23).

1 media

Cote
02692, 3Q3/23
Date
1892-1893
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 septembre 1892-28 juin 1893 (volume 23).
Résultat n°31
28 juin 1893-27 avril 1894 (volume 24).

1 media

Cote
02693, 3Q3/24
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 juin 1893-27 avril 1894 (volume 24).
Résultat n°32
27 avril 1894-26 mars 1895 (volume 25).

1 media

Cote
02694, 3Q3/25
Date
1894-1895
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 avril 1894-26 mars 1895 (volume 25).
Résultat n°33
26 mars 1895-15 février 1896 (volume 26).

1 media

Cote
02695, 3Q3/26
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 mars 1895-15 février 1896 (volume 26).
Résultat n°34
15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

1 media

Cote
02696, 3Q3/27
Date
1896
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 février-1er décembre 1896 (volume 27).
Résultat n°35
2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

1 media

Cote
02697, 3Q3/28
Date
1896-1897
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).
Résultat n°36
16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).

1 media

Cote
02698, 3Q3/29
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).
Résultat n°37
5 août 1898-17 juin 1899 (volume 30).

1 media

Cote
02699, 3Q3/30
Date
1898-1899
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 août 1898-17 juin 1899 (volume 30).
Résultat n°38
17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

1 media

Cote
02700, 3Q3/31
Date
1899-1900
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).
Résultat n°39
3 avril 1900-7 janvier 1902 (volume 32).

1 media

Cote
02701, 3Q3/32
Date
1900-1902
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 avril 1900-7 janvier 1902 (volume 32).
Résultat n°40
8 janvier-18 décembre 1902 (volume 33).

1 media

Cote
02702, 3Q3/33
Date
1902
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 janvier-18 décembre 1902 (volume 33).