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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 décembre 1704-24 octobre 1709.

2 lots 105 medias

Cote
00003, 10C1
Date
1704-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°2
20 avril 1705-4 avril 1713.

2 lots 53 medias

Cote
00008, 10C5
Date
1705-1713
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 avril 1705-4 avril 1713.
Résultat n°3
24 octobre 1709-28 février 1712.

1 media

Cote
00004, 10C2
Date
1709-1712
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1709-28 février 1712.
Résultat n°4
28 février 1712-1er avril 1715.

2 lots 37 medias

Cote
00005, 10C3
Date
1712-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°5
30 mars 1713-4 février 1719.

2 lots 25 medias

Cote
00009, 10C6
Date
1713-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mars 1713-4 février 1719.
Résultat n°6
2 avril 1715-5 décembre 1717.

2 lots 28 medias

Cote
00006, 10C4
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°7
23 mars 1719-20 septembre 1719.

2 lots 5 medias

Cote
00010, 10C7
Date
1719-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 mars 1719-20 septembre 1719.
Résultat n°8
Juin 1860-septembre 1872.

2 lots 178 medias

Cote
02845, 3Q3/168
Date
1860-1872
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juin 1860-septembre 1872.
Résultat n°9
Volume 1.

1 media

Cote
02814, 3Q3/138
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 1.
Résultat n°10
Volume 3.

1 media

Cote
02816, 3Q3/140
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 3.
Résultat n°11
Volume 2.

1 media

Cote
02815, 3Q3/139
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 2.
Résultat n°12
Volume 4.

1 media

Cote
02817, 3Q3/141
Date
1867
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 4.
Résultat n°13
Volume 5.

1 media

Cote
02818, 3Q3/142
Date
1869
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 5.
Résultat n°14
Volume 6.

1 media

Cote
02819, 3Q3/143
Date
1869
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 6.
Résultat n°15
Volume 7.

1 media

Cote
02820, 3Q3/144
Date
1870
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 7.
Résultat n°16
1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).

1 media

Cote
02725, 3Q3/55
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).
Résultat n°17
1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).

1 media

Cote
02670, 3Q3/1
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).
Résultat n°18
1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).

1 media

Cote
02751, 3Q3/78
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).
Résultat n°19
Table alphabétique des baux écrits.

1 media

Cote
02812, 3Q3/137
Date
1870-1898
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Table alphabétique des baux écrits.
Résultat n°20
21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

1 media

Cote
02671, 3Q3/2
Date
1871-1872
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).
Résultat n°21
21 août 1871-2 octobre 1874 (volume 2).

1 media

Cote
02752, 3Q3/79
Date
1871-1874
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 21 août 1871-2 octobre 1874 (volume 2).
Résultat n°22
30 novembre 1871-3 septembre 1873 (volume 2).

1 media

Cote
02726, 3Q3/56
Date
1871-1873
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 30 novembre 1871-3 septembre 1873 (volume 2).
Résultat n°23
Volume 8.

1 media

Cote
02821, 3Q3/145
Date
1871
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 8.
Résultat n°24
Volume 10.

1 media

Cote
02823, 3Q3/147
Date
1872
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 10.
Résultat n°25
11 janvier-4 novembre 1872 (volume 3).

1 media

Cote
02672, 3Q3/3
Date
1872
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 janvier-4 novembre 1872 (volume 3).
Résultat n°26
4 novembre 1872-5 septembre 1873 (volume 4).

1 media

Cote
02673, 3Q3/4
Date
1872-1873
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 novembre 1872-5 septembre 1873 (volume 4).
Résultat n°27
Volume 9.

1 media

Cote
02822, 3Q3/146
Date
1872
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 9.
Résultat n°28
Septembre 1872-décembre 1881.

2 lots 4 medias

Cote
02846, 3Q3/169
Date
1872-1881
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Septembre 1872-décembre 1881.
Résultat n°29
5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

1 media

Cote
02674, 3Q3/5
Date
1873
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Résultat n°30
Volume 11.

1 media

Cote
02824, 3Q3/148
Date
1873
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 11.
Résultat n°31
3 septembre 1873-3 juillet 1875 (volume 3).

1 media

Cote
02727, 3Q3/57
Date
1873-1875
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 septembre 1873-3 juillet 1875 (volume 3).
Résultat n°32
Volume 12.

1 media

Cote
02825, 3Q3/149
Date
1874
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 12.
Résultat n°33
26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).

1 media

Cote
02675, 3Q3/6
Date
1874-1875
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).
Résultat n°34
2 octobre 1874-26 février 1878 (volume 3).

1 media

Cote
02753, 3Q3/80
Date
1874-1878
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 octobre 1874-26 février 1878 (volume 3).
Résultat n°35
11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).

1 media

Cote
02676, 3Q3/7
Date
1875-1877
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).
Résultat n°36
3 juillet 1875-8 mai 1878 (volume 4).

1 media

Cote
02728, 3Q3/58
Date
1875-1878
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 juillet 1875-8 mai 1878 (volume 4).
Résultat n°37
Volume 13.

1 media

Cote
02826, 3Q3/150
Date
1875
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 13.
Résultat n°38
Volume 14.

1 media

Cote
02827, 3Q3/151
Date
1876
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 14.
Résultat n°39
Volume 15.

1 media

Cote
02828, 3Q3/152
Date
1877
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 15.
Résultat n°40
8 janvier 1877-2 avril 1879 (volume 8).

1 media

Cote
02677, 3Q3/8
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 janvier 1877-2 avril 1879 (volume 8).
Résultat n°41
8 mai 1878-5 avril 1881 (volume 5).

1 media

Cote
02729, 3Q3/59
Date
1878-1881
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 8 mai 1878-5 avril 1881 (volume 5).
Résultat n°42
26 février 1878-17 juin 1879 (volume 4).

1 media

Cote
02754, 3Q3/81
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 février 1878-17 juin 1879 (volume 4).
Résultat n°43
Volume 16.

1 media

Cote
02829, 3Q3/153
Date
1879
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 16.
Résultat n°44
2 avril 1879-16 avril 1880 (volume 9).

1 media

Cote
02678, 3Q3/9
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 avril 1879-16 avril 1880 (volume 9).
Résultat n°45
17 juin 1879-8 février 1881 (volume 5).

1 media

Cote
02755, 3Q3/82
Date
1879-1881
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 juin 1879-8 février 1881 (volume 5).
Résultat n°46
Volume 17.

1 media

Cote
02830, 3Q3/154
Date
1880
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 17.
Résultat n°47
16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).

1 media

Cote
02679, 3Q3/10
Date
1880-1881
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).
Résultat n°48
8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).

1 media

Cote
02756, 3Q3/83
Date
1881-1882
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).
Résultat n°49
5 avril 1881-9 novembre 1883 (volume 6).

1 media

Cote
02730, 3Q3/60
Date
1881-1883
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 5 avril 1881-9 novembre 1883 (volume 6).
Résultat n°50
Juillet 1881-mars 1894.

2 lots 201 medias

Cote
02847, 3Q3/170
Date
1881-1894
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1881-mars 1894.
Résultat n°51
11 avril 1881-24 mars 1882 (volume 11).

1 media

Cote
02680, 3Q3/11
Date
1881-1882
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 avril 1881-24 mars 1882 (volume 11).
Résultat n°52
Volume 18.

1 media

Cote
02831, 3Q3/155
Date
1882
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 18.
Résultat n°53
24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).

1 media

Cote
02681, 3Q3/12
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).
Résultat n°54
18 août 1882-19 mai 1884 (volume 7).

1 media

Cote
02757, 3Q3/84
Date
1882-1884
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 août 1882-19 mai 1884 (volume 7).
Résultat n°55
9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).

1 media

Cote
02731, 3Q3/61
Date
1883-1886
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).
Résultat n°56
9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).

1 media

Cote
02682, 3Q3/13
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).
Résultat n°57
5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

1 media

Cote
02683, 3Q3/14
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).
Résultat n°58
26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

1 media

Cote
02758, 3Q3/85
Date
1884-1886
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).
Résultat n°59
Volume 19.

1 media

Cote
02832, 3Q3/156
Date
1884
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 19.
Résultat n°60
19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).

1 media

Cote
02684, 3Q3/15
Date
1885-1886
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).
Résultat n°61
Volume 20.

1 media

Cote
02833, 3Q3/157
Date
1885
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 20.
Résultat n°62
17 février 1886-10 août 1887 (volume 9).

1 media

Cote
02759, 3Q3/86
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 février 1886-10 août 1887 (volume 9).
Résultat n°63
12 juillet 1886-25 avril 1890 (volume 8).

1 media

Cote
02732, 3Q3/62
Date
1886-1890
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 12 juillet 1886-25 avril 1890 (volume 8).
Résultat n°64
2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).

1 media

Cote
02735, 3Q3/64
Date
1886-1889
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).
Résultat n°65
30 janvier 1886-17 février 1887 (volume 16).

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Cote
02685, 3Q3/16
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 janvier 1886-17 février 1887 (volume 16).
Résultat n°66
Volume 21.

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Cote
02834, 3Q3/158
Date
1887
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 21.
Résultat n°67
17 février 1887-2 mars 1888 (volume 17).

1 media

Cote
02686, 3Q3/17
Date
1887-1888
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 février 1887-2 mars 1888 (volume 17).
Résultat n°68
10 août 1887-23 février 1889 (volume 10).

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Cote
02760, 3Q3/87
Date
1887-1889
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 août 1887-23 février 1889 (volume 10).
Résultat n°69
2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

1 media

Cote
02687, 3Q3/18
Date
1888-1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).
Résultat n°70
13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

1 media

Cote
02688, 3Q3/19
Date
1889-1890
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).
Résultat n°71
11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).

1 media

Cote
02736, 3Q3/65
Date
1889-1891
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).
Résultat n°72
Volume 22.

1 media

Cote
02835, 3Q3/159
Date
1889
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 22.
Résultat n°73
23 février 1889-7 juillet 1890 (volume 11).

1 media

Cote
02761, 3Q3/88
Date
1889-1890
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 février 1889-7 juillet 1890 (volume 11).
Résultat n°74
7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

1 media

Cote
02762, 3Q3/89
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).
Résultat n°75
Volume 23.

1 media

Cote
02836, 3Q3/160
Date
1890
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 23.
Résultat n°76
25 avril 1890-20 mai 1895 (volume 9).

1 media

Cote
02733, 3Q3/63
Date
1890-1895
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 avril 1890-20 mai 1895 (volume 9).
Résultat n°77
5 juin 1890-21 avril 1891 (volume 20).

1 media

Cote
02689, 3Q3/20
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 juin 1890-21 avril 1891 (volume 20).
Résultat n°78
21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).

1 media

Cote
02690, 3Q3/21
Date
1891-1892
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).
Résultat n°79
23 août 1891-6 juillet 1892 (volume 13).

1 media

Cote
02763, 3Q3/90
Date
1891-1892
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 août 1891-6 juillet 1892 (volume 13).
Résultat n°80
28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).

1 media

Cote
02737, 3Q3/66
Date
1891-1894
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).