Bureau d'Amplepuis

Résultat n°1

2 lots 28 medias
2 avril 1715-5 décembre 1717.

Date

1715-1717

Cote

00006, 10C4
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Amplepuis.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

1 media
17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

Date

1900

Cote

02771, 3Q3/98
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

Date

1890-1891

Cote

02762, 3Q3/89
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

Date

1873

Cote

02674, 3Q3/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

Date

1884-1885

Cote

02683, 3Q3/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

Date

1896-1897

Cote

02697, 3Q3/28
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

Date

1889-1890

Cote

02688, 3Q3/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

Date

1899-1900

Cote

02700, 3Q3/31
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

Date

1884-1886

Cote

02758, 3Q3/85
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

Date

1897-1901

Cote

02796, 3Q3/122
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
- 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

Date

1923-1924

Cote

02721, 3Q3/52
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

Date

1925

Cote

02811, 3Q3/136
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
Volume 5.

Date

1869

Cote

02818, 3Q3/142
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 5.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

Date

1901-1904

Cote

02741, 3Q3/70
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

Date

1911-1912

Cote

02712, 3Q3/43
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

Date

1888-1889

Cote

02687, 3Q3/18
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

Date

1896

Cote

02696, 3Q3/27
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 15 février-1er décembre 1896 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
Volume 26.

Date

1895

Cote

02839, 3Q3/163
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 26.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

Date

1920-1921

Cote

02718, 3Q3/49
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

Date

1901-1909

Cote

02793, 3Q3/120
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations extérieures de successions. 7 septembre...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).

Date

1881-1882

Cote

02756, 3Q3/83
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).

Date

1898-1899

Cote

02769, 3Q3/96
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
Volume 16.

Date

1879

Cote

02829, 3Q3/153
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 16.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

Date

1871-1872

Cote

02671, 3Q3/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
Volume 17.

Date

1880

Cote

02830, 3Q3/154
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 17.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

2 lots 37 medias
28 février 1712-1er avril 1715.

Date

1712-1715

Cote

00005, 10C3
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Amplepuis.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 février 1712-1er avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

1 media
2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

Date

1911-1916

Cote

02745, 3Q3/74
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).

Date

1905-1906

Cote

02706, 3Q3/37
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).

Date

1900-1901

Cote

02772, 3Q3/99
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

Date

1925-1926

Cote

02723, 3Q3/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
Volume 29.

Date

1916

Cote

02842, 3Q3/166
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 29.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
Volume 18.

Date

1882

Cote

02831, 3Q3/155
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 18.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).

Date

1918-1919

Cote

02715, 3Q3/46
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).

Date

1907-1908

Cote

02779, 3Q3/106
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).

Date

1885-1886

Cote

02684, 3Q3/15
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
Volume 6.

Date

1869

Cote

02819, 3Q3/143
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 6.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

Date

1921-1922

Cote

02791, 3Q3/118
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).

Date

1883-1886

Cote

02731, 3Q3/61
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).

Date

1908-1909

Cote

02780, 3Q3/107
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).

Date

1904

Cote

02704, 3Q3/35
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).

Date

1889-1891

Cote

02736, 3Q3/65
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).

Date

1880-1881

Cote

02679, 3Q3/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

2 lots 105 medias
5 décembre 1704-24 octobre 1709.

Date

1704-1709

Cote

00003, 10C1
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Amplepuis.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

1 media
5 avril 1881-9 novembre 1883 (volume 6).

Date

1881-1883

Cote

02730, 3Q3/60
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 5 avril 1881-9 novembre 1883 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).

Date

1882-1883

Cote

02681, 3Q3/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
Volume 7.

Date

1870

Cote

02820, 3Q3/144
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 7.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
19 décembre 1902-7 janvier 1904 (volume 34).

Date

1902-1904

Cote

02703, 3Q3/34
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 19 décembre 1902-7 janvier 1904 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
Volume 46.

Date

1930

Cote

02843, 3Q3/167
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 46.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).

Date

1909-1913

Cote

02808, 3Q3/133
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
Volume 27.

Date

1897

Cote

02840, 3Q3/164
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 27.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).

Date

1919-1920

Cote

02717, 3Q3/48
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

Date

1901-1905

Cote

02797, 3Q3/123
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
- 23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
Volume 10.

Date

1872

Cote

02823, 3Q3/147
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 10.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).

Date

1883-1884

Cote

02682, 3Q3/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
Volume 12.

Date

1874

Cote

02825, 3Q3/149
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 12.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).

Date

1875-1877

Cote

02676, 3Q3/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
27 avril 1894-26 mars 1895 (volume 25).

Date

1894-1895

Cote

02694, 3Q3/25
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 27 avril 1894-26 mars 1895 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

2 lots 201 medias
Juillet 1881-mars 1894.

Date

1881-1894

Cote

02847, 3Q3/170
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Juillet 1881-mars 1894.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

Date

1906-1908

Cote

02743, 3Q3/72
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).

Date

1874-1875

Cote

02675, 3Q3/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).

Date

1899-1900

Cote

02770, 3Q3/97
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).

Date

1911-1912

Cote

02783, 3Q3/110
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

Date

1899-1901

Cote

02740, 3Q3/69
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).

Date

1897-1898

Cote

02698, 3Q3/29
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).

Date

1922-1923

Cote

02720, 3Q3/51
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

Date

1905-1909

Cote

02798, 3Q3/124
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
- 26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
Volume 11.

Date

1873

Cote

02824, 3Q3/148
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Répertoire général.
- Volume 11.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
26 mars 1895-15 février 1896 (volume 26).

Date

1895-1896

Cote

02695, 3Q3/26
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 26 mars 1895-15 février 1896 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).

Date

1870-1871

Cote

02725, 3Q3/55
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).

Date

1870-1871

Cote

02670, 3Q3/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).

Date

1916-1917

Cote

02786, 3Q3/113
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
17 février 1886-10 août 1887 (volume 9).

Date

1886-1887

Cote

02759, 3Q3/86
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 17 février 1886-10 août 1887 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).

Date

1891-1892

Cote

02690, 3Q3/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

Date

1925-1926

Cote

02748, 3Q3/77
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).

Date

1897-1900

Cote

02804, 3Q3/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
18 février-19 novembre 1919 (volume 50).

Date

1919

Cote

02716, 3Q3/47
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 février-19 novembre 1919 (volume 50).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

2 lots 178 medias
Juin 1860-septembre 1872.

Date

1860-1872

Cote

02845, 3Q3/168
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Juin 1860-septembre 1872.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
7 décembre 1904-2 novembre 1905 (volume 36).

Date

1904-1905

Cote

02705, 3Q3/36
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 7 décembre 1904-2 novembre 1905 (volume 36).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).

Date

1907-1909

Cote

02807, 3Q3/132
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
- 11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).

Date

1894-1896

Cote

02738, 3Q3/67
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

2 avril 1715-5 décembre 1717.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Volume 5.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre