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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 mai 1693-14 juillet 1693.

2 lots 25 medias

Cote
00431, 10C388
Date
1693-1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1693-14 juillet 1693.
Résultat n°2
25 mai 1706-7 août 1711.

2 lots 105 medias

Cote
00432, 10C389
Date
1706-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 mai 1706-7 août 1711.
Résultat n°3
26 janvier 1707-30 avril 1715.

2 lots 34 medias

Cote
00433, 10C390
Date
1707-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1707-30 avril 1715.
Résultat n°4
2 avril 1715-10 août 1716.

2 lots 30 medias

Cote
00434, 10C391
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-10 août 1716.
Résultat n°5
17 août 1716-6 janvier 1718.

2 lots 30 medias

Cote
00435, 10C392
Date
1716-1718
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 août 1716-6 janvier 1718.
Résultat n°6
6 janvier 1718-4 décembre 1719.

2 lots 54 medias

Cote
00436, 10C393
Date
1718-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 janvier 1718-4 décembre 1719.
Résultat n°7
4 décembre 1719-2 octobre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00437, 10C394
Date
1719-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 décembre 1719-2 octobre 1725.
Résultat n°8
3 octobre 1725-11 avril 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00438, 10C395
Date
1725-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 octobre 1725-11 avril 1728.
Résultat n°9
24 avril 1728-1er août 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00439, 10C396
Date
1728-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1728-1er août 1731.
Résultat n°10
2 août 1731-12 décembre 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00440, 10C397
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 août 1731-12 décembre 1733.
Résultat n°11
12 décembre 1733-3 février 1736.

2 lots 104 medias

Cote
00441, 10C398
Date
1733-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 décembre 1733-3 février 1736.
Résultat n°12
3 février 1736-5 août 1738.

2 lots 104 medias

Cote
00442, 10C399
Date
1736-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 février 1736-5 août 1738.
Résultat n°13
6 août 1738-23 novembre 1740.

2 lots 104 medias

Cote
00443, 10C400
Date
1738-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 août 1738-23 novembre 1740.
Résultat n°14
24 novembre 1740-6 avril 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00444, 10C401
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 novembre 1740-6 avril 1743.
Résultat n°15
10 avril 1743-7 avril 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00445, 10C402
Date
1743-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 avril 1743-7 avril 1746.
Résultat n°16
7 avril 1746-25 novembre 1748.

2 lots 114 medias

Cote
00446, 10C403
Date
1746-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 avril 1746-25 novembre 1748.
Résultat n°17
26 novembre 1748-4 février 1750.

2 lots 106 medias

Cote
00447, 10C404
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 novembre 1748-4 février 1750.
Résultat n°18
5 février 1750-28 juin 1751.

2 lots 104 medias

Cote
00448, 10C405
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 février 1750-28 juin 1751.
Résultat n°19
28 juin 1751-31 mars 1753.

2 lots 104 medias

Cote
00449, 10C406
Date
1751-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 juin 1751-31 mars 1753.
Résultat n°20
1er avril 1753-22 septembre 1756.

2 lots 204 medias

Cote
00450, 10C407
Date
1753-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1753-22 septembre 1756.
Résultat n°21
22 septembre 1756-28 août 1759.

2 lots 204 medias

Cote
00451, 10C408
Date
1756-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 septembre 1756-28 août 1759.
Résultat n°22
29 août 1759-5 octobre 1762.

2 lots 204 medias

Cote
00452, 10C409
Date
1759-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 août 1759-5 octobre 1762.
Résultat n°23
5 octobre 1762-22 juin 1764.

2 lots 104 medias

Cote
00453, 10C410
Date
1762-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 octobre 1762-22 juin 1764.
Résultat n°24
23 juin 1764-28 mars 1767.

2 lots 104 medias

Cote
00454, 10C411
Date
1764-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juin 1764-28 mars 1767.
Résultat n°25
1er avril 1767-2 mai 1769.

2 lots 104 medias

Cote
00455, 10C412
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1767-2 mai 1769.
Résultat n°26
3 mai 1769-8 février 1773.

2 lots 208 medias

Cote
00456, 10C413
Date
1769-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 mai 1769-8 février 1773.
Résultat n°27
8 février 1773-24 avril 1776.

2 lots 202 medias

Cote
00457, 10C414
Date
1773-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 février 1773-24 avril 1776.
Résultat n°28
25 avril 1776-26 novembre 1777.

2 lots 104 medias

Cote
00458, 10C415
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 avril 1776-26 novembre 1777.
Résultat n°29
27 novembre 1777-27 juin 1779.

2 lots 106 medias

Cote
00459, 10C416
Date
1777-1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 novembre 1777-27 juin 1779.
Résultat n°30
27 juin 1779-13 février 1781.

2 lots 105 medias

Cote
00460, 10C417
Date
1779-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 juin 1779-13 février 1781.
Résultat n°31
13 février 1781-30 septembre 1782.

2 lots 104 medias

Cote
00461, 10C418
Date
1781-1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 février 1781-30 septembre 1782.
Résultat n°32
1er octobre 1782-19 avril 1786.

2 lots 204 medias

Cote
00462, 10C419
Date
1782-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er octobre 1782-19 avril 1786.
Résultat n°33
20 avril 1786-24 décembre 1789.

2 lots 204 medias

Cote
00463, 10C420
Date
1786-1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 avril 1786-24 décembre 1789.
Résultat n°34
25 décembre 1789-20 avril 1792.

2 lots 204 medias

Cote
00464, 10C421
Date
1789-1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 décembre 1789-20 avril 1792.
Résultat n°35
18 avril 1705-10 février 1711.

2 lots 53 medias

Cote
00466, 10C422
Date
1705-1711
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 avril 1705-10 février 1711.
Résultat n°36
22 janvier 1711-28 février 1719.

2 lots 47 medias

Cote
00467, 10C423
Date
1711-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 janvier 1711-28 février 1719.
Résultat n°37
9 mars 1719-30 juin 1720.

2 lots 14 medias

Cote
00468, 10C424
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 mars 1719-30 juin 1720.
Résultat n°38
15 janvier 1722-24 décembre 1724.

2 lots 34 medias

Cote
00469, 10C425
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 janvier 1722-24 décembre 1724.
Résultat n°39
19 janvier 1725-26 mai 1732.

2 lots 53 medias

Cote
00470, 10C426
Date
1725-1732
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 janvier 1725-26 mai 1732.
Résultat n°40
5 juin 1732-30 septembre 1738.

2 lots 53 medias

Cote
00471, 10C427
Date
1732-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 juin 1732-30 septembre 1738.
Résultat n°41
15 octobre 1738-3 octobre 1749.

2 lots 65 medias

Cote
00472, 10C428
Date
1738-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Résultat n°42
3 octobre 1749-2 juillet 1754.

2 lots 74 medias

Cote
00473, 10C429
Date
1749-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 octobre 1749-2 juillet 1754.
Résultat n°43
5 juillet 1754-19 février 1760.

2 lots 55 medias

Cote
00474, 10C430
Date
1754-1760
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 juillet 1754-19 février 1760.
Résultat n°44
17 mars 1760-7 septembre 1768.

2 lots 51 medias

Cote
00475, 10C431
Date
1760-1768
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 mars 1760-7 septembre 1768.
Résultat n°45
22 octobre 1768-16 décembre 1778.

2 lots 54 medias

Cote
00476, 10C432
Date
1768-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 octobre 1768-16 décembre 1778.
Résultat n°46
14 janvier 1779-25 novembre 1788.

2 lots 61 medias

Cote
00477, 10C433
Date
1779-1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 janvier 1779-25 novembre 1788.
Résultat n°47
25 novembre 1788-12 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00478, 10C434
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 novembre 1788-12 février 1791.
Résultat n°48
24 février 1746-7 juillet 1751.

2 lots 80 medias

Cote
00480, 10C435
Date
1746-1751
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 24 février 1746-7 juillet 1751.
Résultat n°49
7 juillet 1751-14 avril 1757.

2 lots 54 medias

Cote
00481, 10C436
Date
1751-1757
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 7 juillet 1751-14 avril 1757.
Résultat n°50
18 avril 1757-15 septembre 1761.

2 lots 51 medias

Cote
00482, 10C437
Date
1757-1761
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 18 avril 1757-15 septembre 1761.
Résultat n°51
29 octobre 1761-26 novembre 1767.

2 lots 96 medias

Cote
00483, 10C438
Date
1761-1767
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 29 octobre 1761-26 novembre 1767.
Résultat n°52
26 novembre 1767-4 septembre 1773.

2 lots 54 medias

Cote
00484, 10C439
Date
1767-1773
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 26 novembre 1767-4 septembre 1773.
Résultat n°53
4 septembre 1773-13 octobre 1778.

2 lots 57 medias

Cote
00485, 10C440
Date
1773-1778
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 4 septembre 1773-13 octobre 1778.
Résultat n°54
14 octobre 1778-22 décembre 1781.

2 lots 55 medias

Cote
00486, 10C441
Date
1778-1781
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 14 octobre 1778-22 décembre 1781.
Résultat n°55
23 décembre 1781-25 octobre 1789.

2 lots 127 medias

Cote
00487, 10C442
Date
1781-1789
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 23 décembre 1781-25 octobre 1789.
Résultat n°56
26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.

2 lots 122 medias

Cote
00488, 10C443
Date
1789-1798
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier.
  • 26 octobre 1789-26 pluviôse an VI.
Résultat n°57
Centième denier des donations et legs.

2 lots 9 medias

Cote
00489, 10C444
Date
3 octobre 1749-19 février 1750
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Centième denier des donations et legs.
Résultat n°58
4 octobre 1741-1er décembre 1745.

2 lots 7 medias

Cote
00491, 10C445
Date
1741-1745
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Petit scel.
  • 4 octobre 1741-1er décembre 1745.
Résultat n°59
23 janvier 1761-28 avril 1791.

2 lots 76 medias

Cote
00492, 10C446
Date
1761-1791
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Petit scel.
  • 23 janvier 1761-28 avril 1791.
Résultat n°60
31 décembre 1785-décembre 1788.

2 lots 100 medias

Cote
00494, 10C447
Date
1785-1788
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 31 décembre 1785-décembre 1788.
Résultat n°61
4 janvier 1790-10 octobre 1792.

2 lots 23 medias

Cote
00495, 10C448
Date
1790-1792
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 4 janvier 1790-10 octobre 1792.
Résultat n°62
Table alphabétique des testaments.

2 lots 51 medias

Cote
00496, 10C449
Date
7 juillet 1751-13 août 1790
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°63
17 décembre 1750-15 novembre 1782.

2 lots 53 medias

Cote
00498, 10C450
Date
1750-1782
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 17 décembre 1750-15 novembre 1782.
Résultat n°64
13 novembre 1760-26 novembre 1789.

2 lots 106 medias

Cote
00499, 10C451
Date
1760-1789
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 13 novembre 1760-26 novembre 1789.
Résultat n°65
14 avril 1789-18 décembre 1806.

2 lots 48 medias

Cote
00500, 10C452
Date
1789-1806
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 14 avril 1789-18 décembre 1806.
Résultat n°66
1er janvier 1760-octobre 1773.

2 lots 73 medias

Cote
00502, 10C453
Date
1760-1773
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1760-octobre 1773.
Résultat n°67
1789-novembre 1809.

2 lots 98 medias

Cote
00503, 10C454
Date
1789-1809
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1789-novembre 1809.
Résultat n°68
1er janvier 1760-1788.

2 lots 103 medias

Cote
00505, 10C455
Date
1760-1788
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1er janvier 1760-1788.
Résultat n°69
1788-juin 1809.

2 lots 113 medias

Cote
00506, 10C456
Date
1788-1809
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1788-juin 1809.
Résultat n°70
7 janvier 1751-12 novembre 1788.

2 lots 48 medias

Cote
00508, 10C457
Date
1751-1788
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 7 janvier 1751-12 novembre 1788.
Résultat n°71
15 novembre 1776-20 novembre 1790.

2 lots 20 medias

Cote
00509, 10C458
Date
1776-1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 15 novembre 1776-20 novembre 1790.
Résultat n°72
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 19 medias

Cote
00510, 10C459
Date
11 février 1751-7 novembre 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°73
4 juin 1771-octobre 1786.

2 lots 102 medias

Cote
00512, 10C460
Date
1771-1786
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°74
Octobre 1786-an III.

2 lots 99 medias

Cote
00513, 10C461
Date
1786-1795
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • Octobre 1786-an III.
Résultat n°75
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 40 medias

Cote
00514, 10C462
Date
26 juillet 1755-13 messidor an XII
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°76
20 avril 1792-7 septembre 1793 (volume 34).

1 media

Cote
04336, 3Q6/1
Date
1792-1793
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 avril 1792-7 septembre 1793 (volume 34).
Résultat n°77
7 septembre 1793-15 brumaire an III (volume 35).

1 media

Cote
04337, 3Q6/2
Date
1793-An III
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 septembre 1793-15 brumaire an III (volume 35).
Résultat n°78
15 brumaire an III-23 messidor an IV (volume 36).

1 media

Cote
04338, 3Q6/3
Date
An III-An IV
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 brumaire an III-23 messidor an IV (volume 36).
Résultat n°79
23 messidor an IV-30 prairial an V (volume 37).

1 media

Cote
04339, 3Q6/4
Date
An IV-An V
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 messidor an IV-30 prairial an V (volume 37).
Résultat n°80
1er messidor an V-1er ventôse an VI (volume 38).

1 media

Cote
04340, 3Q6/5
Date
An V-An VI
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er messidor an V-1er ventôse an VI (volume 38).