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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
28 juillet 1693-17 novembre 1694.

2 lots 64 medias

Cote
00597, 10C536
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 juillet 1693-17 novembre 1694.
Résultat n°2
27 décembre 1699-12 novembre 1701.

2 lots 35 medias

Cote
00598, 10C537
Date
1699-1701
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 décembre 1699-12 novembre 1701.
Résultat n°3
12 novembre 1701-3 juillet 1703.

2 lots 37 medias

Cote
00599, 10C538
Date
1701-1703
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 12 novembre 1701-3 juillet 1703.
Résultat n°4
3 juillet 1703-22 août 1706.

2 lots 54 medias

Cote
00601, 10C539
Date
1703-1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 juillet 1703-22 août 1706.
Résultat n°5
7 avril 1705-19 mars 1719.

2 lots 51 medias

Cote
00637, 10C574
Date
1705-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 7 avril 1705-19 mars 1719.
Résultat n°6
4 septembre 1706-7 avril 1713.

2 lots 106 medias

Cote
00602, 10C540
Date
1706-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 septembre 1706-7 avril 1713.
Résultat n°7
7 avril 1713-27 avril 1715.

2 lots 22 medias

Cote
00603, 10C541
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 avril 1713-27 avril 1715.
Résultat n°8
12 novembre 1718-30 juin 1720.

2 lots 20 medias

Cote
00604, 10C542
Date
1718-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 novembre 1718-30 juin 1720.
Résultat n°9
3 avril 1719-28 juin 1720.

2 lots 9 medias

Cote
00638, 10C575
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 3 avril 1719-28 juin 1720.
Résultat n°10
13 janvier 1722-31 janvier 1724.

2 lots 18 medias

Cote
00639, 10C576
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.
Résultat n°11
22 novembre 1722-5 novembre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00605, 10C543
Date
1722-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 novembre 1722-5 novembre 1725.
Résultat n°12
1er février 1724-30 décembre 1724.

2 lots 10 medias

Cote
00640, 10C577
Date
1724-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er février 1724-30 décembre 1724.
Résultat n°13
5 novembre 1725-13 septembre 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00606, 10C544
Date
1725-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 novembre 1725-13 septembre 1728.
Résultat n°14
5 mars 1725-2 juillet 1734.

2 lots 53 medias

Cote
00641, 10C578
Date
1725-1734
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 5 mars 1725-2 juillet 1734.
Résultat n°15
14 septembre 1728-26 juillet 1732.

2 lots 106 medias

Cote
00607, 10C545
Date
1728-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 septembre 1728-26 juillet 1732.
Résultat n°16
28 juillet 1732-4 aôut 1736.

2 lots 104 medias

Cote
00608, 10C546
Date
1732-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 juillet 1732-4 aôut 1736.
Résultat n°17
23 juillet 1734-30 juin 1744.

2 lots 53 medias

Cote
00642, 10C579
Date
1734-1744
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 23 juillet 1734-30 juin 1744.
Résultat n°18
13 août 1736-23 mai 1740.

2 lots 104 medias

Cote
00609, 10C547
Date
1736-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 août 1736-23 mai 1740.
Résultat n°19
23 mai 1740-25 mai 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00610, 10C548
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mai 1740-25 mai 1743.
Résultat n°20
25 mai 1743-16 juillet 1745.

2 lots 104 medias

Cote
00611, 10C549
Date
1743-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 mai 1743-16 juillet 1745.
Résultat n°21
1er juillet 1744-20 juin 1747.

2 lots 20 medias

Cote
00644, 10C580
Date
1744-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1744-20 juin 1747.
Résultat n°22
17 juillet 1745-22 février 1747.

2 lots 104 medias

Cote
00612, 10C550
Date
1745-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 juillet 1745-22 février 1747.
Résultat n°23
1er février 1746-7 mai 1758.

2 lots 53 medias

Cote
00652, 10C587
Date
1746-1758
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 1er février 1746-7 mai 1758.
Résultat n°24
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 160 medias

Cote
00650, 10C586
Date
20 septembre 1746-5 janvier 1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°25
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 296 medias

Cote
00658, 10C593
Date
7 décembre 1746-17 novembre 1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°26
1er juillet 1747-13 février 1758.

2 lots 53 medias

Cote
00645, 10C581
Date
1747-1758
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1747-13 février 1758.
Résultat n°27
23 février 1747-15 août 1748.

2 lots 104 medias

Cote
00613, 10C551
Date
1747-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 février 1747-15 août 1748.
Résultat n°28
16 août 1748-2 janvier 1750.

2 lots 104 medias

Cote
00614, 10C552
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 août 1748-2 janvier 1750.
Résultat n°29
3 janvier 1750-7 mai 1751.

2 lots 104 medias

Cote
00615, 10C553
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 janvier 1750-7 mai 1751.
Résultat n°30
8 mai 1751-4 octobre 1752.

2 lots 104 medias

Cote
00616, 10C554
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1751-4 octobre 1752.
Résultat n°31
5 octobre 1752-10 mai 1754.

2 lots 104 medias

Cote
00617, 10C555
Date
1752-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 octobre 1752-10 mai 1754.
Résultat n°32
10 mai 1754-31 mars 1756.

2 lots 104 medias

Cote
00618, 10C556
Date
1754-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 mai 1754-31 mars 1756.
Résultat n°33
1er avril 1756-31 mai 1758.

2 lots 104 medias

Cote
00619, 10C557
Date
1756-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1756-31 mai 1758.
Résultat n°34
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 7 medias

Cote
00659, 10C594
Date
19 novembre 1757-3 janvier 1791
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°35
7 mai 1758-1er avril 1768.

2 lots 53 medias

Cote
00653, 10C588
Date
1758-1768
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 7 mai 1758-1er avril 1768.
Résultat n°36
31 mai 1758-17 avril 1760.

2 lots 104 medias

Cote
00620, 10C558
Date
1758-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 mai 1758-17 avril 1760.
Résultat n°37
21 février 1758-18 mars 1772.

2 lots 53 medias

Cote
00646, 10C582
Date
1758-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 février 1758-18 mars 1772.
Résultat n°38
17 avril 1760-14 avril 1762.

2 lots 104 medias

Cote
00621, 10C559
Date
1760-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 avril 1760-14 avril 1762.
Résultat n°39
14 avril 1762-3 mars 1764.

2 lots 104 medias

Cote
00622, 10C560
Date
1762-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 avril 1762-3 mars 1764.
Résultat n°40
5 mars 1764-4 novembre 1766.

2 lots 104 medias

Cote
00623, 10C561
Date
1764-1766
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mars 1764-4 novembre 1766.