Bureau de Neuville-sur-Saône

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 28 medias	30 octobre 1693-25 mars 1694.	Cote 01588, 10C1465	Date 1693-1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires. 30 octobre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°2	2 lots 34 medias	25 mars 1694-18 novembre 1694.	Cote 01589, 10C1466	Date 1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires. 25 mars 1694-18 novembre 1694.
Résultat n°3	2 lots 54 medias	24 décembre 1711-31 octobre 1713.	Cote 01591, 10C1467	Date 1711-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 décembre 1711-31 octobre 1713.
Résultat n°4	2 lots 54 medias	3 novembre 1713-12 avril 1715.	Cote 01592, 10C1468	Date 1713-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 novembre 1713-12 avril 1715.
Résultat n°5	2 lots 30 medias	2 avril 1715-4 mai 1716.	Cote 01593, 10C1469	Date 1715-1716	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 avril 1715-4 mai 1716.
Résultat n°6	2 lots 30 medias	5 mai 1716-19 août 1717.	Cote 01594, 10C1470	Date 1716-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 mai 1716-19 août 1717.
Résultat n°7	2 lots 55 medias	19 août 1717-12 décembre 1719.	Cote 01595, 10C1471	Date 1717-1719	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 19 août 1717-12 décembre 1719.
Résultat n°8	2 lots 104 medias	17 novembre 1722-28 mai 1724.	Cote 01596, 10C1472	Date 1722-1724	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 novembre 1722-28 mai 1724.
Résultat n°9	2 lots 104 medias	28 mai 1724-24 décembre 1725.	Cote 01597, 10C1473	Date 1724-1725	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 mai 1724-24 décembre 1725.
Résultat n°10	2 lots 104 medias	25 décembre 1725-23 novembre 1727.	Cote 01598, 10C1474	Date 1725-1727	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 décembre 1725-23 novembre 1727.
Résultat n°11	2 lots 105 medias	23 novembre 1727-17 juillet 1730.	Cote 01599, 10C1475	Date 1727-1730	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 novembre 1727-17 juillet 1730.
Résultat n°12	2 lots 105 medias	20 juillet 1730-27 août 1732.	Cote 01600, 10C1476	Date 1730-1732	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 juillet 1730-27 août 1732.
Résultat n°13	2 lots 104 medias	28 août 1732-11 mai 1734.	Cote 01601, 10C1477	Date 1732-1734	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 août 1732-11 mai 1734.
Résultat n°14	2 lots 105 medias	13 mai 1734-4 avril 1736.	Cote 01602, 10C1478	Date 1734-1736	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 13 mai 1734-4 avril 1736.
Résultat n°15	2 lots 106 medias	5 avril 1736-20 décembre 1737.	Cote 01603, 10C1479	Date 1736-1737	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 avril 1736-20 décembre 1737.
Résultat n°16	2 lots 104 medias	21 décembre 1737-16 mars 1739.	Cote 01604, 10C1480	Date 1737-1739	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 décembre 1737-16 mars 1739.
Résultat n°17	2 lots 104 medias	16 mars 1739-29 mai 1740.	Cote 01605, 10C1481	Date 1739-1740	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 16 mars 1739-29 mai 1740.
Résultat n°18	2 lots 104 medias	29 mai 1740-9 juillet 1741.	Cote 01606, 10C1482	Date 1740-1741	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 29 mai 1740-9 juillet 1741.
Résultat n°19	2 lots 105 medias	9 juillet 1741-21 juin 1742.	Cote 01607, 10C1483	Date 1741-1742	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 juillet 1741-21 juin 1742.
Résultat n°20	2 lots 104 medias	21 juin 1742-27 août 1743.	Cote 01608, 10C1484	Date 1742-1743	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 juin 1742-27 août 1743.
Résultat n°21	2 lots 105 medias	27 août 1743-10 novembre 1744.	Cote 01609, 10C1485	Date 1743-1744	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 août 1743-10 novembre 1744.
Résultat n°22	2 lots 105 medias	10 novembre 1744-4 décembre 1745.	Cote 01610, 10C1486	Date 1744-1745	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 novembre 1744-4 décembre 1745.
Résultat n°23	2 lots 108 medias	4 décembre 1745-15 décembre 1746.	Cote 01611, 10C1487	Date 1745-1746	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 décembre 1745-15 décembre 1746.
Résultat n°24	2 lots 104 medias	15 décembre 1746-18 décembre 1747.	Cote 01612, 10C1488	Date 1746-1747	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 décembre 1746-18 décembre 1747.
Résultat n°25	2 lots 110 medias	18 décembre 1747-21 janvier 1749.	Cote 01613, 10C1489	Date 1747-1749	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 décembre 1747-21 janvier 1749.
Résultat n°26	2 lots 105 medias	21 janvier 1749-8 janvier 1750.	Cote 01614, 10C1490	Date 1749-1750	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 janvier 1749-8 janvier 1750.
Résultat n°27	2 lots 106 medias	8 janvier 1750-14 décembre 1750.	Cote 01615, 10C1491	Date 1750	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 janvier 1750-14 décembre 1750.
Résultat n°28	2 lots 104 medias	14 décembre 1750-25 novembre 1751.	Cote 01616, 10C1492	Date 1750-1751	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 décembre 1750-25 novembre 1751.
Résultat n°29	2 lots 104 medias	25 novembre 1751-29 novembre 1752.	Cote 01617, 10C1493	Date 1751-1752	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 novembre 1751-29 novembre 1752.
Résultat n°30	2 lots 106 medias	29 novembre 1752-12 janvier 1754.	Cote 01618, 10C1494	Date 1752-1754	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 29 novembre 1752-12 janvier 1754.
Résultat n°31	2 lots 105 medias	12 janvier 1754-27 avril 1755.	Cote 01619, 10C1495	Date 1754-1755	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 janvier 1754-27 avril 1755.
Résultat n°32	2 lots 105 medias	27 avril 1755-18 octobre 1756.	Cote 01620, 10C1496	Date 1755-1756	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 avril 1755-18 octobre 1756.
Résultat n°33	2 lots 104 medias	19 octobre 1756-9 février 1758.	Cote 01621, 10C1497	Date 1756-1758	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 19 octobre 1756-9 février 1758.
Résultat n°34	2 lots 105 medias	9 février 1758-27 janvier 1759.	Cote 01622, 10C1498	Date 1758-1759	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 février 1758-27 janvier 1759.
Résultat n°35	2 lots 104 medias	27 janvier 1759-26 mai 1760.	Cote 01623, 10C1499	Date 1759-1760	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 janvier 1759-26 mai 1760.
Résultat n°36	2 lots 104 medias	26 mai 1760-30 novembre 1761.	Cote 01624, 10C1500	Date 1760-1761	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 mai 1760-30 novembre 1761.
Résultat n°37	2 lots 107 medias	30 novembre 1761-31 mars 1763.	Cote 01625, 10C1501	Date 1761-1763	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 novembre 1761-31 mars 1763.
Résultat n°38	2 lots 105 medias	1er avril 1763-8 mai 1764.	Cote 01626, 10C1502	Date 1763-1764	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er avril 1763-8 mai 1764.
Résultat n°39	2 lots 105 medias	8 mai 1764-8 février 1766.	Cote 01627, 10C1503	Date 1764-1766	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 mai 1764-8 février 1766.
Résultat n°40	2 lots 108 medias	8 février 1766-26 septembre 1767.	Cote 01628, 10C1504	Date 1766-1767	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 février 1766-26 septembre 1767.
Résultat n°41	2 lots 104 medias	26 septembre 1767-13 mars 1769.	Cote 01629, 10C1505	Date 1767-1769	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 septembre 1767-13 mars 1769.
Résultat n°42	2 lots 109 medias	13 mars 1769-16 novembre 1770.	Cote 01630, 10C1506	Date 1769-1770	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 13 mars 1769-16 novembre 1770.
Résultat n°43	2 lots 104 medias	16 novembre 1770-21 février 1772.	Cote 01631, 10C1507	Date 1770-1772	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 16 novembre 1770-21 février 1772.
Résultat n°44	2 lots 109 medias	22 février 1772-22 juillet 1773.	Cote 01632, 10C1508	Date 1772-1773	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 février 1772-22 juillet 1773.
Résultat n°45	2 lots 108 medias	23 juillet 1773-9 décembre 1774.	Cote 01633, 10C1509	Date 1773-1774	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 juillet 1773-9 décembre 1774.
Résultat n°46	2 lots 109 medias	9 décembre 1774-13 mai 1776.	Cote 01634, 10C1510	Date 1774-1776	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 décembre 1774-13 mai 1776.
Résultat n°47	2 lots 110 medias	14 mai 1776-5 septembre 1777.	Cote 01635, 10C1511	Date 1776-1777	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 mai 1776-5 septembre 1777.
Résultat n°48	2 lots 109 medias	6 septembre 1777-7 décembre 1778.	Cote 01636, 10C1512	Date 1777-1778	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 septembre 1777-7 décembre 1778.
Résultat n°49	2 lots 104 medias	7 décembre 1778-15 février 1780.	Cote 01637, 10C1513	Date 1778-1780	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 décembre 1778-15 février 1780.
Résultat n°50	2 lots 104 medias	15 février 1780-26 avril 1781.	Cote 01638, 10C1514	Date 1780-1781	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 février 1780-26 avril 1781.
Résultat n°51	2 lots 204 medias	27 avril 1781-12 juin 1783.	Cote 01639, 10C1515	Date 1781-1783	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 avril 1781-12 juin 1783.
Résultat n°52	2 lots 208 medias	13 juin 1783-20 août 1785.	Cote 01640, 10C1516	Date 1783-1785	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 13 juin 1783-20 août 1785.
Résultat n°53	2 lots 207 medias	21 août 1785-10 septembre 1787.	Cote 01641, 10C1517	Date 1785-1787	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 août 1785-10 septembre 1787.
Résultat n°54	2 lots 209 medias	10 septembre 1787-7 août 1789.	Cote 01642, 10C1518	Date 1787-1789	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 septembre 1787-7 août 1789.
Résultat n°55	2 lots 210 medias	8 août 1789-14 septembre 1791.	Cote 01643, 10C1519	Date 1789-1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 août 1789-14 septembre 1791.
Résultat n°56	2 lots 140 medias	15 septembre 1791-23 août 1792.	Cote 01644, 10C2322	Date 1791-1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 septembre 1791-23 août 1792.
Résultat n°57	2 lots 53 medias	11 juin 1708-2 décembre 1710.	Cote 01646, 10C1520	Date 1708-1710	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 11 juin 1708-2 décembre 1710.
Résultat n°58	2 lots 43 medias	2 décembre 1710-26 octobre 1714.	Cote 01647, 10C1521	Date 1710-1714	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 2 décembre 1710-26 octobre 1714.
Résultat n°59	2 lots 17 medias	7 avril 1715-18 septembre 1716.	Cote 01648, 10C1522	Date 1715-1716	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 7 avril 1715-18 septembre 1716.
Résultat n°60	2 lots 25 medias	1er octobre 1716-9 janvier 1719.	Cote 01649, 10C1523	Date 1716-1719	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 1er octobre 1716-9 janvier 1719.
Résultat n°61	2 lots 22 medias	9 janvier 1719-27 juin 1720.	Cote 01650, 10C1524	Date 1719-1720	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 9 janvier 1719-27 juin 1720.
Résultat n°62	2 lots 55 medias	28 novembre 1722-9 février 1726.	Cote 01652, 10C1525	Date 1722-1726	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 28 novembre 1722-9 février 1726.
Résultat n°63	2 lots 55 medias	10 février 1726-22 septembre 1728.	Cote 01653, 10C1526	Date 1726-1728	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 10 février 1726-22 septembre 1728.
Résultat n°64	2 lots 56 medias	1er octobre 1728-28 juin 1738.	Cote 01654, 10C1527	Date 1728-1738	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 1er octobre 1728-28 juin 1738.
Résultat n°65	2 lots 54 medias	30 juin 1738-3 mai 1742.	Cote 01655, 10C1528	Date 1738-1742	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 30 juin 1738-3 mai 1742.
Résultat n°66	2 lots 54 medias	4 mai 1742-16 octobre 1745.	Cote 01656, 10C1529	Date 1742-1745	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 4 mai 1742-16 octobre 1745.
Résultat n°67	2 lots 55 medias	16 octobre 1745-22 avril 1749.	Cote 01657, 10C1530	Date 1745-1749	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 16 octobre 1745-22 avril 1749.
Résultat n°68	2 lots 54 medias	22 avril 1749-16 janvier 1753.	Cote 01658, 10C1531	Date 1749-1753	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 22 avril 1749-16 janvier 1753.
Résultat n°69	2 lots 54 medias	16 janvier 1753-16 février 1758.	Cote 01659, 10C1532	Date 1753-1758	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 16 janvier 1753-16 février 1758.
Résultat n°70	2 lots 55 medias	20 janvier 1758-4 février 1766.	Cote 01660, 10C1533	Date 1758-1766	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 20 janvier 1758-4 février 1766.
Résultat n°71	2 lots 55 medias	4 février 1766-16 juillet 1773.	Cote 01661, 10C1534	Date 1766-1773	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 4 février 1766-16 juillet 1773.
Résultat n°72	2 lots 54 medias	16 juillet 1773-26 avril 1779.	Cote 01662, 10C1535	Date 1773-1779	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 16 juillet 1773-26 avril 1779.
Résultat n°73	2 lots 118 medias	26 avril 1779-17 septembre 1787.	Cote 01663, 10C1536	Date 1779-1787	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 26 avril 1779-17 septembre 1787.
Résultat n°74	2 lots 51 medias	17 septembre 1787-1er mars 1791.	Cote 01664, 10C1537	Date 1787-1791	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 17 septembre 1787-1er mars 1791.
Résultat n°75	2 lots 101 medias	Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième denier.	Cote 01665, 10C1538	Date 30 mars 1694-7 juillet 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième...
Résultat n°76	2 lots 28 medias	Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.	Cote 01666, 10C1540	Date 1er janvier 1731-4 juin 1788	Lieu -	Type de document Table des donations
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°77	2 lots 56 medias	23 décembre 1752-22 novembre 1777.	Cote 01668, 10C1541	Date 1752-1777	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 23 décembre 1752-22 novembre 1777.
Résultat n°78	2 lots 53 medias	13 avril 1776-9 juin 1788.	Cote 01669, 10C1542	Date 1776-1788	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 13 avril 1776-9 juin 1788.
Résultat n°79	2 lots 27 medias	Table alphabétique des partages.	Cote 01670, 10C1543	Date 1er janvier 1753-22 juillet 1789	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Table alphabétique des partages.
Résultat n°80	2 lots 50 medias	Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.	Cote 01671, 10C1544	Date 24 septembre 1767-1er janvier 1776	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.

Résultats de la recherche

30 octobre 1693-25 mars 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 mars 1694-18 novembre 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 décembre 1711-31 octobre 1713.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 novembre 1713-12 avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 avril 1715-4 mai 1716.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 mai 1716-19 août 1717.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 août 1717-12 décembre 1719.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 novembre 1722-28 mai 1724.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

28 mai 1724-24 décembre 1725.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 décembre 1725-23 novembre 1727.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

23 novembre 1727-17 juillet 1730.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 juillet 1730-27 août 1732.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

28 août 1732-11 mai 1734.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

13 mai 1734-4 avril 1736.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 avril 1736-20 décembre 1737.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

21 décembre 1737-16 mars 1739.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

16 mars 1739-29 mai 1740.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

29 mai 1740-9 juillet 1741.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 juillet 1741-21 juin 1742.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

21 juin 1742-27 août 1743.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 août 1743-10 novembre 1744.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 novembre 1744-4 décembre 1745.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 décembre 1745-15 décembre 1746.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 décembre 1746-18 décembre 1747.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 décembre 1747-21 janvier 1749.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

21 janvier 1749-8 janvier 1750.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 janvier 1750-14 décembre 1750.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 décembre 1750-25 novembre 1751.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 novembre 1751-29 novembre 1752.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

29 novembre 1752-12 janvier 1754.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 janvier 1754-27 avril 1755.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 avril 1755-18 octobre 1756.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 octobre 1756-9 février 1758.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 février 1758-27 janvier 1759.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 janvier 1759-26 mai 1760.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 mai 1760-30 novembre 1761.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

30 novembre 1761-31 mars 1763.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er avril 1763-8 mai 1764.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 mai 1764-8 février 1766.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 février 1766-26 septembre 1767.