Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).	Cote 28920, 3Q45/197	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).
Résultat n°2	1 media	12 février-20 juin 1955 (volume 6).	Cote 29014, 3Q45/290	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 12 février-20 juin 1955 (volume 6).
Résultat n°3	1 media	11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).	Cote 28779, 3Q45/56	Date 1843-1844	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).
Résultat n°4	1 media	8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).	Cote 29200, 3Q45/470	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).
Résultat n°5	1 media	9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).	Cote 28737, 3Q45/14	Date An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).
Résultat n°6	2 lots 104 medias	Vers 1777-1er mars 1816.	Cote 01871, 10C1720	Date 1777-1816	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs. Vers 1777-1er mars 1816.
Résultat n°7	1 media	8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).	Cote 28851, 3Q45/128	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).
Résultat n°8	1 media	27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).	Cote 29368, 3Q45/624	Date 1953-1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°9	1 media	2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).	Cote 28732, 3Q45/9	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).
Résultat n°10	2 lots 129 medias	15 juillet 1779-23 juin 1785.	Cote 01832, 10C1687	Date 1779-1785	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Insinuation suivant le tarif. 15 juillet 1779-23 juin 1785.
Résultat n°11	2 lots 101 medias	Janvier 1816-décembre 1824.	Cote 29392, 3Q45/646	Date 1816-1824	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des successions acquittées. Janvier 1816-décembre 1824.
Résultat n°12	1 media	29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).	Cote 28749, 3Q45/26	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).
Résultat n°13	2 lots 180 medias	Octobre 1857-septembre 1865.	Cote 29398, 3Q45/651	Date 1857-1865	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des successions et absences. Octobre 1857-septembre 1865.
Résultat n°14	2 lots 35 medias	Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.	Cote 29345, 3Q45/607	Date Février 1791-1er janvier 1825	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°15	2 lots 375 medias	Pièces annexes aux registres du centième denier.	Cote 01852, 10C1706	Date 20 août 1729-30 novembre 1759	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°16	1 media	10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).	Cote 28762, 3Q45/39	Date 1824-1826	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).
Résultat n°17	1 media	1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).	Cote 28739, 3Q45/16	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).
Résultat n°18	1 media	9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).	Cote 29163, 3Q45/433	Date 1832-1835	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).
Résultat n°19	1 media	27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).	Cote 29313, 3Q45/582	Date 1919-1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).
Résultat n°20	1 media	3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).	Cote 28744, 3Q45/21	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).
Résultat n°21	2 lots 102 medias	25 novembre 1788-31 janvier 1791.	Cote 01834, 10C1689	Date 1788-1791	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Insinuation suivant le tarif. 25 novembre 1788-31 janvier 1791.
Résultat n°22	2 lots 104 medias	[Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à 3Q45/590.	Cote 29334, 3Q45/597	Date [1816]-1822	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. [Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à...
Résultat n°23	1 media	27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).	Cote 28859, 3Q45/136	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).
Résultat n°24	1 media	28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).	Cote 29176, 3Q45/446	Date 1858-1860	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).
Résultat n°25	1 media	9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).	Cote 28946, 3Q45/223	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).
Résultat n°26	2 lots 103 medias	15 octobre 1741-17 décembre 1742.	Cote 01781, 10C1638	Date 1741-1742	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 octobre 1741-17 décembre 1742.
Résultat n°27	1 media	20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).	Cote 28774, 3Q45/51	Date 1838-1839	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).
Résultat n°28	1 media	27 avril-12 août 1949 (volume 317).	Cote 28988, 3Q45/265	Date 1949	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 27 avril-12 août 1949 (volume 317).
Résultat n°29	2 lots 106 medias	1er août 1774-14 juillet 1779.	Cote 01831, 10C1686	Date 1774-1779	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Insinuation suivant le tarif. 1er août 1774-14 juillet 1779.
Résultat n°30	1 media	1952.	Cote 29131, 3Q45/403	Date 1952	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Actes et baux sous seing privé déposés. 1952.
Résultat n°31	1 media	10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).	Cote 29060, 3Q45/335	Date 1827-1831	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).
Résultat n°32	1 media	23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).	Cote 29032, 3Q45/308	Date 1961-1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).
Résultat n°33	1 media	17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).	Cote 29078, 3Q45/353	Date 1888-1893	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).
Résultat n°34	1 media	23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).	Cote 28901, 3Q45/178	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).
Résultat n°35	1 media	13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).	Cote 28855, 3Q45/132	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).
Résultat n°36	1 media	2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).	Cote 29025, 3Q45/301	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).
Résultat n°37	1 media	2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).	Cote 29035, 3Q45/311	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).
Résultat n°38	1 media	1940.	Cote 29122, 3Q45/394	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Actes et baux sous seing privé déposés. 1940.
Résultat n°39	1 media	23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).	Cote 28878, 3Q45/155	Date 1897-1898	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).
Résultat n°40	1 media	14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).	Cote 29232, 3Q45/502	Date 1912-1913	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).
Résultat n°41	2 lots 55 medias	12 octobre 1706-2 janvier 1709.	Cote 01761, 10C1618	Date 1706-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 octobre 1706-2 janvier 1709.
Résultat n°42	2 lots 76 medias	1829-décembre 1836. Renvoie à 3Q45/600.	Cote 29328, 3Q45/593	Date 1829-1836	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. 1829-décembre 1836. Renvoie à 3Q45/600.
Résultat n°43	1 media	27 ventôse an XI-21 vendémiaire an XII (volume 66).	Cote 28740, 3Q45/17	Date An XI-An XII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 27 ventôse an XI-21 vendémiaire an XII (volume 66).
Résultat n°44	1 media	1948.	Cote 29128, 3Q45/400	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Actes et baux sous seing privé déposés. 1948.
Résultat n°45	1 media	6 novembre 1899-3 mai 1900 (volume 61).	Cote 29210, 3Q45/480	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 6 novembre 1899-3 mai 1900 (volume 61).
Résultat n°46	2 lots 57 medias	6 juillet 1739-5 novembre 1747.	Cote 01838, 10C1692	Date 1739-1747	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Centième denier. 6 juillet 1739-5 novembre 1747.
Résultat n°47	1 media	28 août 1865-9 août 1867 (volume 33).	Cote 29182, 3Q45/452	Date 1865-1867	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 28 août 1865-9 août 1867 (volume 33).
Résultat n°48	2 lots 56 medias	Testaments enregistrés.	Cote 29362, 3Q45/620	Date Septembre 1810-février 1825	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des testaments. Testaments enregistrés.
Résultat n°49	1 media	11 novembre 1918-19 mai 1919 (volume 238).	Cote 28912, 3Q45/189	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 novembre 1918-19 mai 1919 (volume 238).
Résultat n°50	1 media	20 septembre 1909-13 juin 1910 (volume 78).	Cote 29227, 3Q45/497	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 20 septembre 1909-13 juin 1910 (volume 78).
Résultat n°51	1 media	19 décembre 1901-24 juin 1902 (volume 213).	Cote 28887, 3Q45/164	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 19 décembre 1901-24 juin 1902 (volume 213).
Résultat n°52	1 media	1942.	Cote 29123, 3Q45/395	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Actes et baux sous seing privé déposés. 1942.
Résultat n°53	2 lots 52 medias	22 septembre 1749-22 juillet 1809.	Cote 01862, 10C1713	Date 1749-1809	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 22 septembre 1749-22 juillet 1809.
Résultat n°54	1 media	1er germinal an VII-25 nivôse an VIII (volume 1).	Cote 29055, 3Q45/330	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er germinal an VII-25 nivôse an VIII (volume 1).
Résultat n°55	2 lots 40 medias	[Décembre 1822]-décembre 1824 [volume 4]. Renvoie à 3Q45/591.	Cote 29335, 3Q45/598	Date [1822]-1824	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. [Décembre 1822]-décembre 1824 [volume 4]. Renvoie à...
Résultat n°56	1 media	11 septembre 1857-15 janvier 1858 (volume 129).	Cote 28803, 3Q45/80	Date 1857-1858	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 septembre 1857-15 janvier 1858 (volume 129).
Résultat n°57	1 media	6 avril-29 novembre 1928 (volume 257).	Cote 28931, 3Q45/208	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 6 avril-29 novembre 1928 (volume 257).
Résultat n°58	1 media	7 juillet-8 décembre 1904 (volume 70).	Cote 29219, 3Q45/489	Date 1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 juillet-8 décembre 1904 (volume 70).
Résultat n°59	1 media	11 mars 1957-18 février 1958 (volume 149).	Cote 29298, 3Q45/568	Date 1957-1958	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 11 mars 1957-18 février 1958 (volume 149).
Résultat n°60	1 media	25 avril 1889-25 juin 1890 (volume 49).	Cote 29198, 3Q45/468	Date 1889-1890	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 25 avril 1889-25 juin 1890 (volume 49).
Résultat n°61	1 media	17 juin-31 décembre 1919 (volume 90).	Cote 29239, 3Q45/509	Date 1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 17 juin-31 décembre 1919 (volume 90).
Résultat n°62	1 media	1er décembre 1947-3 novembre 1948 (volume 135).	Cote 29284, 3Q45/554	Date 1947-1948	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er décembre 1947-3 novembre 1948 (volume 135).
Résultat n°63	2 lots 113 medias	Janvier 1835-décembre 1841.	Cote 29395, 3Q45/648	Date 1835-1841	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1835-décembre 1841.
Résultat n°64	1 media	1944.	Cote 29124, 3Q45/396	Date 1944	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Actes et baux sous seing privé déposés. 1944.
Résultat n°65	1 media	20 mars 1967-26 janvier 1968 (volume 7).	Cote 29307, 3Q45/577	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 20 mars 1967-26 janvier 1968 (volume 7).
Résultat n°66	2 lots 52 medias	2 janvier 1709-9 mai 1710.	Cote 01762, 10C1619	Date 1709-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 janvier 1709-9 mai 1710.
Résultat n°67	1 media	20 juin 1933-3 juillet 1934 (volume 108).	Cote 29257, 3Q45/527	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 20 juin 1933-3 juillet 1934 (volume 108).
Résultat n°68	1 media	30 décembre 1807-1er septembre 1808 (volume 73).	Cote 28747, 3Q45/24	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 30 décembre 1807-1er septembre 1808 (volume 73).
Résultat n°69	2 lots 103 medias	18 novembre 1717-11 mai 1720.	Cote 01768, 10C1625	Date 1717-1720	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 novembre 1717-11 mai 1720.
Résultat n°70	1 media	10 janvier-6 octobre 1856 (volume 126).	Cote 28800, 3Q45/77	Date 1856	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 10 janvier-6 octobre 1856 (volume 126).
Résultat n°71	2 lots 27 medias	Pièces annexes aux registres d'insinuation.	Cote 01835, 10C1690	Date 2 août 1752-1er avril 1788	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°72	1 media	1er avril 1828-12 juillet 1830 (volume 12).	Cote 29161, 3Q45/431	Date 1828-1830	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er avril 1828-12 juillet 1830 (volume 12).
Résultat n°73	1 media	16 octobre 1954-10 février 1955 (volume 5).	Cote 29013, 3Q45/289	Date 1954-1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 16 octobre 1954-10 février 1955 (volume 5).
Résultat n°74	1 media	1901-1908 (volume 1).	Cote 29311, 3Q45/580	Date 1901-1908	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 1901-1908 (volume 1).
Résultat n°75	1 media	3 janvier-23 mai 1921 (volume 244).	Cote 28918, 3Q45/195	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 janvier-23 mai 1921 (volume 244).
Résultat n°76	2 lots 106 medias	1er janvier 1773-24 janvier 1774.	Cote 01805, 10C1662	Date 1773-1774	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1773-24 janvier 1774.
Résultat n°77	1 media	17 avril 1845-11 novembre 1848 (volume 10).	Cote 29064, 3Q45/339	Date 1845-1848	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 avril 1845-11 novembre 1848 (volume 10).
Résultat n°78	1 media	4 janvier-6 juillet 1886 (volume 182).	Cote 28856, 3Q45/133	Date 1886	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 4 janvier-6 juillet 1886 (volume 182).
Résultat n°79	1 media	19 mars-22 octobre 1943 (volume 293-294).	Cote 28966, 3Q45/243	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 19 mars-22 octobre 1943 (volume 293-294).
Résultat n°80	2 lots 113 medias	Janvier 1839-[décembre 1852].	Cote 29365, 3Q45/622	Date 1839-1852	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des testaments. Testaments, donations et dispositions éventuelles. Janvier 1839-[décembre 1852].

Résultats de la recherche

24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 février-20 juin 1955 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Vers 1777-1er mars 1816.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 juillet 1779-23 juin 1785.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Janvier 1816-décembre 1824.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Octobre 1857-septembre 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Pièces annexes aux registres du centième denier.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 novembre 1788-31 janvier 1791.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

[Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à 3Q45/590.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 octobre 1741-17 décembre 1742.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril-12 août 1949 (volume 317).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er août 1774-14 juillet 1779.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1952.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1940.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).