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  1. Résultat n°1
    13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    1 media

    13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    Date

    1875-1876

    Cote

    29782, 3Q47/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    2 lots 103 medias

    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Date

    1723-1724

    Cote

    01900, 10C1742

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    14 février 1767-31 janvier 1771.

    2 lots 55 medias

    14 février 1767-31 janvier 1771.

    Date

    1767-1771

    Cote

    01973, 10C1813

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 14 février 1767-31 janvier 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

    1 media

    31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

    Date

    1894-1895

    Cote

    29982, 3Q47/251

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    1 media

    15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    Date

    1910-1911

    Cote

    29845, 3Q47/118

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    26 mai 1713-30 mai 1714.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1713-30 mai 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    01895, 10C1737

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1713-30 mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

    1 media

    1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

    Date

    1907

    Cote

    29998, 3Q47/267

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    1 media

    17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    Date

    1913-1914

    Cote

    30004, 3Q47/273

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

    1 media

    24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

    Date

    1870-1871

    Cote

    29961, 3Q47/230

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

    1 media

    15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

    Date

    1890-1891

    Cote

    29978, 3Q47/247

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

    2 lots 180 medias

    Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

    Date

    1846-1854

    Cote

    30047, 3Q47/309

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

    1 media

    2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

    Date

    1924

    Cote

    30014, 3Q47/283

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Janvier-juillet 1934.

    1 media

    Janvier-juillet 1934.

    Date

    1934

    Cote

    29934, 3Q47/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juillet 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

    1 media

    7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

    Date

    1919

    Cote

    29854, 3Q47/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    27 mai 1781-7 mai 1783.

    2 lots 206 medias

    27 mai 1781-7 mai 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    01952, 10C1794

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 mai 1781-7 mai 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

    1 media

    5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

    Date

    1882-1883

    Cote

    29795, 3Q47/68

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1923.

    1 media

    1923.

    Date

    1923

    Cote

    29923, 3Q47/194

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    25 février 1750-24 février 1751.

    2 lots 104 medias

    25 février 1750-24 février 1751.

    Date

    1750-1751

    Cote

    01927, 10C1769

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 février 1750-24 février 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

    1 media

    7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

    Date

    1873

    Cote

    29779, 3Q47/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Juin 1846-décembre 1865.

    2 lots 140 medias

    Juin 1846-décembre 1865.

    Date

    1846-1865

    Cote

    30064, 3Q47/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
    • Juin 1846-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).

    1 media

    9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).

    Date

    1866-1867

    Cote

    29769, 3Q47/42

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    10 août 1808-29 avril 1814.

    1 media

    10 août 1808-29 avril 1814.

    Date

    1808-1814

    Cote

    29874, 3Q47/146

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 août 1808-29 avril 1814.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    16 mai 1770-25 septembre 1771.

    2 lots 107 medias

    16 mai 1770-25 septembre 1771.

    Date

    1770-1771

    Cote

    01942, 10C1784

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 mai 1770-25 septembre 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    4 mai 1763-13 février 1767.

    2 lots 55 medias

    4 mai 1763-13 février 1767.

    Date

    1763-1767

    Cote

    01972, 10C1812

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 mai 1763-13 février 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    Droits de franc-fief.

    2 lots 11 medias

    Droits de franc-fief.

    Date

    9 juin 1772-26 juillet 1789

    Cote

    01986, 10C1825

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Droits de franc-fief.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    Janvier 1891-décembre 1904.

    2 lots 188 medias

    Janvier 1891-décembre 1904.

    Date

    1891-1904

    Cote

    30079, 3Q47/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1891-décembre 1904.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).

    1 media

    10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).

    Date

    1861-1862

    Cote

    29954, 3Q47/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Table alphabétique des testaments.

    2 lots 51 medias

    Table alphabétique des testaments.

    Date

    21 février 1741-20 juin 1808

    Cote

    01994, 10C1831

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table alphabétique des testaments.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

    1 media

    20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

    Date

    1918-1919

    Cote

    29853, 3Q47/126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    31 octobre 1724-1er décembre 1725.

    2 lots 103 medias

    31 octobre 1724-1er décembre 1725.

    Date

    1724-1725

    Cote

    01901, 10C1743

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 octobre 1724-1er décembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    20 février-24 décembre 1845 [volume 124].

    1 media

    20 février-24 décembre 1845 [volume 124].

    Date

    1845

    Cote

    29739, 3Q47/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 20 février-24 décembre 1845 [volume 124].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

    1 media

    2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

    Date

    1926

    Cote

    30016, 3Q47/285

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).

    1 media

    31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).

    Date

    1873-1875

    Cote

    29963, 3Q47/232

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

    1 media

    4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

    Date

    1917-1918

    Cote

    30007, 3Q47/276

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].

    1 media

    2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].

    Date

    1838-1839

    Cote

    29732, 3Q47/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 58 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    20 février 1770-26 février 1788

    Cote

    02014, 10C1847

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    18 janvier 1731-9 octobre 1731.

    2 lots 103 medias

    18 janvier 1731-9 octobre 1731.

    Date

    1731

    Cote

    01907, 10C1749

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 janvier 1731-9 octobre 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).

    1 media

    12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).

    Date

    1890-1893

    Cote

    29905, 3Q47/177

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).

    1 media

    23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).

    Date

    1863-1864

    Cote

    29765, 3Q47/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).

    1 media

    4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).

    Date

    1905

    Cote

    29996, 3Q47/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement