Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).	Cote 29782, 3Q47/55	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).
Résultat n°2	2 lots 103 medias	20 octobre 1723-31 octobre 1724.	Cote 01900, 10C1742	Date 1723-1724	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Résultat n°3	2 lots 55 medias	14 février 1767-31 janvier 1771.	Cote 01973, 10C1813	Date 1767-1771	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Insinuation suivant le tarif. 14 février 1767-31 janvier 1771.
Résultat n°4	1 media	31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).	Cote 29982, 3Q47/251	Date 1894-1895	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).
Résultat n°5	1 media	15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).	Cote 29845, 3Q47/118	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).
Résultat n°6	2 lots 53 medias	26 mai 1713-30 mai 1714.	Cote 01895, 10C1737	Date 1713-1714	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 mai 1713-30 mai 1714.
Résultat n°7	1 media	1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).	Cote 29998, 3Q47/267	Date 1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).
Résultat n°8	1 media	17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).	Cote 30004, 3Q47/273	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).
Résultat n°9	1 media	24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).	Cote 29961, 3Q47/230	Date 1870-1871	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).
Résultat n°10	1 media	15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).	Cote 29978, 3Q47/247	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).
Résultat n°11	2 lots 180 medias	Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).	Cote 30047, 3Q47/309	Date 1846-1854	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).
Résultat n°12	1 media	2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).	Cote 30014, 3Q47/283	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).
Résultat n°13	1 media	Janvier-juillet 1934.	Cote 29934, 3Q47/205	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-juillet 1934.
Résultat n°14	1 media	7 février-3 octobre 1919 (volume 239).	Cote 29854, 3Q47/127	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 7 février-3 octobre 1919 (volume 239).
Résultat n°15	2 lots 206 medias	27 mai 1781-7 mai 1783.	Cote 01952, 10C1794	Date 1781-1783	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 mai 1781-7 mai 1783.
Résultat n°16	1 media	5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).	Cote 29795, 3Q47/68	Date 1882-1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).
Résultat n°17	1 media	1923.	Cote 29923, 3Q47/194	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Actes et baux sous seing privé déposés. 1923.
Résultat n°18	2 lots 104 medias	25 février 1750-24 février 1751.	Cote 01927, 10C1769	Date 1750-1751	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 février 1750-24 février 1751.
Résultat n°19	1 media	7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).	Cote 29779, 3Q47/52	Date 1873	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).
Résultat n°20	2 lots 140 medias	Juin 1846-décembre 1865.	Cote 30064, 3Q47/323	Date 1846-1865	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Juin 1846-décembre 1865.
Résultat n°21	1 media	9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).	Cote 29769, 3Q47/42	Date 1866-1867	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).
Résultat n°22	1 media	10 août 1808-29 avril 1814.	Cote 29874, 3Q47/146	Date 1808-1814	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 août 1808-29 avril 1814.
Résultat n°23	2 lots 107 medias	16 mai 1770-25 septembre 1771.	Cote 01942, 10C1784	Date 1770-1771	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 16 mai 1770-25 septembre 1771.
Résultat n°24	2 lots 55 medias	4 mai 1763-13 février 1767.	Cote 01972, 10C1812	Date 1763-1767	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Insinuation suivant le tarif. 4 mai 1763-13 février 1767.
Résultat n°25	2 lots 11 medias	Droits de franc-fief.	Cote 01986, 10C1825	Date 9 juin 1772-26 juillet 1789	Lieu -	Type de document Droit de franc-fief
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Droits de franc-fief.
Résultat n°26	2 lots 188 medias	Janvier 1891-décembre 1904.	Cote 30079, 3Q47/335	Date 1891-1904	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1891-décembre 1904.
Résultat n°27	1 media	10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).	Cote 29954, 3Q47/223	Date 1861-1862	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).
Résultat n°28	2 lots 51 medias	Table alphabétique des testaments.	Cote 01994, 10C1831	Date 21 février 1741-20 juin 1808	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Table alphabétique des testaments.
Résultat n°29	1 media	20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).	Cote 29853, 3Q47/126	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).
Résultat n°30	2 lots 103 medias	31 octobre 1724-1er décembre 1725.	Cote 01901, 10C1743	Date 1724-1725	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 31 octobre 1724-1er décembre 1725.
Résultat n°31	1 media	20 février-24 décembre 1845 [volume 124].	Cote 29739, 3Q47/12	Date 1845	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 20 février-24 décembre 1845 [volume 124].
Résultat n°32	1 media	2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).	Cote 30016, 3Q47/285	Date 1926	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).
Résultat n°33	1 media	31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).	Cote 29963, 3Q47/232	Date 1873-1875	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).
Résultat n°34	1 media	4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).	Cote 30007, 3Q47/276	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).
Résultat n°35	1 media	2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].	Cote 29732, 3Q47/5	Date 1838-1839	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].
Résultat n°36	2 lots 58 medias	Sommier des biens des gens de mainmorte.	Cote 02014, 10C1847	Date 20 février 1770-26 février 1788	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°37	2 lots 103 medias	18 janvier 1731-9 octobre 1731.	Cote 01907, 10C1749	Date 1731	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 janvier 1731-9 octobre 1731.
Résultat n°38	1 media	12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).	Cote 29905, 3Q47/177	Date 1890-1893	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).
Résultat n°39	1 media	23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).	Cote 29765, 3Q47/38	Date 1863-1864	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).
Résultat n°40	1 media	4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).	Cote 29996, 3Q47/265	Date 1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).

Résultats de la recherche

13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 octobre 1723-31 octobre 1724.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 février 1767-31 janvier 1771.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 mai 1713-30 mai 1714.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-juillet 1934.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 mai 1781-7 mai 1783.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1923.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 février 1750-24 février 1751.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1846-décembre 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 août 1808-29 avril 1814.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mai 1770-25 septembre 1771.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 mai 1763-13 février 1767.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Droits de franc-fief.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Janvier 1891-décembre 1904.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des testaments.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 octobre 1724-1er décembre 1725.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 février-24 décembre 1845 [volume 124].

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier des biens des gens de mainmorte.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 janvier 1731-9 octobre 1731.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).