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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
14 mai 1693-29 septembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01890, 10C1732
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 mai 1693-29 septembre 1693.
Résultat n°2
30 mai 1705-17 septembre 1710.

2 lots 33 medias

Cote
01958, 10C1799
Date
1705-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 30 mai 1705-17 septembre 1710.
Résultat n°3
22 décembre 1706-19 décembre 1709.

2 lots 105 medias

Cote
01891, 10C1733
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 décembre 1706-19 décembre 1709.
Résultat n°4
19 décembre 1709-28 mars 1711.

2 lots 54 medias

Cote
01892, 10C1734
Date
1709-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 décembre 1709-28 mars 1711.
Résultat n°5
21 septembre 1710-18 avril 1715.

2 lots 36 medias

Cote
01959, 10C1800
Date
1710-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 21 septembre 1710-18 avril 1715.
Résultat n°6
28 mars 1711-7 mai 1712.

2 lots 53 medias

Cote
01893, 10C1735
Date
1711-1712
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 mars 1711-7 mai 1712.
Résultat n°7
7 mai 1712-26 mai 1713.

2 lots 66 medias

Cote
01894, 10C1736
Date
1712-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 mai 1712-26 mai 1713.
Résultat n°8
26 mai 1713-30 mai 1714.

2 lots 53 medias

Cote
01895, 10C1737
Date
1713-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 mai 1713-30 mai 1714.
Résultat n°9
30 mai 1714-24 avril 1715.

2 lots 42 medias

Cote
01896, 10C1738
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 mai 1714-24 avril 1715.
Résultat n°10
3 avril 1715-13 octobre 1769.

2 lots 48 medias

Cote
02004, 10C1839
Date
1715-1769
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 3 avril 1715-13 octobre 1769.
Résultat n°11
3 avril 1715-14 septembre 1717.

2 lots 25 medias

Cote
01960, 10C1801
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 3 avril 1715-14 septembre 1717.
Résultat n°12
26 septembre 1717-3 janvier 1720.

2 lots 25 medias

Cote
01961, 10C1802
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 26 septembre 1717-3 janvier 1720.
Résultat n°13
13 mai 1719-24 avril 1720.

2 lots 53 medias

Cote
01897, 10C1739
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mai 1719-24 avril 1720.
Résultat n°14
3 janvier 1720-29 juin 1720.

2 lots 17 medias

Cote
01962, 10C1803
Date
1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 3 janvier 1720-29 juin 1720.
Résultat n°15
24 avril 1720-30 juin 1720.

2 lots 15 medias

Cote
01898, 10C1740
Date
1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1720-30 juin 1720.
Résultat n°16
10 novembre 1722-20 octobre 1723.

2 lots 87 medias

Cote
01899, 10C1741
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1722-20 octobre 1723.
Résultat n°17
10 novembre 1722-7 décembre 1729.

2 lots 56 medias

Cote
01964, 10C1804
Date
1722-1729
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1722-7 décembre 1729.
Résultat n°18
20 octobre 1723-31 octobre 1724.

2 lots 103 medias

Cote
01900, 10C1742
Date
1723-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Résultat n°19
31 octobre 1724-1er décembre 1725.

2 lots 103 medias

Cote
01901, 10C1743
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 octobre 1724-1er décembre 1725.
Résultat n°20
3 décembre 1725-27 février 1727.

2 lots 103 medias

Cote
01902, 10C1744
Date
1725-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 décembre 1725-27 février 1727.
Résultat n°21
27 février 1727-28 avril 1728.

2 lots 104 medias

Cote
01903, 10C1745
Date
1727-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 février 1727-28 avril 1728.
Résultat n°22
28 avril 1728-15 juin 1729.

2 lots 103 medias

Cote
01904, 10C1746
Date
1728-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 avril 1728-15 juin 1729.
Résultat n°23
26 décembre 1729-7 juin 1734.

2 lots 54 medias

Cote
01965, 10C1805
Date
1729-1734
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 décembre 1729-7 juin 1734.
Résultat n°24
15 juin 1729-31 mars 1730.

2 lots 104 medias

Cote
01905, 10C1747
Date
1729-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 juin 1729-31 mars 1730.
Résultat n°25
31 mars 1730-17 janvier 1731.

2 lots 103 medias

Cote
01906, 10C1748
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 mars 1730-17 janvier 1731.
Résultat n°26
18 janvier 1731-9 octobre 1731.

2 lots 103 medias

Cote
01907, 10C1749
Date
1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 janvier 1731-9 octobre 1731.
Résultat n°27
9 octobre 1731-30 juin 1732.

2 lots 103 medias

Cote
01908, 10C1750
Date
1731-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 octobre 1731-30 juin 1732.
Résultat n°28
1er juillet 1732-18 avril 1733.

2 lots 103 medias

Cote
01909, 10C1751
Date
1732-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1732-18 avril 1733.
Résultat n°29
18 avril 1733-6 mars 1734.

2 lots 105 medias

Cote
01910, 10C1752
Date
1733-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 avril 1733-6 mars 1734.
Résultat n°30
12 juin 1734-18 octobre 1741.

2 lots 54 medias

Cote
01966, 10C1806
Date
1734-1741
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 juin 1734-18 octobre 1741.
Résultat n°31
6 mars 1734-10 janvier 1735.

2 lots 102 medias

Cote
01911, 10C1753
Date
1734-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 mars 1734-10 janvier 1735.
Résultat n°32
5 octobre 1735-29 juin 1736.

2 lots 103 medias

Cote
01913, 10C1755
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 octobre 1735-29 juin 1736.
Résultat n°33
10 janvier 1735-5 octobre 1735.

2 lots 103 medias

Cote
01912, 10C1754
Date
1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 janvier 1735-5 octobre 1735.
Résultat n°34
29 juin 1736-15 mars 1737.

2 lots 103 medias

Cote
01914, 10C1756
Date
1736-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 juin 1736-15 mars 1737.
Résultat n°35
15 mai 1737-11 avril 1738.

2 lots 103 medias

Cote
01915, 10C1757
Date
1737-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 mai 1737-11 avril 1738.
Résultat n°36
11 avril 1738-30 décembre 1739.

2 lots 205 medias

Cote
01916, 10C1758
Date
1738-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 avril 1738-30 décembre 1739.
Résultat n°37
29 mars 1738-22 août 1764.

2 lots 40 medias

Cote
02007, 10C1841
Date
1738-1764
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 29 mars 1738-22 août 1764.
Résultat n°38
30 déccembre 1739-19 novembre 1740.

2 lots 103 medias

Cote
01917, 10C1759
Date
1739-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 déccembre 1739-19 novembre 1740.
Résultat n°39
19 novembre 1740-27 octobre 1741.

2 lots 103 medias

Cote
01918, 10C1760
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 novembre 1740-27 octobre 1741.
Résultat n°40
19 mars 1740-16 août 1769.

2 lots 17 medias

Cote
01992, 10C1829
Date
1740-1769
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 19 mars 1740-16 août 1769.
Résultat n°41
20 octobre 1741-5 juillet 1747.

2 lots 53 medias

Cote
01967, 10C1807
Date
1741-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 octobre 1741-5 juillet 1747.
Résultat n°42
27 octobre 1741-28 septembre 1742.

2 lots 103 medias

Cote
01919, 10C1761
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 octobre 1741-28 septembre 1742.
Résultat n°43
Table alphabétique des testaments.

2 lots 51 medias

Cote
01994, 10C1831
Date
21 février 1741-20 juin 1808
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°44
28 septembre 1742-14 août 1743.

2 lots 103 medias

Cote
01920, 10C1762
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 septembre 1742-14 août 1743.
Résultat n°45
15 août 1743-2 septembre 1744.

2 lots 103 medias

Cote
01921, 10C1763
Date
1743-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 août 1743-2 septembre 1744.
Résultat n°46
2 septembre 1744-23 juin 1746.

2 lots 204 medias

Cote
01922, 10C1764
Date
1744-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1744-23 juin 1746.
Résultat n°47
23 juin 1746-7 juin 1747.

2 lots 102 medias

Cote
01923, 10C1765
Date
1746-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juin 1746-7 juin 1747.
Résultat n°48
7 juin 1747-1er mai 1748.

2 lots 103 medias

Cote
01924, 10C1766
Date
1747-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 juin 1747-1er mai 1748.
Résultat n°49
5 juillet 1747-31 mai 1751.

2 lots 53 medias

Cote
01968, 10C1808
Date
1747-1751
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 juillet 1747-31 mai 1751.
Résultat n°50
1er mai 1748-24 mars 1749.

2 lots 105 medias

Cote
01925, 10C1767
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mai 1748-24 mars 1749.
Résultat n°51
25 mars 1749-24 février 1750.

2 lots 104 medias

Cote
01926, 10C1768
Date
1749-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 mars 1749-24 février 1750.
Résultat n°52
25 février 1750-24 février 1751.

2 lots 104 medias

Cote
01927, 10C1769
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 février 1750-24 février 1751.
Résultat n°53
1er juin 1751-31 mars 1755.

2 lots 53 medias

Cote
01969, 10C1809
Date
1751-1755
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juin 1751-31 mars 1755.
Résultat n°54
24 février 1751-23 février 1752.

2 lots 104 medias

Cote
01928, 10C1770
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 février 1751-23 février 1752.
Résultat n°55
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 39 medias

Cote
01980, 10C1820
Date
12 mai 1751-31 mai 1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°56
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 28 medias

Cote
01995, 10C1832
Date
19 juin 1751-16 février 1789
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°57
23 février 1752-10 février 1753.

2 lots 102 medias

Cote
01929, 10C1771
Date
1752-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 février 1752-10 février 1753.
Résultat n°58
10 février 1753-12 février 1754.

2 lots 104 medias

Cote
01930, 10C1772
Date
1753-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 février 1753-12 février 1754.
Résultat n°59
18 décembre 1753-9 février 1781.

2 lots 74 medias

Cote
02000, 10C1836
Date
1753-1781
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 18 décembre 1753-9 février 1781.
Résultat n°60
18 décembre 1753-24 fructidor an VIII.

2 lots 74 medias

Cote
02005, 10C1840
Date
1753-1800
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 18 décembre 1753-24 fructidor an VIII.
Résultat n°61
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Cote
01998, 10C1835
Date
24 décembre 1753-21 avril 1808
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°62
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Cote
01997, 10C1834
Date
24 décembre 1753-21 avril 1808
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°63
Table alphabétique des contrats de mariage.

2 lots 105 medias

Cote
01996, 10C1833
Date
26 décembre 1753-16 fructidor an VII
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°64
3 janvier 1754-28 décembre 1780.

2 lots 82 medias

Cote
01988, 10C1826
Date
1754-1780
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 3 janvier 1754-28 décembre 1780.
Résultat n°65
12 février 1754-8 mars 1755.

2 lots 104 medias

Cote
01931, 10C1773
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 février 1754-8 mars 1755.
Résultat n°66
8 janvier 1754-24 germinal an IV.

2 lots 53 medias

Cote
02008, 10C1842
Date
1754-1796
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 8 janvier 1754-24 germinal an IV.
Résultat n°67
18 janvier 1754-24 ventôse an X.

2 lots 40 medias

Cote
01993, 10C1830
Date
1754-1802
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 18 janvier 1754-24 ventôse an X.
Résultat n°68
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Cote
02010, 10C1844
Date
19 mars 1754-17 octobre 1788
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°69
8 mars 1755-29 février 1756.

2 lots 104 medias

Cote
01932, 10C1774
Date
1755-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mars 1755-29 février 1756.
Résultat n°70
24 juin 1755-27 novembre 1759.

2 lots 52 medias

Cote
01970, 10C1810
Date
1755-1759
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 juin 1755-27 novembre 1759.
Résultat n°71
1er mars 1756-1er mars 1757.

2 lots 105 medias

Cote
01933, 10C1775
Date
1756-1757
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1756-1er mars 1757.
Résultat n°72
1er mars 1757-13 février 1758.

2 lots 107 medias

Cote
01934, 10C1776
Date
1757-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1757-13 février 1758.
Résultat n°73
14 février 1758-9 janvier 1759.

2 lots 104 medias

Cote
01935, 10C1777
Date
1758-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 février 1758-9 janvier 1759.
Résultat n°74
21 novembre 1759-27 novembre 1760.

2 lots 111 medias

Cote
01937, 10C1779
Date
1759-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 novembre 1759-27 novembre 1760.
Résultat n°75
9 janvier 1759-21 novembre 1759.

2 lots 106 medias

Cote
01936, 10C1778
Date
1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 janvier 1759-21 novembre 1759.
Résultat n°76
28 novembre 1759-3 mai 1763.

2 lots 55 medias

Cote
01971, 10C1811
Date
1759-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 novembre 1759-3 mai 1763.
Résultat n°77
23 août 1760-25 novembre 176.

2 lots 59 medias

Cote
01982, 10C1821
Date
1760-1763
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Centième denier.
  • 23 août 1760-25 novembre 176.
Résultat n°78
27 novembre 1760-30 septembre 1761.

2 lots 109 medias

Cote
01938, 10C1780
Date
1760-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 novembre 1760-30 septembre 1761.
Résultat n°79
19 novembre 1760-3 juillet 1787.

2 lots 7 medias

Cote
02018, 10C1850
Date
1760-1787
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains.
  • 19 novembre 1760-3 juillet 1787.
Résultat n°80
12 mars 1761-12 brumaire an VII.

2 lots 109 medias

Cote
02001, 10C1837
Date
1761-1799
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 12 mars 1761-12 brumaire an VII.