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Résultats de la recherche

  • 1
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    7 octobre 1706-26 février 1707.

    2 lots 55 medias

    7 octobre 1706-26 février 1707.

    Date

    1706-1707

    Cote

    02326, 10C2121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-26 février 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    2 lots 104 medias

    12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    Date

    1732-1735

    Cote

    02327, 10C2122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 8 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    10 décembre 1732-6 octobre 1756

    Cote

    02394, 10C2185

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    2 lots 56 medias

    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Date

    1734-1750

    Cote

    02356, 10C2149

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    8 septembre 1735-9 mai 1741.

    2 lots 203 medias

    8 septembre 1735-9 mai 1741.

    Date

    1735-1741

    Cote

    02328, 10C2123

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 septembre 1735-9 mai 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    2 lots 85 medias

    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Date

    1740-1775

    Cote

    02379, 10C2171

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des sépultures.
    • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    2 lots 102 medias

    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Date

    1740-1775

    Cote

    02380, 10C2172

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des sépultures.
    • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    2 lots 54 medias

    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Date

    1741-1747

    Cote

    02367, 10C2159

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    9 mai 1741-13 juin 1743.

    2 lots 104 medias

    9 mai 1741-13 juin 1743.

    Date

    1741-1743

    Cote

    02329, 10C2124

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 mai 1741-13 juin 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    Table alphabétique des testaments.

    2 lots 53 medias

    Table alphabétique des testaments.

    Date

    1er janvier 1741-1er juillet 1792

    Cote

    02384, 10C2176

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des testaments.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    13 juin 1743-14 janvier 1746.

    2 lots 119 medias

    13 juin 1743-14 janvier 1746.

    Date

    1743-1746

    Cote

    02330, 10C2125

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 juin 1743-14 janvier 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Date

    20 février 1743-1er juin 1789

    Cote

    02376, 10C2169

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 148 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    28 décembre 1746-26 novembre 1790

    Cote

    02365, 10C2158

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    27 avril 1747-31 août 1752.

    2 lots 54 medias

    27 avril 1747-31 août 1752.

    Date

    1747-1752

    Cote

    02368, 10C2160

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 27 avril 1747-31 août 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    16 mai 1748-23 novembre 1750.

    2 lots 103 medias

    16 mai 1748-23 novembre 1750.

    Date

    1748-1750

    Cote

    02331, 10C2126

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 mai 1748-23 novembre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    2 lots 103 medias

    23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    Date

    1750-1752

    Cote

    02332, 10C2127

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    2 lots 54 medias

    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Date

    1750-1763

    Cote

    02357, 10C2150

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    Table alphabétique des contrats de mariage.

    2 lots 53 medias

    Table alphabétique des contrats de mariage.

    Date

    19 décembre 1750-1er juillet 1791

    Cote

    02385, 10C2177

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02387, 10C2179

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes