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  1. Résultat n°1
    Famille Leullion de Torigny, de Bessenay.

    1 media

    Famille Leullion de Torigny, de Bessenay.

    Date

    XIXe s.

    Cote

    1J1808

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Famille Leullion de Torigny, de Bessenay.
  2. Résultat n°2
    Litige relatif aux propriétés du seigneur de Bessenay contre Jean Dumas, habitant de Bessenay.

    1 media

    Litige relatif aux propriétés du seigneur de Bessenay contre Jean Dumas, habitant de Bessenay.

    Date

    1780-an XI

    Cote

    1J1819

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Litige relatif aux propriétés du seigneur de Bessenay...
  3. Résultat n°3
    Propriétés de Jean-Claude Chatelard, rentier résidant à Bessenay et à Courzieu.

    1 media

    Propriétés de Jean-Claude Chatelard, rentier résidant à Bessenay et à Courzieu.

    Date

    1781-1855

    Cote

    1J1821

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Propriétés de Jean-Claude Chatelard, rentier résidant...
  4. Résultat n°4
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Domaine du citoyen Jean Faizant des Verchères, paroisse de Courzieu.

    1 media

    Domaine du citoyen Jean Faizant des Verchères, paroisse de Courzieu.

    Date

    1793

    Cote

    1J1820

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Domaine du citoyen Jean Faizant des Verchères, paroisse...
  6. Résultat n°6

    8 frimaire an IV-11 messidor an VI.

    Date

    29 novembre 1795-29 juin 1798

    Cote

    9L1

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Bessenay.
    • 8 frimaire an IV-11 messidor an VI.

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  7. Résultat n°7

    27 messidor an VI-prairial an VIII.

    Date

    1798-1800

    Cote

    9L2

    • Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales

    • Bessenay.
    • 27 messidor an VI-prairial an VIII.

    Producteur :

    Rhône (France). Municipalités cantonales

  8. Résultat n°8
    Pierre Millan, propriétaire à Bessenay.

    1 media

    Pierre Millan, propriétaire à Bessenay.

    Date

    1854

    Cote

    1J1823

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Pierre Millan, propriétaire à Bessenay.
  9. Résultat n°9
    Jean-Claude Porte, habitant de Bessenay.

    1 media

    Jean-Claude Porte, habitant de Bessenay.

    Date

    1859-1901

    Cote

    1J1822

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Jean-Claude Porte, habitant de Bessenay.
  10. Résultat n°10
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Bessenay.

    2 lots 2 medias

    Bessenay.

    Date

    1888

    Cote

    74Fi74

    • Contexte : 74Fi - Photographies réalisées par Emmanuel Berger...

    • Louis Castex.
    • Communes.
    • Bessenay.

    Producteur :

    Emmanuel Berger et Louis Castex, photographes.

  12. Résultat n°12
    Ecole libre de filles de Bessenay.

    1 media

    Ecole libre de filles de Bessenay.

    Date

    1904-1911

    Cote

    1J1824

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Papiers concernant des habitants de Bessenay et Courzieu...
    • Ecole libre de filles de Bessenay.
  13. Résultat n°13
    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    1 media

    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Date

    1937

    Cote

    6M2528

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  14. Résultat n°14
    Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

    1 media

    Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

    Date

    1973-1977

    Cote

    3610W6

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Bessenay.

    2 lots 2 medias

    Bessenay.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi192

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Bessenay.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  16. Résultat n°16

    Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018, PC139870001, PC171910002, PC171910004, PC171910014, PC171910015, PC067860002, PC067860003, PC067860012, PC121870010 et PC121870013.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W41

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  18. Résultat n°18

    Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Date

    1990

    Cote

    4527W41

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  20. Résultat n°20

    Bessenay, Bibost.

    Date

    1997-2002

    Cote

    6155W5

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Bessenay, Bibost.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière