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58 résultats

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  1. Résultat n°1
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Décès des enfants en bas âge.

    1 media

    Décès des enfants en bas âge.

    Date

    1829

    Cote

    6M2246

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Population.
    • Décès des enfants en bas âge.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  3. Résultat n°3
    Situation générale des communes.

    1 media

    Situation générale des communes.

    Date

    1834-1836

    Cote

    6M2251

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Situation générale des communes.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4
    1856.

    1 media

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M2639

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Mortalité du bétail et épizooties.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • 1856.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5
    1856.

    1 media

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M2610

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Incendies.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • 1856.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  6. Résultat n°6
    1856.

    1 media

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M2620

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Grêle.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • 1856.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  7. Résultat n°7
    Brignais-Bully.

    1 media

    Brignais-Bully.

    Date

    1867-1913

    Cote

    5Q98

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Brignais-Bully.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Brignais.

    1 media

    Brignais.

    Date

    1880-1906

    Cote

    5Q254

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Brignais.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    1890.

    1 media

    1890.

    Date

    1890

    Cote

    6M2799

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Etats par établissements.
    • 1890.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10
    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    1 media

    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Date

    1907-1915

    Cote

    5Q46

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Brignais.

    2 lots 3 medias

    Brignais.

    Date

    s.d.

    Cote

    64Fi1

    • Contexte : 64Fi - Famille Reynaud-Bugne

    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Brignais.

    Producteur :

    Jean Reynaud et Louise Bugne, leurs familles et amis.

  12. Résultat n°12
    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    1 media

    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1937

    Cote

    6M2531

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  13. Résultat n°13
    Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881, 93853 et 94024.

    1 media

    Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881, 93853 et 94024.

    Date

    1972-1977

    Cote

    3610W2

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Brignais et Saint-Genis-Laval, déviation du chemin.

    Date

    1972-1974

    Cote

    4527W145

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°42 (CD42).
    • Brignais et Saint-Genis-Laval, déviation du chemin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279, 12323, 12324, 12328, 12346 et 12378.

    1 media

    Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279, 12323, 12324, 12328, 12346 et 12378.

    Date

    1975

    Cote

    3610W22

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

    1 media

    Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W41

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Brignais, contournement Est de la commune.

    Date

    1978-1980

    Cote

    4527W229

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes nationales (RN).
    • Route nationale n°7 (RN7).
    • Brignais, contournement Est de la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Le Breuil, Brignais et Bron.

    1 media

    Le Breuil, Brignais et Bron.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W1

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Le Breuil, Brignais et Bron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Brignais.

    Date

    1984-1997

    Cote

    6155W7

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Brignais.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière