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58 résultats

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  1. Résultat n°1
    Titres concernant des particuliers. J-S.

    1 media

    Titres concernant des particuliers. J-S.

    Date

    1480-1591

    Cote

    1E2421

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Titres concernant des particuliers. J-S.
  2. Résultat n°2
    Titres concernant des particuliers. A-C.

    1 media

    Titres concernant des particuliers. A-C.

    Date

    1488-1584

    Cote

    1E2419

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Titres concernant des particuliers. A-C.
  3. Résultat n°3
    Titres concernant des particuliers. D-H.

    1 media

    Titres concernant des particuliers. D-H.

    Date

    1506-1660

    Cote

    1E2420

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Titres concernant des particuliers. D-H.
  4. Résultat n°4
    Prédécesseurs de Claude Bourbon.

    1 media

    Prédécesseurs de Claude Bourbon.

    Date

    1514-1601

    Cote

    1E2408

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Prédécesseurs de Claude Bourbon.
  5. Résultat n°5
    Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse de Gleizé.

    1 media

    Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse de Gleizé.

    Date

    1526-1537

    Cote

    1E2416

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Succession de Claude Bourbon.
    • Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse...
  6. Résultat n°6
    Acquisitions.

    1 media

    Acquisitions.

    Date

    1553-1598

    Cote

    1E2410

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Acquisitions.
  7. Résultat n°7
    Procédures, procurations.

    1 media

    Procédures, procurations.

    Date

    1557-1611

    Cote

    1E2414

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Procédures, procurations.
  8. Résultat n°8
    Affaires familiales.

    1 media

    Affaires familiales.

    Date

    1557-1586

    Cote

    1E2415

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Affaires familiales.
  9. Résultat n°9
    Famille Bottu de Limas.

    1 media

    Famille Bottu de Limas.

    Date

    1558-1696

    Cote

    1E2418

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Famille Bottu de Limas.
  10. Résultat n°10
    Livre de recettes et dépenses.

    1 media

    Livre de recettes et dépenses.

    Date

    1559-1564

    Cote

    1E2409

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Livre de recettes et dépenses.
  11. Résultat n°11
    Échanges.

    1 media

    Échanges.

    Date

    1571-1588

    Cote

    1E2411

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Échanges.
  12. Résultat n°12
    Ventes, quittances, reconnaissances.

    1 media

    Ventes, quittances, reconnaissances.

    Date

    1578-1597

    Cote

    1E2413

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Ventes, quittances, reconnaissances.
  13. Résultat n°13
    Adjudications en faveur de Claude Bourbon.

    1 media

    Adjudications en faveur de Claude Bourbon.

    Date

    1578-1593

    Cote

    1E2412

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Adjudications en faveur de Claude Bourbon.
  14. Résultat n°14
    Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur de Marc de Thenay et Laurent son fils.

    1 media

    Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur de Marc de Thenay et Laurent son fils.

    Date

    1611-1623

    Cote

    1E2417

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Succession de Claude Bourbon.
    • Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur...
  15. Résultat n°15
    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    2 lots 2 medias

    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q491

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Registre des recettes.

    1 media

    Registre des recettes.

    Date

    1823-1898

    Cote

    5Q284

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registre des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1823-1899

    Cote

    5Q289

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2623

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Grêle.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2613

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Incendies.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  21. Résultat n°21
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2632

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Inondations.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  22. Résultat n°22
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2642

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Mortalité du bétail et épizooties.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  23. Résultat n°23
    Givors-Gleizé.

    1 media

    Givors-Gleizé.

    Date

    1871-1912

    Cote

    5Q109

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Givors-Gleizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1900-1903

    Cote

    5Q291

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  25. Résultat n°25
    1900-1902.

    1 media

    1900-1902.

    Date

    1900-1902

    Cote

    5Q293

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registres des mandats à souche.
    • 1900-1902.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  26. Résultat n°26
    Livre de détail des recettes

    1 media

    Livre de détail des recettes

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q285

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Livre de détail des recettes

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q290

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    1900-1901.

    1 media

    1900-1901.

    Date

    1900-1901

    Cote

    5Q286

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Quittances.
    • 1900-1901.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    Livre d'ordonnancement des mandats.

    1 media

    Livre d'ordonnancement des mandats.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q292

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Livre d'ordonnancement des mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  30. Résultat n°30
    1901-1904.

    1 media

    1901-1904.

    Date

    1901-1904

    Cote

    5Q287

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Quittances.
    • 1901-1904.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31
    1902-1906.

    1 media

    1902-1906.

    Date

    1902-1906

    Cote

    5Q294

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registres des mandats à souche.
    • 1902-1906.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    1904-1906.

    1 media

    1904-1906.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5Q288

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Quittances.
    • 1904-1906.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Société des tuileries et briqueteries de Gleizé (ancienne Tuilerie de la Chartonnière).

    1 media

    Société des tuileries et briqueteries de Gleizé (ancienne Tuilerie de la Chartonnière).

    Date

    [1924]

    Cote

    1J1643

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Société des tuileries et briqueteries de Gleizé (ancienne...
  34. Résultat n°34
    Permis n°141 à 157.

    1 media

    Permis n°141 à 157.

    Date

    1925-1954

    Cote

    3522W25

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°141 à 157.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Permis n°303 à 316.

    1 media

    Permis n°303 à 316.

    Date

    1928-1963

    Cote

    3522W35

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°303 à 316.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Permis n°176-187.

    1 media

    Permis n°176-187.

    Date

    1933-1957

    Cote

    3522W27

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°176-187.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    1 media

    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W26

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.

    1 media

    Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W20

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Permis n°06739, 07042 et 09523.

    1 media

    Permis n°06739, 07042 et 09523.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W15

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°06739, 07042 et 09523.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement