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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Givors, Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grézieu-le-Marché, Grigny, Haute-Rivoire, Irigny, Jonage, Jons, Lachassagne.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W13

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Givors, Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grézieu-le-Marché,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Haute-Rivoire.

    Date

    1987-1995

    Cote

    6155W34

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Haute-Rivoire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC059910024, PC238910010, PC037920003, PC059920010, PC086920019, PC099920011, PC137920002, PC201920001 et PC203920010.

    Date

    1992

    Cote

    4564W81

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC059910024, PC238910010, PC037920003, PC059920010,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003, PC199910005, PC199910015, PC199910024, PC211910042, PC218910003, PC231910007 et PC231910013.

    Date

    1991

    Cote

    4565W35

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC099890016, PC199890001, PC235890008, PC235890011, PC252890001, PC383890071, PC383890078, PC383890090, PC383890104, PC383890151, PC383890186 et PC383890657.

    Date

    1989

    Cote

    4565W33

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC099890016, PC199890001, PC235890008, PC235890011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC024880019, PC024880019, PC059880023, PC099880009 et PC287880032.

    Date

    1988

    Cote

    4564W83

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024880019, PC024880019, PC059880023, PC099880009...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Haute-Rivoire, création de la zone artisanale au lieu-dit « La Boury ».

    Date

    1981

    Cote

    4527W51

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Haute-Rivoire, création de la zone artisanale au lieu-dit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    1967-1980.

    155 medias

    1967-1980.

    Date

    1967-1980

    Cote

    EDEPOT99/52

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1967-1980.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).

  10. Résultat n°10

    Dossiers thématiques à classer.

    Cote

    EDEPOT99

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Dossiers thématiques à classer.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).

  11. Résultat n°11

    Chemin départemental n°81 (CD81).

    Date

    1977

    Cote

    4527W156

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°81 (CD81).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    1954-1967.

    153 medias

    1954-1967.

    Date

    1954-1967

    Cote

    EDEPOT99/51

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1954-1967.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).

  13. Résultat n°13
    1942-1954.

    152 medias

    1942-1954.

    Date

    1942-1954

    Cote

    EDEPOT99/50

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1942-1954.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).

  14. Résultat n°14
    1926-1942.

    200 medias

    1926-1942.

    Date

    1926-1942

    Cote

    EDEPOT99/49

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1926-1942.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).

  15. Résultat n°15
    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    1 media

    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1937

    Cote

    6M2531

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16
    1903-1926.

    301 medias

    1903-1926.

    Date

    1903-1926

    Cote

    EDEPOT99/48

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1903-1926.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).

  17. Résultat n°17
    Grandris-Irigny.

    1 media

    Grandris-Irigny.

    Date

    1830-1911

    Cote

    5Q110

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Grandris-Irigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    1887-1903.

    238 medias

    1887-1903.

    Date

    1887-1903

    Cote

    EDEPOT99/47

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1887-1903.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).

  19. Résultat n°19

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT99/20

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).

  20. Résultat n°20

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT99/30

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).