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1 035 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
L'Arbresle.

1 media

L'Arbresle.

Date

2018-2019

Cote

5545W67

Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°3
Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

Date

-

Cote

08436, 5536W2

Résultat n°4
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

Date

-

Cote

08416, 5536W2

Résultat n°5
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

Date

-

Cote

08433, 5536W2

Résultat n°6
Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

Date

-

Cote

08435, 5536W2

Résultat n°7
Section B feuille n°4.

1 media

Section B feuille n°4.

Date

s.d.

Cote

08407, 5541W2

Résultat n°8
Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951.

Date

-

Cote

08429, 5536W2

Résultat n°9
Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08454, 5537W34

Résultat n°10
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

Date

-

Cote

08417, 5536W2

Résultat n°11
Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08450, 5537W34

Résultat n°12
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

Date

-

Cote

08423, 5536W2

Résultat n°13
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

Date

-

Cote

08432, 5536W2

Résultat n°14
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

Date

-

Cote

08422, 5536W2

Résultat n°15
Section B feuille n°3.

1 media

Section B feuille n°3.

Date

s.d.

Cote

08406, 5541W2

Résultat n°16
Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

Date

-

Cote

08418, 5536W2

Résultat n°17
Section B feuille n°1.

1 media

Section B feuille n°1.

Date

s.d.

Cote

08404, 5541W2

Résultat n°18
Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08446, 5537W34

Résultat n°19
Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08443, 5537W34

Résultat n°20
Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08451, 5537W34

Résultat n°21
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

Date

-

Cote

08411, 5536W2

Résultat n°22
Section A feuille unique.

1 media

Section A feuille unique.

Date

s.d.

Cote

08403, 5541W2

Résultat n°23
Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°3. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

Date

-

Cote

08430, 5536W2

Résultat n°24
Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08447, 5537W34

Résultat n°25
Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

Date

-

Cote

08425, 5536W2

Résultat n°26
Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.

1 media

Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951.

Date

-

Cote

08413, 5536W2

Résultat n°27
Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section B : feuille n°3. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

Date

-

Cote

08431, 5536W2

Résultat n°28
Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

Date

-

Cote

08428, 5536W2

Résultat n°29
Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

1 media

Section A : feuille unique. Feuille renouvelée pour 1951. 3e édition à jour pour 1979. Réédité pour 1985.

Date

-

Cote

08415, 5536W2

Résultat n°30
Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951.

Date

-

Cote

08419, 5536W2

Résultat n°31
Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

1 media

Section B : feuille n°1. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974. Réédité pour 1985.

Date

-

Cote

08420, 5536W2

Résultat n°32
Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08444, 5537W34

Résultat n°33
Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°2. Plan établi pour 1951.

Date

-

Cote

08424, 5536W2

Résultat n°34
Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08449, 5537W34

Résultat n°35
Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08442, 5537W34

Résultat n°36
Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08453, 5537W34

Résultat n°37
Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08452, 5537W34

Résultat n°38
Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08445, 5537W34

Résultat n°39
Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

Date

-

Cote

08427, 5536W2

Résultat n°40
Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

Date

-

Cote

08437, 5536W2

Résultat n°41
Section AI. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08448, 5537W34

Résultat n°42
Plans minutes de conservation (PMC) : tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC) : tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1998.

Date

-

Cote

08458, 5639W21

Résultat n°43
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

Date

-

Cote

08410, 5536W2

Résultat n°44
Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section B : feuille n°2. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

Date

-

Cote

08426, 5536W2

Résultat n°45
Section AR. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08455, 5537W34

Résultat n°46
Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

1 media

Section B : feuille n°1. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 1er avril 1988.

Date

-

Cote

08421, 5536W2

Résultat n°47
Section AS. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08456, 5537W34

Résultat n°48
Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

Date

-

Cote

08439, 5536W2

Résultat n°49
Section B feuille n°2.

1 media

Section B feuille n°2.

Date

s.d.

Cote

08405, 5541W2

Résultat n°50
Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

1 media

Section B : feuille n°4. Feuille renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Reproduction conforme à la situation enregistrée sur le plan cadastral à la date du 31 mai 1990.

Date

-

Cote

08438, 5536W2

Résultat n°51
Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1951. Réédité pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan établi pour 1951. Réédité pour 1985.

Date

-

Cote

08409, 5536W2

Résultat n°52
Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

1 media

Section A : feuille unique. Plan établi pour 1951. 2e édition à jour pour 1974.

Date

-

Cote

08414, 5536W2

Résultat n°53
Section AT. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour le 10 juillet 1996.

Date

-

Cote

08457, 5537W34

Résultat n°54
Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951.

1 media

Section B : feuille n°4. Plan établi pour 1951.

Date

-

Cote

08434, 5536W2

Résultat n°55
Tableau d'assemblage (TA). Renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Renouvellée pour 1951. Edition à jour pour 1985. Feuille remaniée pour 1996.

Date

-

Cote

08412, 5536W2

Résultat n°56
Conduites d'opérations de travaux dans les bâtiments du Département.

1 media

Conduites d'opérations de travaux dans les bâtiments du Département.

Date

1950-2000

Cote

4325W 1-4325W37

Résultat n°57
L'Arbresle. N° 2931 Est.

1 media

L'Arbresle. N° 2931 Est.

Date

1942-1991

Cote

1Fi332, 3Pl643

Résultat n°58
Bâtiments départementaux.

1 media

Bâtiments départementaux.

Date

1967-1990

Cote

3154W 1-3154W34

Résultat n°59
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi17

Résultat n°60
L'Arbresle, ZAC des Mollières.

1 media

L'Arbresle, ZAC des Mollières.

Date

1987-1988

Cote

5749W81

Résultat n°61
Tirages photographiques et autres supports.

2 lots 9 medias

Tirages photographiques et autres supports.

Date

1987

Cote

1ETP5557

Résultat n°62
Diapositives couleur.

2 lots 6 medias

Diapositives couleur.

Date

1987

Cote

1ETP5556

Résultat n°63
Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

1 media

Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

Date

1976-1985

Cote

1886W 1-1886W31

Résultat n°64
Aménagement.

1 media

Aménagement.

Date

1969-1982

Cote

1688W 1-1688W20

Résultat n°65
Comptes supprimés n° 401-1331

1 media

Comptes supprimés n° 401-1331

Date

1951-1974

Cote

2979W1405

Résultat n°66
Comptes individuels de C à G

1 media

Comptes individuels de C à G

Date

1951-1974

Cote

2979W1401

Résultat n°67
Comptes individuels de R à Z

1 media

Comptes individuels de R à Z

Date

1951-1974

Cote

2979W1403

Résultat n°68
Alimentation en eau potable.

1 media

Alimentation en eau potable.

Date

1966-1974

Cote

2570W 1-2570W28

Résultat n°69
Comptes individuels de H à Q

1 media

Comptes individuels de H à Q

Date

1951-1974

Cote

2979W1402

Résultat n°70
Comptes supprimés n° 3-400

1 media

Comptes supprimés n° 3-400

Date

1951-1974

Cote

2979W1404

Résultat n°71
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

Date

1951-1974

Cote

2979W1400

Résultat n°72
Cliché n° 25020.

2 lots 2 medias

Cliché n° 25020.

Date

1960-1961

Cote

14Fi44

Résultat n°73
Cliché n° 25019.

2 lots 2 medias

Cliché n° 25019.

Date

1960-1961

Cote

14Fi43

Résultat n°74
Cliché n° 25021.

2 lots 2 medias

Cliché n° 25021.

Date

1960-1961

Cote

14Fi45

Résultat n°75
Cliché n° 25018.

2 lots 2 medias

Cliché n° 25018.

Date

1960-1961

Cote

14Fi42

Résultat n°76
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.

Date

1791-1955

Cote

U 1-U1432

Résultat n°77
BROSSES

1 media

BROSSES

Date

1954

Cote

3204W4/1/52

Résultat n°78
EMILE FOURNIER (RUE)

1 media

EMILE FOURNIER (RUE)

Date

1954

Cote

3204W4/1/10

Résultat n°79
SAPEON (RUE)

1 media

SAPEON (RUE)

Date

1954

Cote

3204W4/1/44

Résultat n°80
CHAMBARD

1 media

CHAMBARD

Date

1954

Cote

3204W4/1/48